Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2022D7 5 2 4
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2024BC7 5 2
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2023D7 5 2 1
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2023D7 5 2 1
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2022D7 5 2 1
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2025BC7 5 2
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2020D7 5 2 1
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2021D7 5 2 1
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2020D7 5 2 8
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2021D7 5 2 9
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2022D7 5 2 20 Subventions AUX Associations
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2022D7 5 2 20 Subventions AUX Associations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
MUNAUTÉ DE COMMUNES
ES DEUX RIVES
BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 11 FEVRIER 2022
CO
L'an deux mille vingt deux, le onze février à dix sept heures trente, le Bureau
Communautaire légalement convoqué par courrier du 4 février 2022, s'est réuni
dans les locaux de la Communauté de Communes des Deux Rives, sous la
présidence de Monsieur Jean Michel BAYLET, Président de la Communauté de
Communes des Deux Rives.
2022D7-5-2-20
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Etaient présents :
TERRENNE Jean Paul, RENAUD Olivier, Madame FILLATRE Francine (pouvoir
donné à Eric DELFARIEL), DELFARIEL Eric, BENOIT Pascal, DOUSSON
Bruno, RATTO Stéphan, Jean DUPUY, Madame MAERTEN Marie Bernard, et
BOYER Serge.
Absents excusés :
Messieurs BAYLET Jean Michel, DELACHOUX Jean-Paul, Madame LE CORRE Christiane, Monsieur Guy MERIEL
Assistaient à la réunion :
Mr BRAJOUX Pascal :_ Directeur Général des Services
Mme DABERNAT Chrystelle : Attachée Territorial
Madame Marie Bernard MAERTEN a été désignée secrétaire de séance.
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D'AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.2992.00 - Fax : 05.63.2992.01
Site : http://Wwwwcc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr 2022D7-5-2-20
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Le Président soumet ci-après, les demandes de subvention dont il a été saisies :
RENOUVELLEMENT DE SUBVENTIONS :
Amicale des Sapeurs Pompiers de Valence :
Renouvellement de la subvention de fonctionnement au titre de 2021 : 56 000 €
Amicale des Sapeurs Pompiers de Dunes:
Renouvellement de la subvention de fonctionnement au titre de l'année 2021 : 39 200 €
Le Président propose donc :
- d'approuver le versement des subventions pour les montants indiqués ci-dessus,
- de l'autoriser ou son représentant à signer les conventions d'objectifs et de moyens à intervenir.
LE BUREAU COMMUNAUTAIRE
Après en avoir délibéré à l'unanimité,
DÉCIDE
- d'approuver le versement des subventions pour les montants indiqués ci-dessus,
- d'autoriser le Président ou son représentant à signer les conventions d'objectifs et de moyens à intervenir.
Fait à Valence d'Agen, le 11 février 2022
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
À Valence d'Agen, le 14 février 2022
Le Président de la Communauté de Communes
# des Deux Rives
D orné PTT Michel BAYLET Certifié exécutoire
Recçu en Préfecture le 1 7 FEV. 2022 17 FEV. 2022
Affiché sur le panneau des annonces légales le AR Préfecture
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
082-248200016-20220211-2022D7 5 2_20- Identifiant unique de l'acte : DE
Numéro d'acte : 2022D7 5 2 20
Date de décision : 11/02/2022
Nature : DELIBERATIONS
nn. 7-5-2-0-0 (Finances locales / Subventions / Code matière : attribuées)
2022D7-5-2-20 SUBVENTIONS AUX
ASSOCIATIONS.pdf Fichier acte :
Fichier(s) annexes(s) : A Dh NTIQINS AUX
Collectivité émettrice : cc-des-deux-rives
Acte transmis par : Sophie PONTARINI
Date d'envoi de l'acte : 17/02/2022 09:07:36
Date de réception de l'AR : 17/02/2022 09:08:06