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Conseil Municipal - CM 03 2014
Document publié le Dimanche 23 mars 2014 par la commune de Primarette.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 03 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
P r i m a r e t t e
L’an deux mil quatorze, le 29 mars à 9H30, le nouveau Conseil Municipal de la Commune de Primarette, issu des élections du 23 mars 2014, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Angéline APPRIEUX.
Présents : APPRIEUX Angéline, AVALLET Michèle, BRAGANTI Karine, CARRION Adèle, DELAY Jean- Louis, GAS Marcel, Gentil Franck , Guerrero Elisabeth, LANTHEAUME Christiane, Mercier Serge, Normand Patrick, PEDEUX Françoise, POURCHERE Jean-Daniel, SANTONAX Martial,
Absent excusé : HUREL Noël qui a donné pouvoir à Angéline Apprieux,
Secrétaire de séance : Michèle AVALLET,
Date de convocation : le 24 mars 2014
Le quorum étant atteint, l'assemblée peut valablement délibérer.
Ordre du jour peut être développé :
Election du maire,
Délibération sur le nombre d’adjoints,
Elections des adjoints,
Délibération sur les indemnités « élus »,
Désignation des 2 délégués communautaires,
Questions diverses
***************************************************************************************
Election du maire
La séance a été ouverte sous la présidence de Mme Angéline Apprieux, maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal, Marcel Gas, prend la présidence et le secrétariat est assuré par la plus jeune, Karine Braganti.
Angéline Apprieux se déclare seule candidate.
Cette disposition prise le nouveau conseil municipal procède à l’élection du maire à bulletin secret Angéline Apprieux 12 voix
Jean Louis Delay 1 voix
Bulletins blancs 2
Angéline Apprieux est élue maire : A l’issue de cette élection elle reprend la présidence de la séance.
Délibération sur le nombre d’adjoints
Le maire propose de fonctionner pour cette mandature avec 4 adjoints. Marcel Gas présente une évolution chiffrée de ce que représente au budget cette proposition.
A l’unanimité des membres présents, cette délibération est acceptée.
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 mars 2014 P r i m a r e t t e
Election des adjoints à bulletins secrets
1er adjoint : Angéline Apprieux propose Jean Louis Delay à ce poste Pas d’autre participant ne se proposant il est procédé à l’élection.
Jean Louis Delay 12 voix
Noël Hurel 1 voix
Bulletins blancs 2
Jean Louis Delay est élu 1 er adjoint en charge des bâtiments et de la voirie
2ème adjoint : Angéline Apprieux propose Marcel Gas à ce poste
Pas d’autre participant ne se proposant il est procédé à l’élection.
Marcel Gas 13 voix
P Normand 1 voix
Bulletin blanc 1
Marcel Gas est élu 2ème adjoint en charge des finances et du budget
3ème adjoint : Angéline Apprieux propose Karine Braganti à ce poste Pas d’autre participant ne se proposant il est procédé à l’élection.
Karine Braganti 10 voix
Michèle Avallet 4 voix
Bulletin blanc 1
Karine Braganti est élue 3ème adjointe en charge du CCAS, de l’environnement et de l’agriculture
4ème adjoint : Angéline Apprieux propose Martial Santonax à ce poste Pas d’autre participant ne se proposant il est procédé à l’élection.
Martial Santonax 10 voix
Michèle Avallet 4 voix
Bulletin blanc 1
Martial Santonax est élu 4ème adjoint en charge de la communication, de la relation avec les associations et de la sécurité
Délibération pour les indemnités des élus
Madame le Maire propose au Conseil Municipal de revoir ces indemnités à hauteur de :
FONCTION NOM Prénom
MONTANT
MENSUEL
BRUT
POURCENTAGE
INDICE 1015
MAIRE APPRIEUX Angéline 912 € 24%
1er adjoint DELAY Jean-Louis 282 € 7,425%
2e adjoint GAS Marcel 282 € 7,425%
3e adjoint BRAGANTI Karine 282 € 7,425%
4ème adjoint SANTONAX Martial 282 € 7,425% P r i m a r e t t e
Le Conseil Municipal accepte cette hausse des indemnités qui est approuvée avec 9 voix pour, 6 abstentions.
Délibération de 2 délégués communautaires
Il est de mise que ce soit les deux premiers élus : ce sera donc Angéline Apprieux et Jean louis Delay. Le conseil municipal approuve ces nominations
Questions diverses
Correspondant du Dauphiné Libéré : Thibaud Carcel démissionnaire depuis le mois de février, Madame le maire informe le conseil que Michèle Avallet a été nommée en remplacement.
Plus aucun sujet n’étant à débattre, le Conseil est clos à 10h45.
Le prochain Conseil aura lieu le 17 avril à 20h30 pour la nomination des commissions Et le suivant aura lieu le 24 avril à 20h30 pour le vote du budget