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Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Lupiac.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc 2025 07 28 aff 2025 07 31 PV séance du 27 05 2025, approuvé lors de la séance suivante du 28 07 2025.fr)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Logement,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de LUPIAC
EN DATE DU 27 MAI 2025
Date de convocation : 21 mai 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt sept mai à vingt et une heures, le Conseil Municipal de la Commune de Lupiac, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Véronique THIEUX LOUIT, Maire.
Étaient présents : Mesdames Christelle CORNU, Maryse FOURAGNAN, Lisa HUTTON, Véronique THIEUX LOUIT. Messieurs Jean-Marie GRIVAZ, Bernard LUIS
Étaient absents et excusés : Frédéric CORNU, Bruno DURIEZ, Maxime FILLOS, Patrick MAGNE Était absent : Simon LABORDE
Formant la majorité des membres en exercice.
Le Maire ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales à l’élection d’un secrétaire de séance. Secrétaire : M. Jean-Marie GRIVAZ est désigné pour exercer cette fonction.
Les élus présents physiquement constituent le quorum nécessaire aux délibérations.
Ordre du jour de la séance :
Approbation du procès-verbal de la séance du 08 avril 2025
Modification du tableau des emplois
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur emploi non permanent
Opération « été jeunes » : dates et contributions
Travaux syndicats d’énergies du Gers : dépose de réseaux Basse Tension inutiles Partenariat avec le château de Lavardens
Point sur les travaux en cours
Questions diverses
Approbation du procès-verbal de la séance du 08 avril 2025
Il est donné lecture du procès-verbal de la séance du 08 avril 2025. Il est adopté à l’unanimité.
Modification du tableau des emplois
Madame le Maire propose de modifier le tableau des emplois à compter du 01 juin 2025
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L 2122-19-1,
Vu le précédent tableau des emplois adopté par le conseil municipal le 18 décembre 2024,
Considérant que la modification du temps de travail de l’emploi de secrétaire général de mairie est de moins de 10% et qu’il n’y a pas lieu de soumettre la proposition à l’avis du comité social territorial ;
Le Conseil Municipal décide que le temps de travail de l’emploi secrétaire général de mairie est de 24 heures hebdomadaire à compter du 1er juin 2025.
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur emploi non permanent
Madame le Maire expose également au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de prévoir le recrutement de deux surveillants de baignade BNSSA pour l’ouverture à la baignade du lac de Lacoste.
Ainsi, en raison de la saison touristique, il est proposé au Conseil Municipal de créer, à compter du 12 juillet 2025, deux emplois non permanents sur le grade d’opérateur des APS dont la durée hebdomadaire de service est de 35 heures et de l’autoriser à recruter les agents contractuels sur une période de juillet et août 2025 suite à un accroissement saisonnier d’activité au lac de Lacoste.
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à recruter 2 agents contractuels pour la surveillance du lac de Lacoste du 12 juillet au 17 août 2025.
Opération « été jeunes »
Madame le Maire rappelle que chaque année l’opération « été jeunes » est organisée sur la commune de Lupiac au mois de juillet. Maryse FOURAGNAN se propose cette année encore d’encadrer les jeunes. Il est proposé de reconduire l’opération dans les mêmes conditions du 07 au 18 juillet 2025.
Le Conseil Municipal décide : -de fixer l’âge d’accès à l’opération « été jeunes » ainsi : jeunes âgés de 14 à 17 ans (atteindre l’âge de 14 ans dans l’année).
-de fixer le montant de la gratification à 15 € par matinée travaillée.
-d’offrir un repas aux participants de fin de chantier.
Travaux Syndicat d’Energies du Gers : dépose de réseaux Basse Tension inutiles
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il aurait lieu de déposer des réseaux inutiles (BT) au lieu dit Cahuzères, sur la parcelle cadastrale C 99.
Et demande de confier ces travaux au Syndicat Départemental d’Energies du Gers. Le Conseil Municipal accepte de confier la réalisation de ces travaux au SDEG32 et donne tout pouvoir au maire pour mener à bien cette opération.
Partenariat avec le château de Lavardens
Le château de Lavardens propose cette année une exposition inédite « D’Artagnan, héros gascon » du 24 mai 2025 au 16 novembre 2025.
Un partenariat avec le musée d’Artagnan est mis en place pour toute la période de l’exposition : sur présentation du billet d’entrée d’un des deux sites, le tarif privilège est appliqué chez l’autre.
Point sur les travaux en cours
Au musée : les travaux de la phase 1 sont terminés, le carrosse est maintenant exposé au musée. A la Chapelle de Pujos : la société AB Fondation a commencé les travaux
Pont de Lahitte : un rdv sur place avec la mairie de Castelnavet, le Syndicat des rivières et le département est fixé afin d’étudier la proposition de travaux d’aménagement du cours d’eau et du pont. Bâtiment photovoltaïque : le devis pour travaux de bardage et clôture est signé. Appartement de l’école : les travaux de rénovation sont en cours, il pourra être proposé à la location mi-juin. Jeu dans la cour de l’école : l’installation a été vérifiée par la société Bureau Véritas. Aménagement des abords de la place d’Artagnan : l’appel d’offre est publié pour les travaux place du foirail et chemin du rempart nord.
Questions diverses
✓ Un rendez-vous avec le commandant M. BIFFI, chef du SDIS32 pour relecture et validation du Plan Communal de Sauvegarde est prévu le 3 juin.
✓ Le fils de Jean-Michel FOURQUET propriétaire de la parcelle E24 souhaite réhabiliter la petite maison. Il demande à élaguer la végétation contre le point de collecte des poubelles chemin de rempart du Midi.
La séance est levée à 22h00
Le Maire Le Secrétaire de séance
Véronique THIEUX LOUIT Jean-Marie GRIVAZ