Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Verte - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Verte - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Verte - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Verte - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Verte - BC 2
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Verte - ca C
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Verte - BC 2
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Verte - ca C
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Verte - ca C
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Verte - ca B
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Verte - Liste DES Deliberations 20.02.23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Verte - Liste DES Deliberations 20.02.23)
Thèmes du document : Famille, Logement, Sécurité publique,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
Se | LORS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 20 FEVRIER 2023
Article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
DU 20 FEVRIER 2023
ETAIENT PRESENTS :
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
BREMOND Didier, FABRE Gérard, FELIX Jean-Claude, DEBRAY Romain, BOURLIN Sébastien,
CONSTANS Jean-Michel, PERO Franck, GUISIANO Jean-Martin, ARTUPHEL Ollivier, LOUDES Serge,
AUDIBERT Eric, PAUL Jacques, BONNET Jean-Luc, BRINGANT Gilbert, CLERCX David, FAUQUET- LEMAITRE Arnaud, GROS Michel, GUEIT Laurent, PORZIO Claude, RAVANELLO Alain, RULLAN Nicole, TONARELLI Patrice, LASSOUTANIE Chantal, DELZERS Catherine, SIMONETTI Pascal.
ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION :
VERAN Jean-Pierre donne procuration à BREMOND Didier, DECANIS Alain donne procuration à SIMONETTI Pascal, HOFFMANN Olivier donne procuration à CLERCX David.
ABSENTS :
GIULIANO Jérémy, PAILLARD Carine de la délibération BC-2023-013 à BC-2023-023.
Page 7 sur 3
Date de la convocation : 14 février 2023 Membres en exercice 31 L’an deux mille vingt-trois et le 20 février à 14H00 AGGLOMÉRATION
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
LORS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE verte
DU 20 FEVRIER 2023
Article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
N°
DELIBERATION TITRES VOTE
ATTRIBUTION DU MARCHE M.2022-17 : TRAVAUX DE Adovtée à
BC-2023-013 | CONSTRUCTION DE LA CRECHE "LA COURTE ECHELLE" A init
BRIGNOLES (83170)
SIGNATURE D'UN AVENANT A LA PROMESSE UNILATERALE DE
VENTE D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER CADASTRE SECTION AM,
BC-2023-014 PARCELLES N°169, 170, 171 ET 180, D'UNE SURFACE UTILE DE Adoptée à
1015 M2, SITUE 6 RUE DES POILUS/RUE DE L'ENCLOS A SAINT l'unanimité
MAXIMIN LA SAINTE BAUME (83470) POUR UN MONTANT DE
865 000 EUROS
CONVENTION DE GESTION PORTANT SUR LA STRUCTURE
BC-2023-015 D'ACCUEIL PETITE ENFANCE ‘LES PITCHOUNETS' ENTRE LA Adoptée à
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PROVENCE VERTE l'unanimité
ET LA COMMUNE DE GAREOULT
CONVENTION DE GESTION PORTANT SUR LA STRUCTURE
BC-2023-016 D'ACCUEIL PETITE ENFANCE ‘LES GRIFFONS' ENTRE LA Adoptée à
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PROVENCE VERTE l'unanimité
ET LA COMMUNE DE LA ROOUEBRUSSANNE
CONVENTION DE GESTION PORTANT SUR LA STRUCTURE
BC-2023-017 D'ACCUEIL PETITE ENFANCE ‘LEI MOUSSIS" ENTRE LA Adoptée à
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PROVENCE VERTE l'unanimité
ET LA COMMUNE DE NEOULES
CONVENTION DE GESTION PORTANT SUR LA STRUCTURE
BC-2023-018 D'ACCUEIL PETITE ENFANCE ‘LES PETITS POUCETS' ENTRE LA Adoptée à
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PROVENCE VERTE l'unanimité
ET LA COMMUNE DE ROCBARON
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DU
BC-2023-019 CONSERVATOIRE INTERCOMMUNAL DE LA PROVENCE VERTE Adoptée à
AUPRES DU DEPARTEMENT DU VAR, AU TITRE DE L'EXERCICE l'unanimité
2023
BC-2023-020 ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR L'ANNEE Adoptée à
2023 l'unanimité
BC-2023-021 ADHESION A L'INSTITUT DE L'ALUMINIUM POUR L'ANNEE 2023 Adoptée à
l'unanimité
CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE DEPARTEMENT DU Adoptée à
BC-2023-022 | VAR CONCERNANT LA CREATION D'UN ACCES OUEST A LA ne
ZONE D'ACTIVITES DE NICOPOLIS À BRIGNOLES.
ACQOUISITION, À L'EURO SYMBOLIQUE, DE LA PARCELLE
BC-2023-023 CADASTREE AC0044, CLASSEE EN ZONE A, D'UNE SUPERFICIE Adoptée à
DE 1 315 M2, SITUEE ROUTE DÉPARTEMENTALE 81 - LIEU-DIT LE l'unanimité
PLAN À ROCBARON (83136)
Page 2 sur 3
Date de la convocation : 14 février 2023 Membres en exercice 31 L’an deux mille vingt-trois et le 20 février à 14H00 AGGLOMÉRATION
everie
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
LORS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 20 FEVRIER 2023
Article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
E
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION
BC-2023-024 ECOSCIENCE PROVENCE POUR LE PROJET Adoptée à D'ACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES DE LA PROVENCE l'unanimité VERTE DANS LE CADRE DES MARCHES ENGAGES
ADHESION 2023 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION A Adontée à BC-2023-025 | L'ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DU VAR , piee € l'unanimité (COFOR)
BC-2023-026 ADHESION 2023 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION A Adoptée à L'ASSOCIATION FORET MEDITERRANEENNE l'unanimité BC-2023-027 ADHESION 2023 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION A Adoptée à L'ASSOCIATION FORET MODELE DE PROVENCE l'unanimité DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FIPD-R 2023
POUR SOUTENIR LE FINANCEMENT DES ACTIONS DE Adontée à BC-2023-028 | PREVENTION DE LA DELINQUANCE PORTEES PAR LE CONSEIL ne INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA
DELINQOUANCE ET DE LA RADICALISATION (CISPD.R)
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROJET "MAISONS DES
INTERNES EN PROVENCE VERTE" AUPRES DE L'AGENCE
BC-2023-029 REGIONALE DE LA SANTE, DE LA REGION SUD AU TITRE DU Adoptée à CONTRAT REGIONAL D'EQUILIBRE TERRITORIAL DE DEUXIEME l'unanimité GENERATION (CRET) 2021-2023 ET AUPRES DU DEPARTEMENT
DU VAR.
Mis à LA PUBLICATION le 24 février 2023
Toutes ces décisions adoptées lors de cette séance peuvent être consultées sur le site INTERNET
de la CA PROVENCE VERTE
https://www.caprovenceverte.fr/agglomeration/elus-et-instances/
Page 3 sur 3
Date de la convocation : 14 février 2023 Membres en exercice 31 L’an deux mille vingt-trois et le 20 février à 14H00