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Ordre du Jour - 2023.01.24 ODJ
Ordre du Jour - 2024.09.24 ODJ
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Gaillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024.09.24 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
e
VILLE
DE
x
Qaillac
Gaillac, le 18 septembre 2024
ville-gaillac.fr
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
aura
lieu
le
:
==
24
septembre
2024
A
19h00
Salle
du
Conseil
Municipal
Ÿ 1° 4° 4° 2° 3° 14° 2° 3° 4° 5° 6° 7 g° g°
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
PROCES-VERBAUX
Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
25
juin
2024
—
1 annexe
COMPTES
RENDUS
Comptes
rendus
des
CA
du
CCAS
du
12 juin
et du
10 juillet 2024
— 2 annexes
ADMINISTRATION
GENERALE
Nouvelle
sectorisation
des
écoles
de
Gaillac
—
7
annexes
Don
aux
archives
départementales
Demande
d'attribution
de
labellisation
Ville
en
poésie
FINANCES
Festival
du
Livre
—
Prise
en
charge
des
dépenses
et recettes
Approbation
du
rapport
de
la CLECT
—
1 annexe
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
: exonération
au
titre des
articles
1383K
et
1466
G
du
code
général
des
impôts
Admission
en
non-valeur
Tarification
des
jardins
de
l'eau
Tarifs
du
marché
de
Noël
2024-2025
Lancement
d'une
concession
de
services
relative
à
la
fourniture,
l'installation,
l'exploitation,
l'entretien
et
la
maintenance
de
mobiliers
urbains
à vocation
commerciale
et
non
commerciale
Décision
modificative
n°
2
: budget
principal
Rénovation
intérieure
de
l'Abbatiale
Saint-Michel
: demande
de
subvention
10°
Restauration
de
l'orgue
de
l'Abbatiale
Saint-Michel
: demande
de
subvention URBANISME
1°
Acquisition
d'un
puits
rue
Henri
Matisse
—
1 annexe
2°
Cession
d'une
portion
de
la placette
Delga
—
1 annexe
3°
Cession
d'une
emprise
communale
de
1 872m°
située
au
Nord
du
Chemin
Toulze
au
Domaine
du
Grand
Chêne
—
1
annexe
4°
Cession
de
délaissés
de
voirie
sis
Chemin
de
la Crouzetterie
et acquisition
d'emprise
de
voirie
-
complément
de
la
délibération
n°144b/2023
du
14
novembre
2023
—
1
annexe
5°
Cession
des
anciennes
réserves
des
musées
—
1
annexe
6°
Classement
dans
le
domaine
public
de
la
rue
Jean
Ané
—
1
annexe
7°
Convention
de
servitude
Commune/
ENEDIS,
Avenue
Saint
Exupéry
—
1
annexe
8°
Convention
de
servitude
Commune/
ENEDIS,
Rue
Côte
du
Tarn
—
1
annexe
9°
Convention
mise
à disposition
ENEDIS
transformateur
Rue
Philadelphe
Thomas
—
1 annexe
10°
Dénomination
de
voie
—
Rue
du
Loin
de
l'Œil —
1 annexe
11°
Dénomination
de
voie
—
Impasse
Ploun
—
1 annexe
12°
Opération
façade
- Subvention
à Wassima
HAFFOUDI
13°
Bilan
de
la
concertation
et
arrêt
des
Zones
d’Accélérations
des
Energies
Renouvelables
—
2
annexes
14°
Avis
projet
Photovoltaïique
PC22T0107
15°
Arrêt
MDC2
PLU
GAILLAC
-— 1
annexe RESSOURCES
HUMAINES
1°
Créations
d'emplois
INFORMATION
GENERALES
1°
Questions
diverses
2°
Décisions
du
Maire
—
1
annexe
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e)
Collègue,
en
l'assurance
de
mes
sentiments
dévoués.
gari per
Martine
SOUQU