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Déliberation - cms Delib classes decouvertes
Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune de Thonon-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - cms Delib classes decouvertes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
AR CONTROLE DE LEGALITE :
en date du 21/12/2022 ;
RM
Educ
Mairie de Thonon-les-Bains
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 19 décembre 2022
CM20221219-62
EDUCATION
Subventions aux « Classes de Découverte » des écoles primaires publiques et privées de la Commune — Exercice 2023
Monsieur le Maire expose :
074-217402817-20221219-CM20221219 62-DE
REFERENCE ACTE : CM20221219 62
Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir approuver les propositions de subventions
aux écoles pour le financement des Classes de Découverte, pour l’exercice 2023, détaillées ci-
dessous.
. Toutefois, si une ou plusieurs classes de Découverte devaient finalement ne pas avoir lieu
(notamment en raison du contexte sanitaire), les écoles seraient tenues de procéder au
remboursement des subventions attribuées.
_ Classes de découverte. . _ LE — DT ee
de . structure | : | Date du séjour
a | enfants J subvention
Te Ho du Chaiclard: . 5 sa Classe de neige - SAMOËNS (74) Du 13 au 17 Mars 2023 47 4 700 €
ARBRES École des Arts :
541572] Classe verte — PARC DE LA Du 12 au 16 juin 2023 64, 3 200 €
ri] VANOISE (73) |
12 "| École des Arts : |
Écoles | Classe découverte.- ARÂCHES Du S au 9 juin 2023 51 2 550 €
publiques LA FRASSE (74) |
‘| École de Jules Ferry :
| Classe découverte — Du 30 mai au 02 juin 2023 | 140 5 600 €
47: ]MONTRIOND (74)
EU École du Morillon:
LT Classe de neige - PLATEAU DES | Du 29 au 31 mars 2023 56 3 360 €
227] GLUERES (74)
Dr) École Saint François : : nu : | Fe | Classe découverte
- CAEN (14) Du 26 au 30 juin 2023 37 | 1388 €
ci Éco les École Sacré Coeur :
Lt. | Classe découverte — Du 26 au 28 juin 2023 43 1 290 €
LPEÉREL BELLEVAUX (74)
Ficole Jeanne d'Arc : Du 03 au 05 avril 2023 42 | 945€ Hu _. | Classe verte — AUVERGNE (63)
480 . |
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-217402817-20221219-CM20221219_62-DE en date du 21/12/2022 ; REFERENCE ACTE : CM20221219_62 AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-217402817-20221219-CM20221219 62-DE
en date du 21/12/2022 ; REFERENCE ACTE : CM20221219 62
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE HAUTE-SAVOIE
VILLE DE THONON-LES-BAINS
_ Registre des délibérations du Conseil Municipal de la
Ville de THONON-LES-BAINS
DS 0 VS OU A PU 8 Det M ue ne me ee
DA DS D D D DO Pa me mm mm
L'an deux mille vingt-deux, le dix-neuf décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal,
convoqué régulièrement les neuf et treize décembre deux mille vingt-deux, s'est réuni à l'Espace Tully, dans la Grande Salle, sous la présidence de M. Christophe ARMINJON, Maire de la Ville.
Etaient présents MM. Les Conseillers Municipaux :
M. Christophe ARMINJON, M. Jean-Claude TERRIER, M. Gérard BASTIAN, Mme Nicole
JAILLET, M. Jean-Pierre FAVRAT, Mme Emily GROPPI, Mme Cassandra WAINHOUSE, . Mme Véronique VULLIEZ, M. Philippe LAHOTTE, Mrhe Carine DE LA IGLESIA, Mme Katia BACON, M. Patrick TISSUT, M. Joël ANNE, Mme Catherine PERRIN, M. Serge DELSANTE, Mme Isabelle PLACE-MARCOZ, M. Richard BAUD, Mme Brigitte MOULIN, Mme Sylvie COVAC, M. Jean-Baptiste BAUD, M. Thomas BARNET, Mme Marie-Jo GUIGNARD-DETRUCHE, M. Jean- Louis ESCOFFIER, Mme Astrid BAUD-ROCHE, M. Arnaud BERAST.
Absents : M. Franck DALIBARD, M. Quentin DUVOCELLE
Absents EXCUSÉS:
Mme Karine BIRRAUX, M.Jean DORCIER, M. Jean-Marc BRECHOTTE, M. Mustafa
GOKTEKIN, M. Michel ELLENA, M. René GARCIN, Mme Deborah VERDIER, Mme Laurence, BOURGEOIS, Mme Sophie PARRA D’ANDERT, M. Marc-Antoine GRANDO, M. Mickaël BEAUJARD, Mme Emmanuelle VUATTOUX. |
Les membres dont les noms suivent ont donné à des collègues de leur choix pouvoir écrit de
voter, en leur nom, par application des dispositions de l’article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales : :
: M. Jean-Baptiste BAUD
M. Thomas BARNET
” M. Serge DELSANTE
M. Gérard BASTIAN
Mme Sophie PARRA D’ANDERT
M. Marc-Antoine GRANDO
M. Mickaël BEAUJARD
Mme Emmanuelle VUATTOUX
NOMS DES MANDANTS A NOMS DES MANDATAIRES
Mme Karine BIRRAUX à Mme Emily GROPPI
M. Jean DORCIER à M. Christophe ARMINJON
M. Jean-Marc BRECHOTTE. à Mme Katia BACON
M. Mustafa GOKTEKIN à Mme Sylvie COVAC
M. Michel ELLENA à M. Jean-Claude TERRIER
M. René GARCIN à M. Jean-Pierre FAVRAT
Mme Deborah VERDIER à M. Philippe LAHOTTE
Mme Laurence BOURGEOIS à Mme Carine DE LA IGLESIA
à
à
à
à
Le Conseil Municipal a désigné secrétaire de séance Monsieur Patrick TISSUT..
Le compte rendu de la séance est affiché par extraits à la porte de la Mairie le vingt-six
décembre deux mille vingt-deux. |
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-217402817-20221219-CM20221219_62-DE en date du 21/12/2022 ; REFERENCE ACTE : CM20221219_62 AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-217402817-20221219-CM20221219 62-DE
en date du 21/12/2022 ; REFERENCE ACTE : CM20221219 62
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, les propositions présentées.
Les signatures des Conseillers Municipaux figurent dans le registre, au feuillet de clôture de séance.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Christophe ARMINJON. Patrick TISSUT
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux devant M. le Maire de Thonon-les- Bains, dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Grenoble, par voie postale ou par voie électronique (www.telerecours.fr), dans ce délai ou à compter de la réponse de la Commune de Thonon-les-Bains, si un recours gracieux a été préalablement déposé.
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-217402817-20221219-CM20221219_62-DE en date du 21/12/2022 ; REFERENCE ACTE : CM20221219_62