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Déliberation - dl content. deliberations 8 septembre 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Massongy.
Lien du pdf (Déliberation - dl content. deliberations 8 septembre 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
COMMUNE DE MASSONGY
Haute-Savoie
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 SEPTEMBRE 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération N°2026-47 : Règlement intérieur du Conseil Municipal
-
Approuvée à la majorité
Délibération N° 2026-48 : Le droit à la formation des élus
-
Approuvée à l’unanimité
Délibération N°2026-49
: Remboursement des frais
avancés par madame le Maire pour le
compte de la commune
-
__ Approuvée à l’unanimité
Délibération
N°2026-50
:
Convention
de
refacturation
des
dépenses
dans
le
cadre
de
l’organisation des virades de l'espoir
-
Approuvée à l’unanimité
Les délibérations sont affichées sur le panneau d’affichage de la mairie pendant une durée d’un mois Liste des membres présents : Présents
:
Sandrine
GRILLET-DETURCHE,
Lionel
DUJOUX,
Julie
NOUGARET,
Frédéric
CANOVAS,
Anne
LANDEMAINE,
Joël
DEMIERRE,
Valérie
THABUIS,
Denis
GIBON,
Fernande CATTET, Patrice GRISONI, Alexa LEBLANC, Fanny MARULLAZ, Vincent BEL, Ana-Maria MARTIN, Coralie BORDIER, Philippe BRON.
Massongy, le 10/09/2026
Le secrétaire de séance Lionel DUJOUX