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Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Lacrost.
Lien du pdf (Procès Verbal - 11septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
PROCÈS-VERBAL - SÉANCE DU 11 SEPTEMBRE 2023
à 20h30 à la salle du conseil de LACROST
Sous la présidence de : Gérard THIELLAND, Maire
Secrétaire de séance : Delphine VOIR
Date de la convocation : 6 septembre 2023
Présents : Gérard THIELLAND, Jérôme HENRY, Delphine VOIR, Valérie JOLY, Arnaud PETITET, Daniel GALLUCHOT, Hamit KILIC, Nelly VAILLANT dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Excusés : Gérard RONSAT-FICHET, Marie-Claude GONTHIER, Maryse LECUELLE, Céline DUFOSSE, Ludovic KIELBASA, Christine VIALAY.
Absent :
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 04 juillet 2023
2. Coupe de bois 2024
3. Tarif affouage 2023/2024
4. Adhésion au règlement de performance énergétique du SYDESL
5. RPQS assainissement 2022
6. Fonds de péréquation 2023 (information)
7. Bilan de la rentrée scolaire
Le conseil :
1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 04 JUILLET 2023 :
➔ APPROUVE à l’unanimité le procès-verbal de la séance du conseil du 04 juillet 2023.
2. COUPE DE BOIS :
➔ Des coupes de bois seront réalisées sous l’ Haye au prix de 20 € le moule.
3. TARIF AFFOUAGE 2023 /2024
➔ FIXE le prix de l’affouage à 70 € pour 2023/2024.
Le partage de la coupe se fera du 6 au 15 novembre et celui des lots du 15 au 30 novembre 2023. Les inscriptions pour l’affouage seront reçues en mairie jusqu’au 2 novembre 2023. - Reconduit les indemnités aux chefs de quartier à 180 € à répartir entre les chefs de quartiers.
4. ADHÉSION AU RÈGLEMENT DE PERFORMANCE ÉNERGETIQUE DU SYDESL
➔ APPROUVE l’adhésion de la commune au règlement de performance énergétique et d’énergies renouvelables conformément aux documents annexés ainsi qu’aux diverses prestations proposées par le SYDESL dans le cadre de ses missions ;
AUTORISE le Maire à signer les propositions financières établies par le SYDESL dans le cadre de ses prestations ; 5. RPQS ASSAINISSEMENT 2022 :
➔ Adopte le rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2022.
Celui-ci est consultable en mairie et sur le site SISPEA.
6. FONDS DE PÉRÉQUATION 2023 :
➔ Prend connaissance de la somme attribuée à la commune soit : 23 339.86 €
7. BILAN DE LA RENTRÉE SCOLAIRE :
➔ Entend le bilan de la rentrée scolaire soit : 43 enfants à Préty et 65 à Lacrost
Le secrétaire de séance Le Maire
Gérard THIELLAND