Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 15122022 1
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 15 12 2023
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 15 12 2023
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 02.04.2025
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 02.04.2025
Déliberation - Liste deliberations examinees 19 06 2024
Déliberation - Liste deliberations examinees 19 06 2024
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 29032023
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 29032023
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 15122022 1
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Grand-Quevilly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 15122022 1)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Sécurité sociale,
Page 1 sur 3
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
(ARTICLE L. 2121-25 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
1 - Secrétaires de séance - Approuvé
2 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 octobre 2022 - Approuvée
3 - Mise à jour du règlement intérieur du Conseil Municipal - Approuvée
GRAND-QUEVILLY, VILLE DURABLE
4 – Aménagement du lotissement du Clos du Père Jules - point d'étape – Dont acte
5 – Concession d'aménagement du quartier matisse III - cession d'une parcelle à SPL Rouen Normandie - Approuvée
GRAND-QUEVILLY, VILLE PRESERVEE
6 - Dérogation au repos dominical des salariés pour 2023 - Approuvée
7 - Dénomination de quatre lieux dans l'espace public - Approuvée
8 - Convention de partenariat entre la Ville et le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) - Approuvée
9 - Décision modificative du budget principal 2022 - Approuvée
10 - Etat récapitulatif annuel des indemnités et frais de mission perçus par les membres du Conseil Municipal en 2022 – Dont acte
11 - Budgets primitifs : Ville – Clos du Père Jules – exercice 2023 - Approuvés
12 - Tarifs municipaux au 1er janvier 2023 - Approuvés
13 - Lancement des budgets participatifs en 2023 - Approuvé
GRAND-QUEVILLY, VILLE EDUCATIVE
14 - Signature de la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime - aide au fonctionnement des ludothèques - Approuvée
15 - Attribution d’une subvention aux coopératives des écoles – année 2023 - Approuvée
16 - Versement de subventions aux écoles maternelles pour les projets d’actions éducatives – année 2023 - Approuvé Page 2 sur 3
17 - Modification des périmètres scolaires à compter de la rentrée 2023/2024 - Approuvée
GRAND-QUEVILLY, VILLE SOLIDAIRE
18 - Convention de mise à disposition gratuite de locaux municipaux à l'association Vital Action - Approuvée
19 - Commission communale pour l'accessibilité - rapport annuel 2022 – Dont acte
GRAND-QUEVILLY, VILLE DYNAMIQUE
20 - Mode de gestion du théâtre Dullin et du centre culturel Marx Dormoy - autorisation de reprise en régie simple - Approuvée
21 - Choix du mode de gestion – approbation du protocole de reprise en régie - Approuvée
22 - Approbation du règlement intérieur de la régie du théâtre Dullin et de Dormoy - Approuvée
23 - Reprise de l’activité d’une entité économique employant des salariés de droit privé par voie de transfert - Approuvée
24 - Versement de subventions aux associations œuvrant sur le territoire communal - Approuvé
25 - Signature d’une convention avec le groupement d’intérêt public Normandie Impressionniste - Approuvée
26 - Adhésion au Syndicat National des Scènes Publiques (SNSP), et à Diagonale, Fédération Normande du Réseau Chainon - Approuvée
27 - Convention type de mise à disposition à titre gracieux des équipements municipaux aux associations Grand-Quevillaises - Approuvée
28 - Mise à disposition à titre gracieux des installations municipales au Groupe d'Identification d'Epaves de Manche Est (GRIEME) - Approuvée
29 - Conventions de mise à disposition payante des installations municipales - Approuvée
30 - Convention de mise à disposition par l'ALBCS d'un intervenant "échecs" pour le Centre de loisirs - Approuvée
DIVERS
31 - Transfert de propriété d’une emprise publique à usage de parking a la Métropole Rouen Normandie - rue Edwin ALDRIN - Approuvé
32 - Convention d'habilitation informatique entre la CAF et le RPE pour une meilleure information aux familles - Approuvée
33 - Modalités de défraiement pour les membres du comité technique acquisition des oeuvres de l'Artothèque - Approuvés Page 3 sur 3
34 - Prise de participation de la ville de Sotteville-Lès-Rouen au sein de la société publique locale (SPL) Rouen Normandie Aménagement (RNA) - Approuvée
35 - Pénalités de retard Chêne à Leu - Approuvées
36 - Mise en place de l'instruction budgétaire et comptable M57 - adoption du règlement budgétaire et financier - Approuvée
37 - Vente d'un terrain à bâtir appartenant à la commune situé 106 rue Sadi Carnot a M. et Mme ACHOURI - Approuvée
38 - Destruction de nids de frelons asiatiques par les particuliers - versement d'une subvention - Approuvée
39 - Amélioration de l'esthétique urbaine - versement de deux subventions - Approuvé
40 - Service public de prévention et de gestion des déchets et assimilés - rapport annuel 2021 – Dont acte
41 - Revalorisation du taux de rémunération du médecin vacataire pour la petite enfance - Approuvée
42 - Avenant 1 à la convention cadre entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Grand-Quevilly - Approuvé
43 - Flux financiers entre le budget principal de la Ville et le budget annexe "le Clos du Père Jules" - remboursement des frais de personnel - Approuvé
44 - Modification du tableau des emplois - Approuvée
45 - Décisions prises par délégation du Conseil Municipal – Dont acte