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Ordre du Jour - 2024.06.25 ODJ
PLU - Règlements - Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoin
PLU - Règlements - Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoin
PLU - Règlements - Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoin
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Ordre du Jour - 2023.04.11 ODJ
Ordre du Jour - 2024.01.23 ODJ 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gaillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024.01.23 ODJ 1)
Thèmes du document : Tourisme, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
e VILLE DER
Oaillac
Gaillac,
le
17
janvier
2024
TD
sitegaiher Cher(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
aura
lieu
le :
23
janvier
2024
A
19h00
Salle
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
Ÿ _
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
Y_
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
14
novembre
2023
COMPTES
RENDUS
1°
Compte
rendu
du
CA
du
CCAS
du
22
novembre
2023
—
1 annexe
2°
Compte
rendu
de
la
Commission
Culture
du
12
décembre
2023
—
1 annexe
3°
Compte
rendu
de
la
Commission
patrimoine
du
14
décembre
2023
—
1 annexe
ADMINISTRATION
GENERALE
1°
Acquisitions
par
le musée
des
Beaux-Arts
FINANCES
1°
Demande
de
subvention
auprès
de
la
DRAC
Occitanie
—
aide
au
projet
où
au
fonctionnement
—
Patrimoines
et
architecture
—
année
2024
2°
Demande
de
subvention
auprès
de
la
DRAC
Occitanie
—
aide
au
projet
ou
au
fonctionnement
pour
participation
à
la
vie
culturelle
et
politiques
territoriales
—
année
2024
3°
Demande
de
subvention
pour
l'optimisation
du
contrôle
climatique
dans
les
réserves
des
musées
4°
Versement
d'un
acompte
sur
les
subventions
2024
URBANISME
1°.
Renonciation
au
droit
de
préférence
—
parcelles
AS
343
et
AS
447
-1
annexe
2°
Renonciation
au
droit
de
préférence
—
parcelles
AR
284
et
285
—
1 annexe
3°
Renonciation
au
droit
de
préférence
—
parcelle
AO
17
—
1 annexe
4°
Convention
servitude
Commune
/ SDET
Avenue
Foch
—
2
annexes go g° 7° g° g° 4° 2° 3e
Convention
de
mise
à
disposition
terrain
chaufferie
bois
TRIFYL-
4
annexe
Servitude
de
passage
TRIFYL
pour
accès
chaufferie
-
1
annexe
Révision
du
règlement
de
l'opération
devantures
commerciales
—
1 annexe
Echange
de
parcelles
avec
soulte
entre
la
Commune
et
Mme
MARTIEL
: modification
relative
à
la servitude
de
passage
—
1 annexe
Lancement
d'une
enquête
publique
pour
le
déclassement
partiel
du
domaine
public
d'une
voie
communale
à caractère
de
chemin
au
Nord
du
Mas
de
Rest—
1 annexe
RESSOURCES
HUMAINES
Prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat
Tickets
restaurants
Création
de
postes
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e)
Collègue,
en
l'assurance
de
mes
sentiments
dévoués.
Le
Maire
Martine
SOUQUET
2/2