Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - dl content.cgi?filename=PV CONSEIL MUNICIPAL 26 FE
Ordre du Jour - dl content.cgi?filename=ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNI
Déliberation - dl content.cgi?filename=LISTE DELIBERATIONS 22 JAN
Déliberation - dl content.cgi?filename=liste deliberations 8 sept
Déliberation - dl content.cgi?filename=20261023120349182&idcnt=12
Déliberation - dl content.cgi?filename=liste deliberations 5 juin
Déliberation - dl content.cgi?filename=liste deliberations 30 jui
Déliberation - dl content.cgi?filename=LISTE DELIBERATIONS 13 AVR
Déliberation - dl content.cgi?filename=DEL 2026 47 Annexe 1&idcnt
Procès Verbal - dl content.cgi?filename=PV conseil municipal 8sept
Déliberation - dl content. Deliberations Conseil Municipal 26 FEVRIER 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Massongy.
Lien du pdf (Déliberation - dl content. Deliberations Conseil Municipal 26 FEVRIER 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
COMMUNE
DE
MASSONGY
Haute-Savoie
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
FEVRIER
2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Délibération
N°2026-09
:
Approbation
convention
pluriannuelle
d’objectifs
2026-2028
entre
les
communes
de
Ballaison,
Bons-en-Chablais,
Douvaine,
Loisin,
Massongy
et la MJC
Chablais.
- _
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2026-10
: Reprise
anticipée
des
résultats
prévisionnels.
- _
Approuvée
à la majorité
Délibération
N°2026-11
: Vote
du
taux
d’imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2026.
-
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°2026-12
: Vote
du
budget
primitif 2026.
-
Approuvée
à la majorité
‘
Délibération
N°2026-13
: Révision
des
Autorisations
de
Programme
et
Crédits
de
Paiement
(AP/CP). -
Approuvée
à la majorité
Délibération
N°2026-14
: Demande
de
subvention
déposée
par
la
MJC
Chablais
dans
le
cadre
de
la
convention
pluriannuelle
d’objectifs.
-
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°2026-07
: Autorisation
donnée
à
madame
le
Maire
pour
la
signature
d’une
convention
pour
l’occupation
et l’utilisation
du
domaine
public
pour
l’entretien
et travaux
des
arrêts
de
bus.
-
Approuvée
à l’unanimité
Les
délibérations
sont
affichées
sur
le panneau
d’affichage
de
la mairie
pendant
une
durée
d’un
mois
.
Liste
des
membres
présents
:
Présents
: Sandrine
DETURCHE,
Céline
DETURCHE
Muriel
ARTIQUE,
Johann
MATHIEU,
Christelle
PORTIER,
Joël
DEMIERRE,
Ana-Maria
MARTIN,
Marie-Bernadette
BASTARD
MADER
Massongy,
le 27 février
2026
Le
secrétaire
de
séance
h
Joël
DEMIERRE
_;
Re
Maire
Fe
à andrine
DETURCHE