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Compte-Rendu - CR 2017 11 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2017 11 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Tourisme,
Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 06/11/2017
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 1 sur 5
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Jean FAVIER, Maire.
NOMS Présents Procuration à Absents FAVIER Jean P
MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
TRUCCO René P
MILELLI Roselyne P
COUSTON Rémy P
COSTE Josiane P
DUCRES Jacques P
COLLET Solange P
GAZONNET Simone Excusée
LOUIS-VASSAL Patrick
HERMANN Pascal P
SALUZZO Joëlle P
DUVERLIE Chantal P
SAGUN Catherine P
HERMANN Catherine P
POMMEL Martine P
RABERT Christophe P
FILLIERE Thierry P
FISCHER Lionel A
BENZENGAT Joannie A
MAHU Thomas P
BERARD Edith P
DUCLERCQ Jean-Pierre P
CARO Jean-Claude P
CRISA Laurent DUCLERCQ Jean-Pierre
JOUGLA Frédéric P Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 06/11/2017
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 22
Procurations : 2
Quorum : 14
Mme Catherine HERMANN est nommée secrétaire de séance.
Mouvement en cours de séance : M. FISCHER arrive durant la présentation des marchés publics.
Délibération 2017-11-85
OBJET : CESSION DE DEUX PARCELLES DE TERRAIN CADASTREES SECTION AS N° 209 ET AS N° 210
PLACE DU PIGEOLET
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2017-11-86
OBJET : TARIFS DES CHALETS POUR LE MARCHE DE NOEL
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2017-11-87
OBJET : RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES :
ENTREE DE NOUVELLES COMMUNES, PROMOTION TOURISTIQUE, AIRES D’ACCUEIL DES
GENS DU VOYAGE
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION / Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 06/11/2017
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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Délibération 2017-11-88
OBJET : DEMANDE DE RETRAIT DE LA COMMUNE DE MONTFAUCON DE LA COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2017-11-89
OBJET : RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2017-11-90
OBJET : RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2017-11-91
OBJET : RH – PLAN DE FORMATION 2018-2019
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION / Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 06/11/2017
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération 2017-11-92
OBJET : PERSONNEL COMMUNAL – PRESTATIONS SOCIALES
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2017-11-93
OBJET : FORMATION AUX PREMIERS SECOURS – PARTICIPATION DE LA COMMUNE
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2017-11-94
OBJET : SUBVENTION A PREVIGRELE
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Questions diverses.
La séance est levée à 19 heures 30. Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 06/11/2017
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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