Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2023.06.28 ODJ
Ordre du Jour - 2024.01.23 ODJ 1
Ordre du Jour - 2024.09.24 ODJ
Ordre du Jour - 2025.06.24 ODJ
Ordre du Jour - 2023.04.11 ODJ
Ordre du Jour - 2023.11.14 ODJ
Ordre du Jour - 2024.12.04 ODJ
Ordre du Jour - 2024.03.20 ODJ
Ordre du Jour - 2023.01.24 ODJ
Ordre du Jour - 2024.04.09 ODJ
Ordre du Jour - 2024.06.25 ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gaillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024.06.25 ODJ)
Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Justice et droit,
e
Vi
LLE DE
RS
Oai
Gaillac,
le
19
juin
2024
Qaillac
aillac
ville-gaillac.fr
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
aura
lieu
le
:
25
juin
2024
A
19h30
Salle
du
Conseil
Municipal
Ÿ 4° 2° 1 2 3° 1 2° 4 2° 3° 4° 5° 6° 7 g° g°
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
PROCES-VERBAUX
Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2024
—
1 annexe
Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
9 avril
2024
—
1 annexe
COMPTES
RENDUS
Compte
rendu
du
CA
du
CCAS
du
10
avril
2024
et
du
15
mai
2024
—
2
annexes
Compte
rendu
de
commission
patrimoine
et musées
du 5 juin
2024
—
1 annexe
Compte
rendu
de
commission
Culture
du
12
juin
2024
—
1
annexe
ADMINISTRATION
GENERALE
Approbation
du
CRAC
GRDF
pour
2023
—
1 annexe
Approbation
du
schéma
directeur
cyclable
—
1 annexe
FINANCES
Subventions
exceptionnelles
Demande
subvention
Département
travaux
avenue
Dom
Vayssette
Demande
subvention
Maison
pour
Tous
Chef
de
projet
Petites
villes
de
demain
: demande
de
financement
Adhésion
à
un
groupement
de
commandes
pour
l'achat
d'énergie
—
1 annexe
Festival
du
Livre
—
Prise
en
charge
des
dépenses
et recettes
Saison
culturelle
au
Balcon
— grille
tarifaire
Saison
culturelle
2024-2025
-— tarification
des
spectacles
de
la
Scène
Nationale
d'Albi-Tarn
et
encaissement
et
reversement
des
recettes
Demande
de
subvention
à
l'Andes
pour
la fresque
de
Pichery
10°
DM
n°
1
Budget
Principal 4° 2 3 4 5° 6° 7° g° 4° 1 2°
URBANISME
Abroge
et
remplace
: PRU
LENTAJOU
- Echange
sans
soulte
de
parcelles
entre
la Commune
de
Gaillac
et Tarn
Habitat
: rectification
suite
à divisions
parcellaires
— 4
annexes
Cession
à
ARTERRIS
des
terrains
situés
au
niveau
de
la Zone
d'Activités
des
Clergous
—
1
annexe Cession
à
Tarn
Habitat
des
terrains
situés
Avenue
Simone
Veil
(OAP
des
Flouriès)
—
1 annexe
Servitude
réciproque
chemin
d'accès
école
de
Boissel
(avec
Calandreta
et
Consorts
BAUBIL)
Aménagement
d'un
espace
public
Rue
Saint
André
et
Rue
Cul
de
Sac
du
Puits
: régularisation
foncière
entre
la Commune,
la Copropriété
«
Résidence
Plénitude
» et
Mme
Laurence
MOSNA
Opération
façade
M.
DEMAILLY
Opération
façade
M.
DOUDON-GIROT
Convention
Enedis
rue
Simone
Veil
—- 2 annexes
RESSOURCES
HUMAINES
Créations
de
postes
INFORMATION
GENERALES
Information
sur
l'autorisation
environnementale
de
l'installation
Pierre
Fabre
—
1
annexe
Décisions
du
maire
—
1
annexe
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e)
Collègue,
en
l'assurance
de
mes
sentiments
dévoués.
Le
Maire
Martine
SOUQUET
2y2