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Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Domazan.
Lien du pdf (Convocation - 20230406 CM du 6 avril 2023 convocation)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Fiscalité,
M. DONNET Louis, maire
à
Mme CAPELLI Aurélie, Mme COLLOMB Valérie, Mme CREPEL Christine, M. CROUZET André, M DIJON Benoit, M. FABRE Benoit, M. FAYAD Ghassan, Mme GAFFET Muriel, M. LOUCHE Robin, M. MANGIN Jean-Baptiste, Mme REUTER Dominique, M. SENOT Laurent, Mme STEEMERS Pascale
A Domazan le 24/03/2023
Objet : Convocation au Conseil municipal
Du 6 avril 2023 à 20h30
Madame, Monsieur, Cher (ou Chère) collègue,
Je vous prie de trouver ci-après l’ordre du jour pour le Conseil du :
1. Approbation du PV du 27 janvier 2023
2. Point urbanisme et DIA
3. Point CCPG
4. Point Commission et Décisions du Maire (le cas échéant)
5. Parc Naturel Régional : l’adhésion à l’Association de préfiguration d’un Parc Naturel Régional autour du Pays d’Uzès et du Pont du Gard, à l’approbation des Statuts ainsi qu’à la désignation des représentants à l’Assemblée générale
6. Bail de chasse avec la société Saint Hubert
7. Projet d'implantation d'un parc photovoltaïque sur la commune et promesse de bail emphytéotique à conclure avec la société ESCOFI
8. MARCHES NOCTURNES Convention de partenariat 2023
9. RODP électricité
10. Finances :
a) Vote des taux des taxes locales
vote sur les budgets principal et assainissement
b) des compte-administratif, compte de gestion, affectation du résultat 2022 c) du budget primitif 2023
d) mise à jour des durées des amortissements
11. SDIS bilan
12. ECOLE – mise à jour des délibérations de demandes de subvention incluant le Fond Vert
- Question diverses
Dans l’attente de vous rencontrer, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher (ou Chère) collègue, en mes sentiments les meilleurs.
Le Maire, Louis DONNET