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Procès Verbal - doc 2025 12 10 aff 2025 12 23 PV séance du 24 09 2025, approuvé lors de la séance suivante du 10 12 2025.fr
Document publié le Vendredi 10 janvier 2025 par la commune de Lupiac.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc 2025 12 10 aff 2025 12 23 PV séance du 24 09 2025, approuvé lors de la séance suivante du 10 12 2025.fr)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Eau et assainissement,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de LUPIAC
EN DATE DU 24 SEPTEMBRE 2025
Date de convocation : 19 septembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre septembre à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la
Commune de Lupiac, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Véronique
THIEUX LOUIT, Maire.
Étaient présents : Mesdames Christelle CORNU, Maryse FOURAGNAN, Lisa HUTTON, Véronique THIEUX
LOUIT. Messieurs Frédéric CORNU, Bruno DURIEZ, Maxime FILLOS, Jean-Marie GRIVAZ, Simon
LABORDE, Bernard LUIS, Patrick MAGNE
Était absent et excusé : néant
Était absent : néant
Formant la majorité des membres en exercice.
Le Maire ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales à l’élection d’un secrétaire de séance.
Secrétaire : M. Frédéric CORNU est désigné pour exercer cette fonction.
Les élus présents physiquement constituent le quorum nécessaire aux délibérations.
Ordre du jour de la séance :
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juillet 2025
Décision modificative du budget
Recensement de la population 2026 : préparation de l’enquête, désignation du coordonnateur, indemnisation des
heures complémentaires, indemnisation des frais de déplacement
Délibération des communes membres du SIEBAG pout l’adhésion du SIAEP de Monguilhem-Toujouse-Mormes
à la compétence eau potable du SIEBAG
Délibération renouvellement de classement de la commune en commune touristique
Saisine mise en œuvre de la participation employeur au risque santé
Devis éligage
Projet d'aménagements des abords du village
Journée de la gendarmerie à Lupiac : Cérémonie Sainte Geneviève
Enseignes verticales : devis Métaleco
Questions diverses
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juillet 2025
Il est donné lecture du procès-verbal de la séance du 28 juillet 2025. Il est adopté à l’unanimité.
Décision modificative du Budget Primitif 2025
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’effectuer une décision modificative pour
ajouter des crédits en fonctionnement au chapitre 11 « charges à caractère général » afin de mandater les
dépenses liées aux travaux à bâtiment suite au dossier sécheresse.
Elle propose les virements suivants :
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap) - Opération Montant en | Article (Chap) Montant en euros
euros Opération
615221 (011) 132 252.95 €| 75888 132 252.95 €
Le Conseil Municipal, approuve la décision budgétaire modificative n°01 du budget principal pour lexercice 2025
afin d'ajuster les crédits au niveau de la section de fonctionnement conformément au tableau présenté ci-dessus.
Recensement de la population 2026
Le Maire rappelle à l'assemblée que Particle 156 de la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie
de proximité confie aux communes le soin de préparer et réaliser les enquêtes de recensement. rempart sud). Le lot 2 pour la création de toilettes au foirail est trop élevé.
Journée de la Gendarmerie du Gers à Lupiac.
Madame le Maire fait part au conseil que la gendarmerie du Gers a souhaité otgauiset la cérémonie de la Sainte
Genevière à Lupiac. Cet évènement aura lieu le 10 octobre.
es verticales facade des services et commerces :
Le projet d’enseignes en métal à poser en façade des services et commerces est lancé. Un devis de l’entreprise METALECO s'élève à environ 1500€
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Le premier bilan de la saison touristique est satisfaisant, des groupes sont prévus pour octobre et novembre.
Madame le Maire à reçu un architecte en bâtiment pour étudier une réorganisation du musée et de l'accueil. Stéphanie, l’'employée de la Taverne de d’Artagnan demande si son fils pourrait participer à l'opération «été jeunes » la saison prochaine.
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Le dispositif national « Ville à joie » qui a animé le marché du mardi 16 septembre souhaite renouveler
l'opération le mardi 14 octobre.
La séance est levée à 22h35
Le Maire Le Secrétaire de séance
Véronique THIEUX LOUIT Frédéric CORNU