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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2024BC7 5 2 12 Subventions aux associations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2024BC7 5 2 12 Subventions aux associations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 29 JANVIER 2024
L'an deux mille vingt quatre, le vingt neuf janvier à dix huit heures, le Bureau
Communautaire légalement convoqué par courrier du vingt trois janvier deux mille vingt
quatre, s'est réuni dans les locaux de la Communauté de Communes des Deux Rives, sous la
présidence de Monsieur Jean-Michel BAYLET Président de la Communauté de Communes
des Deux Rives.
2024BC7-5-2-12
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Etaient présents :
Messieurs BAYLET Jean Michel, TERRENNE Jean Paul, DELACHOUX Jean-Paul,
RENAUD Olivier, Madame FILLATRE Francine, DELFARIEL Eric, DOUSSON Bruno,
RATTO Stéphan, Madame LE CORRE Christiane, Madame MAERTEN Marie Bernard,
MERIEL Guy et BOYER Serge.
Absents excusés :
Messieurs BENOIT Pascal et DUPUY Jean.
Assistait à la réunion :
Mr BRAJOUX Pascal :_ Directeur Général des Services
Stéphan RATTO a été désigné secrétaire de séance
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D'AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.2992.00 — Fax : 05.63.2992.01
Site : http://\www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr 2024BC7-5-2-12
OBJET: SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Le Président soumet ci-après, les demandes de subvention dont il a été saisies :
À — RENOUVELLEMENT DE SUBVENTIONS :
Amicale du personnel de la Communauté de Communes des Deux Rives :
Renouvellement de la subvention de fonctionnement au titre de 2024 : 122 100 €
- Amicale des sapeurs pompiers de DUNES :
Renouvellement de la subvention pour l'organisation d'actions sociales pour l'ensemble des amicalistes : 44 210 €
- Amicale des sapeurs pompiers de VALENCE D'AGEN :
Renouvellement de la subvention pour l'organisation d'actions sociales pour l'ensemble des amicalistes : 65 735 €
Le Président propose donc :
- d'approuver les versements de subventions pour les montants indiqués ci-dessus,
- de l’autoriser ou son représentant à conclure et à signer une convention avec l'Amicale du
personnel de la CCR, l'Amicale des sapeurs pompiers de Dunes et l'Amicale des sapeurs pompiers de Valence d'Agen conformément à la règle applicable pour les subventions supérieures à 23 000 €.
LE BUREAU COMMUNAUTAIRE
Après en avoir délibéré à l'unanimité,
DÉCIDE
- d'approuver les versements de subventions pour les montants suivants :
- Amicale du personnel de la Communauté de Communes des Deux Rives : 122 100 €
- Amicale des sapeurs pompiers de DUNES : 44 210 €
- Amicale des sapeurs pompiers de VALENCE D'AGEN : 65 735 € - d'autoriser le Président où son représentant à conclure et à signer une convention avec
l'Amicale du personnel de la CCR, l'Amicale des sapeurs pompiers de Dunes et l'Amicale
des sapeurs pompiers de Valence d'Agen conformément à la règle applicable pour les subventions supérieures à 23 000 €.
Fait à Valence d'Agen, le 29 janvier 2024
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
À Valence d'Agen, le 30 janvier 2024
Le secrétaire de séance désigné Le Président de la Communauté de Le Maire de LE PIN Communes des Deux Rives
MMUNES
IVES E FF
Stéphan RATTO Jean Michel BAYLET
©
\.
|
û : Certifié exécutoire Reçu en Préfecture leg 8 FEV. 2024 Affiché sur le panneau des annonces légales le 0 8 FEV. 2024 AR Préfecture
Subventions aux associations
identifiant unique de l'acte :
Numéro d'acte :
Date de décision :
Nature :
Code matière :
Fichier acte :
Fichier(s) annexes(s) :
Collectivité émettrice :
Acte transmis par :
Date d'envoi de l'acte :
Date de réception de l'AR :
082-248200016-20240129-
2024BC7_5_2_12-DE
2024BC7_ 5 2 12
29/01/2024
DELIBERATIONS
7-5-2-0-0 (Finances locales / Subventions /
attribuées)
2024BC7-5-2-12 Subventions aux
associations.pdf
Amicale du Personnel CC2R 2024.pdf
Amicale Sapeurs Pompiers Dunes 2023.pdf
Amicale sapeurs pompiers Valence 2023.pdf
cc-des-deux-rives
Sophie PONTARINI
08/02/2024 11:09:36
08/02/2024 11:09:55