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Déliberation - Liste des deliberations CM du 4 mars 2024
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Tour-du-Pin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 4 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
Conseil municipal de La Tour du Pin du 4 mars 2024
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Liste des délibérations
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 4 MARS 2024
Liste des délibérations Conseil municipal de La Tour du Pin du 4 mars 2024
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_______________________________________________________________________________________ Liste des délibérations
Le quatre mars 2024 à 19 heures 30, le Conseil municipal de LA TOUR DU PIN s’est réuni à l’Hôtel de Ville.
Date de la convocation : 27 février 2024
Présidence : Madame Claire DURAND, maire
Secrétaire de séance : Monsieur Fabrice PACCALIN
Etaient présents : Mmes et MM. Y. PLATEL-LIANDRAT, D. CALLOUD, A. GENTILS, C. HONNET, J.P. PAGET, S. BELGACEM, F. PACCALIN et V. BOUREY, adjoints
Mmes et MM. C. D’HANGEST, M. COCHARD, N. ZEBBAR, D. BERNARD, I. MOINE, P. SALESIANI, V. DURAND, J. RODRIGUES, P. PERGET et G. STIVAL
Pouvoirs : Mme Estela GARCIA Pouvoir à M. Yoann PLATEL-LIANDRAT M. Jean-Michel GRILLET Pouvoir à M. Jean-Paul PAGET
M. Jean-Philippe RAVIER Pouvoir à M. Fabrice PACCALIN
M. Bulent SALMA Pouvoir à Mme Nicole ZEBBAR
Mme Elham AOUN Pouvoir à Mme Géraldine STIVAL
M. Fabien RAJON Pouvoir à Mme Claire DURAND
M. Romain BOUVIER Pouvoir à Mme Maryse COCHARD
Excusés/absents : Mme Françoise AUDINET, Mme Chantal GARIN et M. Pierre DUMONT
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 19
Nombre de pouvoirs : 7 Conseil municipal de La Tour du Pin du 4 mars 2024
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_______________________________________________________________________________________ Liste des délibérations
SOMMAIRE
I Compte rendu des décisions prises par le maire (article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales)
II Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 5 décembre 2023
Finances
III 24-006 Débat d’orientation budgétaire
IV 24-007 Accord de principe avant octroi d’une garantie d’emprunt supplémentaire à Alpes Isère Habitat – opération « L’Exclusif »
V 24-008 Apurement du compte 1069 suite au passage à la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024
Commande publique
VI 24-009 Cuisine centrale - adhésion à la centrale d’achat départementale Mobilité
VII 24-010 Appel à projet mobilité
Services techniques
VIII 24-011 Convention conclue entre l’Etat et la commune de La Tour-du-Pin relative à l’installation et au raccordement d’une sirène au Système d’alerte et d’information des populations (SAIP)
IX 24-012 Validation de l’implantation d’une caméra d’astreinte neige aux Hauts de Saint Roch
Ressources humaines
X 24-013 Tableau des emplois - modification de postes
XI 24-014 Versement d’une subvention à l’amicale du personnel de la ville de La Tour du Pin
I COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DE COLLECTIVITES TERRITORIALES)
Le compte rendu des décisions prises n’amène aucune observation.
II APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DECEMBRE 2023
Le procès-verbal est approuvé sans observation.
III 24-006 - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
Adopté à l’unanimité.
IV 24-007 - ACCORD DE PRINCIPE AVANT OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT SUPPLEMENTAIRE A ALPES ISERE HABITAT – OPERATION « L’EXCLUSIF »
Adopté à l’unanimité.
V 24-008 - APUREMENT DU COMPTE 1069 SUITE AU PASSAGE A LA NOMENCLATURE COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2024
Adopté à l’unanimité. Conseil municipal de La Tour du Pin du 4 mars 2024
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_______________________________________________________________________________________ Liste des délibérations
VI 24-009 - CUISINE CENTRALE - ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT DEPARTEMENTALE
Adopté à l’unanimité.
VII 24-010 - APPEL A PROJET MOBILITE
Adopté à l’unanimité.
VIII 24-011 - CONVENTION CONCLUE ENTRE L’ETAT ET LA COMMUNE DE LA TOUR-DU-PIN RELATIVE A L’INSTALLATION ET AU RACCORDEMENT D’UNE SIRENE AU SYSTEME D’ALERTE ET D’INFORMATION DES POPULATIONS (SAIP)
Adopté à l’unanimité.
IX 24-012 - VALIDATION DE L’IMPLANTATION D’UNE CAMERA D’ASTREINTE NEIGE AUX HAUTS DE SAINT ROCH
Adopté à l’unanimité.
X 24-013 - TABLEAU DES EMPLOIS - MODIFICATION DE POSTES
Adopté à l’unanimité.
XI 24-014 - VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’AMICALE DU PERSONNEL DE LA VILLE DE LA TOUR DU PIN
Adopté à l’unanimité.
La séance est levée. Il est 21 heures 15.