Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 230322 liste des deliberations CM du 21 mars 2023
Déliberation - 230222 liste des deliberations CM du 21 fevrier 20
Procès Verbal - CR PV du 23 mai 2023
Déliberation - 240619 liste des deliberations CM du 18 juin 2024
Déliberation - 230125 liste des deliberations CM du 24 janvier 20
Déliberation - Liste des deliberations CM du 25 avril 2023
Déliberation - 260107 liste des deliberations CM du 6 janvier 202
Déliberation - 250618 liste des deliberations CM du 17 juin 2025
Déliberation - 240220 liste des deliberations CM du 19 mars 2024
Déliberation - 230829 liste des deliberations CM du 29 aout 2023
Déliberation - 230524 liste des deliberations CM du 23 mai 2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon.
Lien du pdf (Déliberation - 230524 liste des deliberations CM du 23 mai 2023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
Département du Rhône / Chef-lieu de canton Tél. : 04 78 02 36 36
Hôtel de Ville - 24, rue Centrale Fax : 04 78 02 36 00
69360 Saint-Symphorien-d’Ozon www.saintsymphoriendozon.fr
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT-SYMPHORIEN-D’OZON
EN DATE DU 23 MAI 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
N°
délibération
Objet de la délibération VOTE
2023-32 Délégations accordées au maire au titre des articles L.2122-22 du Code général des collectivités
territoriales et L.212-34 du Code du patrimoine
Délibération approuvée
à la majorité absolue
par 23 voix pour et 6 voix
contre
2023-33 Modification de la participation des familles pour le séjour « classes de neige »- Ecole primaire du Parc –
Année 2022-2023
Délibération approuvée
à l’unanimité
2023-34 Tarifs des activités périscolaires à compter du 1er septembre 2023
Délibération approuvée
à la majorité absolue
par 23 voix pour et 6 voix
contre
2023-35 Modification du règlement intérieur des activités
périscolaires à compter du 1er septembre 2023
Délibération approuvée
à la majorité absolue
par 23 voix pour et 6
abstentions
2023-36 Présentation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC)
Le Conseil municipal
prend acte de la
présentation
2023-37 Révision libre des attributions de compensation (AC) Délibération approuvée à l’unanimité
2023-38 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57
au 1er janvier 2024
Délibération approuvée
à l’unanimité
2023-39 Seuil de rattachement des charges et des produits à l’exercice
Délibération approuvée
à l’unanimité
Liste affichée en mairie et publiée sur le site Internet de la Commune le 24 mai 2023.
R.F
Phil.S 1999