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Conseil Municipal - CM DU 10 JUILLET 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Cérons.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 10 JUILLET 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 10 juillet 2020
150
CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 JUILLET 2020
L’an deux mille vingt, le dix juillet, à vingt heures, le Conseil municipal de la Commune de CERONS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle Polyvalente Robert Peyronnin. en application de l’article 9 de l’Ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 modifiée par la Loi n° 2020-760 du 22 juin 2020 sous la Présidence de Monsieur Jean-Patrick SOULé, Maire de CERONS.
Etaient présents : MM. Jean-Patrick SOULé, Julien LE TACON, Mmes Maguy PEYRONNIN, Corinne BOURCHEIX, MM. Thierry ALLARD, Jean-Noël CLAMOUR, BOFFO Patrice, Yannick LEGLISE, Franck LAFORET, Mmes Karine PRIVAT, Muriel LACAZE, Andreea DAN DOMPIERRE, Céline PEYRONNIN, Stéphanie GUERIN, MM. David RIEU, Frédéric EXPERT, Mme Amélie BONNERAT.
Absents représentés : Michel ARMAGNACQ par David RIEU
Nathalie GARNIER par Andreea DAN DOMPIERRE
Secrétaire de séance : Andreea DAN DOMPIERRE
Date de convocation : 2 juillet 2020
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal de la précédente séance.
ORDRE DU JOUR
Monsieur le Maire rappelle l’ordre du jour :
Election des délégués et des suppléants du Conseil Municipal pour l’élection sénatoriale du 27 septembre 2020 Conseil Municipal du 10 juillet 2020
151
34/2020 – ELECTION DES DELEGUES ET DES SUPPLEANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L’ELECTION SENATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2020
Vu le Décret n° 2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs,
Vu l’arrêté préfectoral du 2 juillet 2020 fixant le mode de scrutin, le nombre de délégués et de suppléants pour la Commune de CERONS,
Vu les articles L 283 à 293 du Code Electoral,
Vu les articles R 137 et suivants du Code Electoral,
Considérant que les délégués sont élus au scrutin de liste à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel,
Considérant que les délégués et leurs suppléants sont élus sans débat au scrutin secret simultanément par les conseillers municipaux, sur une même liste paritaire suivant le système de la représentation proportionnelle avec application de la règle de la plus forte moyenne sans panachage, ni vote préférentiel,
Considérant qu’il y a lieu de composer un bureau électoral présidé par le Maire. Il comprend en outre :
- Les deux membres du Conseil Municipal les plus âgés présents à l’ouverture du scrutin, - Les deux membres du Conseil Municipal les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin.
Le bureau est ainsi composé comme suit :
Monsieur Jean-Patrick SOULé, Maire, Président
Monsieur Jean-Noël CLAMOUR, Conseiller Municipal
Madame Maguy PEYRONNIN, Adjointe au Maire
Monsieur Frédéric EXPERT, Conseiller Municipal
Madame Amélie BONNERAT, Conseillère Municipale
Une liste de candidats a été déposée avant l’ouverture du scrutin.
Sont candidats :
Liste « Agir ensemble pour Cérons » présentée par Monsieur Jean-Noël CLAMOUR
Délégués titulaires
- CLAMOUR Jean-Noël
- PEYRONNIN Maguy
- RIEU David
- DAN DOMPIERRE Andreea
- SOULé Jean-Patrick Conseil Municipal du 10 juillet 2020
152
Délégués suppléants
- GUERIN Stéphanie
- ARMAGNACQ Michel
- PRIVAT Karine
Après avoir procédé au vote à bulletin secret, il est procédé au dépouillement du vote sous le contrôle du bureau électoral. Les résultats sont proclamés.
Sont élus à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne sans panachage ni vote préférentiel :
Liste « Agir ensemble pour Cérons » présentée par M. Jean-Noël CLAMOUR dix-neuf suffrages obtenus soit cinq mandats de délégués et trois mandats de suppléants
Sont élus délégués :
- CLAMOUR Jean-Noël
- PEYRONNIN Maguy
- RIEU David
- DAN DOMPIERRE Andreea
- SOULé Jean-Patrick
Sont élus délégués suppléants :
- GUERIN Stéphanie
- ARMAGNACQ Michel
- PRIVAT Karine
L’ordre du jour étant épuise, la séance est levée à 20 heures 15.
Liste des délibérations
34/2020 – Election des déléguées et des suppléants du Conseil Municipal pour l’élection sénatoriale du 27 septembre 2020 Conseil Municipal du 10 juillet 2020
153
J.P. SOULE J. LE TACON
M. PEYRONNIN C. BOURCHEIX
T. ALLARD J.N. CLAMOUR
P. BOFFO Y. LEGLISE
F. LAFORET K. PRIVAT
M. LACAZE A. DAN DOMPIERRE
C. PEYRONNIN S. GUERIN
D. RIEU F. EXPERT
A. BONNERAT