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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2025BC7 5 2 36 Subventions AUX Associations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2025BC7 5 2 36 Subventions AUX Associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Industrie,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DES DEUX RIVES
BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 21 JUILLET 2025
L'an deux mille vingt cinq, le vingt et un juillet à dix sept heures, le Bureau
Communautaire légalement convoqué par courrier du quinze juillet deux mille vingt cinq,
s'est réuni dans les locaux de la Communauté de Communes des Deux Rives, sous la
présidence de Monsieur Jean-Michel BAYLET Président de la Communauté de Communes
des Deux Rives.
2025BC7 5 2 36
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Etaient présents :
Messieurs BAYLET Jean Michel, DELACHOUX Jean-Paul, RENAUD Olivier,
DELFARIEL Eric, BENOIT Pascal, DOUSSON Bruno, RATTO Stéphan, Madame LE
CORRE Christiane, DUPUY Jean, Madame MAERTEN Marie Bernard, MERIEL Guy et BOYER Serge.
Absents excusés :
Monsieur TERRENNE Jean Paul (a donné pouvoir à Bruno DOUSSON), Madame FILLATRE Francine.
Assistait à la réunion :
Mr BRAJOUX Pascal :_ Directeur Général des Services
Guy MERIEL a été désigné secrétaire de séance
La présente décision peut faire l'objet d'un recours gracieux et/ou d'un recours contentieux formé par les personnes pour lesquelles l'acte fait grief, dans les deux mois à
partir de la notification de cette décision. Le recours doit être introduit auprès du tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa
publication, en vertu de l'article R 421-54 du Code de le justice Administrative.
|Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible per le site internet wwwtelerecours.fr.
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D'AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.2992.00 -— Fax : 05.63.2992.01
Site : http://wwwcc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr 2025BC7 5 2 36
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Le Président soumet ci-après, les demandes de subvention dont il a été saisies :
À — RENOUVELLEMENT DE SUBVENTIONS :
CORFI 2 RIVES :
Renouvellement de la subvention de fonctionnement au titre de l'année 2025 : 145 000 €.
AIRAS CAP 2000 :
Renouvellement de la subvention de fonctionnement au titre de l'année 2025 : 120 000 €.
Avenir Valencien Rugby:
Renouvellement de la subvention de fonctionnement au titre de l'année sportive 2025/2026 et conformément à la politique d'aide aux clubs sportifs : 800 000 €.
Cette subvention sera majorée en fonction du nombre d'équipes et du nombre de licenciés conformément à la politique des Clubs sportifs dès réception des données du Club pour la saison 2025/2026.
Comice des Deux Rives :
Renouvellement de la subvention pour l'organisation du comice agricole qui se déroulera le dimanche 28 septembre 2025 à Golfech : 15 000 €.
Ecole de Football —- Football Club des Deux Rives :
Renouvellement de la subvention de fonctionnement au titre de l’année sportive 2024/2095 : 12 500 €.
Ecole de Football - Football Club du Brulhois :
Renouvellement de la subvention de fonctionnement au titre de l'année sportive 2024/2025 : 12 500 €.
Ecole de Football — Avenir Magistérien :
Renouvellement de la subvention de fonctionnement au titre de l'année sportive 2024/2025 : 12 500 €.
Ecole de Football — US Mslausaine :
Renouvellement de la subvention de fonctionnement au titre de l'année sportive 2024/2025 : 12 500 €.
Mairie d’Auvillar :
Renouvellement de la subvention pour l'organisation du 32ème marché potier d'Auvillar qui
se déroulera les 11 et 12 octobre 2025 : 7 000 €. Noël en Cirque :
Renouvellement de la subvention pour l'organisation de l'édition 2025 de Noël en Cirque sous chapiteau qui se déroulera du 29 novembre au 14 décembre 2025 : 60 000 €.
TIwiring Club Malausain :
Participation à la finale de Nationale 2 le 31 mai 2025 à Gien (45) et à la finale de Nationale1 le 14 juin à Mouilleron-le-Captif (85) : 3 800 €.
Le Président propose donc :
- d'approuver les versements de subventions pour lès montants indiqués ci-dessus,
- de l'autoriser ou son représentant à conclure et à signer une convention avec : - CORFI 2 RIVES,
- AIRAS CAP 2000,
- Avenir Valencien Rugby,
- Noël en cirque.
conformément à la règle applicable pour les subventions supérieures à 23 000 €.
LE BUREAU COMMUNAUTAIRE
Après en avoir délibéré à l'unanimité,
DÉCIDE
- d'attribuer les participations suivantes :
CORFI 2 RIVES : 145 000 €
AIRAS CAP 2000 : 120 000 €
Avenir Valencien Rugby : 800 000 €
Comice des Deux Rives : 15 000 €
Ecole de Football — Football Club des Deux Rives : 12 500 €
Ecole de Football - Football Club du Brulhois : 12 500 €
Ecole de Football — Avenir Magistérien : 12 500 €
Ecole de Football - US Malausaine : 12 500 € Mairie d’Auvillar : 7 000 €
Noël en Cirque : 60 000 €
Twirling Club Malausain : 3 800 €
- d'autoriser le Président ou son représentant à conclure et à signer une convention avec : - CORFI 2 RIVES,
- AIRAS CAP 2000,
- Avenir Valencien Rugby,
- Noël en cirque.
conformément à la règle applicable pour les subventions supérieures à 23 000 €.
Fait à Valence d'Agen, le 21 juillet 2025
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
A Valence d'Agen, le 22 juillet 2025
Le secrétaire de séance désigné Le Président de la Communauté de
Le Maire de Gasques Communes des Deux Rives
Se 7 TES COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MUN
DES DE Guy MERIEL - $ DEUX RIVE éan Michel BAYLET
Certifié exécutoire LL
Reçu en Préfecture le 28 JUL. 2623
Affiché sur le panneau des annonces légales le 28 JUL. 2695 AR Préfecture
Subventions aux associations
Identifiant unique de l'acte : 082-248200016-20250721- 2025BC7_5_2_36-DE
Numéro d'acte : 2025BC7_5_2_36
Date de décision : 21/07/2025
Nature : DELIBERATIONS
Code matière : 7-5-2-0-0 (Finances locales / Subventions / attribuées)
Fichier acte : 2025BC7_5_2_36 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS.pdf
Fichier(s) annexes(s) :
1-CORFI 2025.pdf
2-AIRAS CAP 2000 2025.pdf
3-AVENIR VALENCIEN RUGBY 2025.pdf
4-NOEL EN CIRQUE 2025.pdf
Collectivité émettrice : cc-des-deux-rives
Acte transmis par : Chrystelle DABERNAT
Date d'envoi de l'acte : 28/07/2025 08:35:41
Date de réception de l'AR : 28/07/2025 08:36:18