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Déliberation - 20035355
Document publié le Mercredi 1 janvier 2003 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20035355)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Éducation,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 17 juin 2003
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 2 juillet 2003
SEANCE DU 27 juin 2003
Subvention pour jumelages et coopération : Lycée de la Venise
Verte, Lycée Professionnel Horticole, Collège Pierre et Marie Curie
et Lycée Jean Macé.
[Annexe]
Président :
M. Alain BAUDIN
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Paul SAMOYAU, Mlle Fabienne RAVENEAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, Mme Geneviève RIZZI
Conseillers :
Mme Andrée CHAREYRE, M. Michel GENDREAU, Mme Nathalie HIBERT, M. Rémy LANDAIS, Mme Annie COUTUREAU, Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Marie- Edith BERNARD, Mme Valérie UZANU, M. Michel PAILLEY, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Isabelle RONDEAU, M. Joël RENOUX, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Franck GIRAUD, Mme Elisabeth BEAUVAIS, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, Mme Michelle LE FRIANT, M. Jean-Louis EPPLIN
Secrétaire de séance :
Amaury BREUILLE
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Gilles FRAPPIER donne pouvoir à M. Luc DELAGARDE.
M. Rodolphe CHALLET donne pouvoir à M. Robert PLANTECOTE.
M. Jacques LAMARQUE donne pouvoir à Mme Françoise BILLY.
M. Gérard ZABATTA donne pouvoir à Mme Andrée CHAREYRE.
Mlle Karen NALEM donne pouvoir à Mlle Fabienne RAVENEAU.
Mme Catherine REYSSAT donne pouvoir à Mme Jeanine BIMES.
Mme Catherine DEGUERCY donne pouvoir à Mme Danièle GANDILLON. M. Yannick TARDY donne pouvoir à M. Alain BAUDIN.
Mme Françoise HALAT donne pouvoir à M. Joël RENOUX.
M. Alain GARCIA donne pouvoir à M. Marc THEBAULT.
M. Dominique GUIBERT donne pouvoir à M. Franck GIRAUD.
Excusés :
Conseillers :
Mme Christabelle CHOLLET, M. Stéphane TRONEL
Madame BILLY, ayant quitté la séance sans désigner de mandataire, est excusée à partir de cette délibération ainsi que Monsieur LAMARQUE qui lui avait donné pouvoir.
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 juin 2003
DELIBERATION D20030280 Communication Subvention pour jumelages et coopération : Lycée de la Venise Verte, Lycée Professionnel Horticole, Collège Pierre et Marie
Curie et Lycée Jean Macé.
Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition du Maire
Il vous est proposé de passer les convention attributives de subventions pour les actions de jumelages avec :
Lycée de la Venise Verte 427,00 €
Lycée Pofessionel Horticole 45,75 €
Lycée Jean Macé 442,25 €
Collège Pierre et Marie Curie 518.5 €
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions ci-jointes
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à les signer et à verser au Lycée de la Venise Verte, au Lycée Professionnel Horticole et au Collège Pierre et Marie Curie les subventions afférentes.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 41
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 4
Pour le Maire de Niort
Alain BAUDIN
L'Adjointe au Maire
Jeanine BIMES
Ordre du jour