Acte - stamped

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Acte - stamped Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Gréolières. Lien du pdf (Acte - stamped)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne, REPUBLIQUE FRANCAISE

Département des Alpes-Maritimes

Commune de

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE GREOLIERES

Séance du Jeudi 23 avril 2026 à 18 heures 30

L’AN DEUX MILLE VINGT SIX ET LE VINGT TROIS,

Le Conseil Municipal de la Commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre présent prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Marc MALFATTO, Maire.

Date de la convocation : 17/04/2026

Nombre de conseillers en exercice : 15

Présents : 14

Représentés : 0

Votants : 14

Présents : Marc MALFATTO – Delphine PRORIOL – Alain CHIN MEUN – Patricia BUSUTTIL – Constantin GIUGE – Sylvie BERNHARDT – Alain AMARTINO – Monique MAGNIER – Fabrice TONY – Ingrid BOSSION – Frédéric CHALION – Anne Marie WIART – Nicolas PARRA – Sylvie CASANOVA.

Absent(e)s excusé(e)s

Absent(e)s : Murielle GRAGLIA

Secrétaire de séance : Delphine PRORIOL

OBJET : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS A DES PERSONNES MORALES DE DROIT PRIVE (ASSOCIATIONS)

N° délibération : 41_2026

Patricia BUSUTTIL et Sylvie CASANOVA quittent la salle.

Monsieur le Maire rappelle que les associations ont un rôle fondamental.

Elles contribuent au lien social, à la vie festive et culturelle de la commune.

Elles prennent également leur part dans l’éducation et l’épanouissement de nos enfants et sont utiles à tous les citoyens.

Monsieur le Mairie propose donc de subventionner à hauteur d’un montant total de : 45 230.00 Euros les associations d’intérêt communal et de répartir ce montant ainsi qu’il suit.

Subventions 2026 45 230.00 €

Ass. Club des Sports 1 000.00

Ass. Comité des fêtes 6 100.00

Ass. Cheiron Montagne Club 1 000.00

MaM Pas à Pas 800.00

Ass. Le Serpolet 34 630.00

Ass. des Pompiers de Coursegoules 700.00

Ass. des Parents d'Elèves 500.00

Amicale des SP Andon 500.00

AR Prefecture

006-210600706-20260423-DELIB41_2026-DE

Reçu le 27/04/2026

Publié le 27/04/2026la présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de

sa publication et de sa transmission au représentant de l’Etat dans le Département par voie postale ou par voie électronique via l’application

«Télérecours» (https://www.telerecours.fr)

Il précise que les crédits seront ouverts au Budget Primitif 2026.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- ADOPTE la ventilation proposée de 45 230.00 Euros à titre de subventions aux associations d’intérêt communal pour 2026.

Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Le Maire,

Marc MALFATTO

AR Prefecture

006-210600706-20260423-DELIB41_2026-DE

Reçu le 27/04/2026

Publié le 27/04/2026