unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publication ordre du jour conseil communautaire du 14 decembre 2022

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unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publication ordre du jour conseil communautaire du 14 decembre 2022 Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publication ordre du jour conseil communautaire du 14 decembre 2022)Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Économie et finances, 1/3

Communauté de Communes Gally-Mauldre

Siège social Mairie de Maule – Place de la mairie – 78580 MAULE

Maule, le 8 décembre 2022

Le prochain Conseil Communautaire se déroulera le :

Mercredi 14 décembre 2022 à 18h30

A la salle Dumay à Feucherolles

(17 grande rue, 78810 FEUCHEROLLES)

ORDRE DU JOUR :

I. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

II. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 OCTOBRE 2022

III. DECISIONS DU PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

IV. DELIBERATIONS :

I. AFFAIRES GENERALES

1. Installation d’un conseiller communautaire en remplacement d’un conseiller communautaire démissionnaire

2. Modification de l’intitulé de deux commissions et désignation de nouveaux membres dans les commissions communautaires

3. Désignation d’un nouveau membre suppléant à Hydreaulys en remplacement d’un conseiller communautaire démissionnaire

4. Modification des statuts (changement de siège social)

5. Modification du règlement intérieur

II. AFFAIRES GENERALES – CINEMA LES 2 SCENES

1. Renouvellement de la convention de mise à disposition de services - exploitation du cinéma

ORDRE DU JOUR

CONSEIL COMMUNAUTAIRE2/3

Communauté de Communes Gally-Mauldre

Siège social Mairie de Maule – Place de la mairie – 78580 MAULE

III. AFFAIRES GENERALES - EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS, CLSH, ACTIONS EN FAVEUR DU SPORT, DE LA JEUNESSE ET DES SENIORS

1. Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de services - gestion du centre de loisirs de Mareil-sur-Mauldre

2. Renouvellement des conventions de mise à disposition de services - gestion des centres de loisirs

3. Renouvellement de la convention de mise à disposition de services - maintien à domicile

IV. AFFAIRES GENERALES – ENVIRONNEMENT / AMENAGEMENT / DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

1. Demande d’autorisation de défrichement sur les parcelles cadastrées ZB121 et ZB123 à Davron

V. RESSOURCES HUMAINES

1. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes

2. Instauration du télétravail

3. Modification du taux horaire des animateurs et des missions de direction des ALSH en activités accessoires

4. Création de deux postes de technicien à temps complet

5. Convention-cadre avec l'IFAC pour la mise à disposition de volontaires en service civique et contrats d'engagement

Présentation du Schéma Directeur des Liaisons Douces par Monsieur Luc Lavielle, Cabinet BL Evolution

VI. AFFAIRES FINANCIERES

1. Budget communautaire 2022 : décision modificative n° 2

2. Subvention d’équipement pour des travaux en mairie de Feucherolles

3. Adoption du Budget Primitif 2023

4. Tarifs du portage de repas à compter du 1er janvier 2023

5. Montant de la redevance spéciale pour la collecte et le traitement des déchets commerciaux et artisanaux sur le territoire de la

commune de Chavenay – exercice 2023

6. Attribution des subventions aux associations pour l’exercice 2023 7. Attribution d’une subvention exceptionnelle

8. Autorisation de programme – crédit de paiement pour la piste cyclable entre Feucherolles et Maule (dont le chemin de

Richemont entre Mareil-sur-Mauldre et Maule)

9. Subvention d’équipement pour les travaux réalisés dans les accueils de loisirs dont les locaux n’ont pas été transférés à la CC –

année 20233/3

Communauté de Communes Gally-Mauldre

Siège social Mairie de Maule – Place de la mairie – 78580 MAULE

VII. AFFAIRES FINANCIERES – CINEMA LES 2 SCENES

1. Budget du Cinéma - Adoption du Budget Primitif 2023

2. Versement d’une subvention culturelle au profit de la régie communautaire du cinéma intercommunal « Les 2 Scènes » -

Exercice 2023

V. DATE ET LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE

VI. QUESTIONS DIVERSES

Mise en ligne de l’ordre du jour le 08/12/2022