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Ordre du Jour - 2023.01.24 ODJ
Ordre du Jour - 2023.04.11 ODJ
Ordre du Jour - 2024.06.25 ODJ
Ordre du Jour - 2023.03.28 ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gaillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023.03.28 ODJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
e VILLE DE
SR
Oaillac
Gaillac,
le
22
mars
2023
D
vile-gailac.fe
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
aura
lieu
le :
28
mars
2023
A
18h30
Salle
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
“Désignation
du
secrétaire
de
séance.
Y
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
24
janvier
2023
COMPTES
RENDUS
1°.
Compte
rendu
du
CA
du
CCAS
du 25
janvier
2023
—
1 annexe
ADMINISTRATION
GENERALE
1°
Convention
Enedis-Petites
Villes
de
demain
—
1 annexe
2°
Modification
de
la délibération
sur
la composition
des
commissions
permanentes
3°
Désignation
du
nouveau
correspondant
défense
de
la commune
4°
Travaux
de
dissimulation
de
réseaux
en
régime
urbain
: secteur
Square
Joffre
—
1 annexe
FINANCES
4°
Vote
des
Comptes
Administratifs
2022
(budgets
principal
et
annexes)
Voir
les
documents
en
annexe
-
Annexe
1 :
Présentation
CA
2022
&
rétrospective
2017-2022
-
Annexes
2 et 3 : CA
et CA
synthétique
2022
Budget
principal
-_
Annexes
4 et 5 : CA
et CA
synthétique
2022
Budget
lotissement
-
Annexes
6 et 7
: CA
et CA
synthétique
2022
Budget
location
locaux
2°
Vote
des
Comptes
de
Gestion
2022
Document
présenté
en
séance :
-__
Budget
principal
-
Budget
annexe
lotissement
-
Budget
annexe
location
de
locaux
3°
Affectation
des
résultats
2022
—
budget
principal 4° 5° g° 7 g° g° 10° 11° 12° 4° 2 3e 4 5° g° 4e 2°
Affectation
des
résultats
2022
- budget
annexe
Lotissement
Affectation
des
résultats
2022
—
budget
annexe
Location
de
locaux
Débat
d'Orientation
Budgétaire
—
1
annexe
Demande
subvention
maison
pour
tous
Demande
subvention
hôtel
de
ville
Dermande
subvention
électricité
abbatiale
Versement
subvention
Dégourdy’s
Versement
subvention
Lou
Mercat
Tarifs
location
chalets
Guinguette
URBANISME
Prescription
de
la modification
de
droit
commun
n°4
du
plan
local
d'urbanisme
de
Gaillac
Avis
sur
le
projet
de
Zone
d'Aménagement
Différé
de
Roumagnac
— 2
annexes
Acquisition
du
passage
reliant
le boulevard
Gambetta
et la place
Emilie
de
Vialar
— 3 annexes
Acquisition
d’une
parcelle
en
vue
de
la
réalisation
d'une
voie
douce
entre
la
Rue
des
Camélias
et l'Avenue
Charles
de
Gaulle
— 3 annexes
Convention
de
servitude
Commune
/ ENEDIS,
boulevard
Paul
Riquet
et
rue
de
la
Mirabelle
—
3
annexes Subvention
façade
RESSOURCES
HUMAINES
Création
d'emploi
permanent
Création
d'emplois
non
permanents
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e)
Collègue,
en
l'assurance
de
mes
sentiments
dévoués.
2/2