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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Verte - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Logement,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
Se | LORS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 27 JANVIER 2023
Article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 27 JANVIER 2023
ETAIENT PRESENTS :
BREMOND Didier, FABRE Gérard, FELIX Jean-Claude, DEBRAY Romain, GIULIANO Jérémy, PERO
Franck, VERAN Jean-Pierre, GUISIANO Jean-Martin, LOUDES Serge, BONNET Jean-Luc, BRINGANT
Gilbert, CLERCX David, DECANIS Alain, FAUQUETLEMAITRE Arnaud, GUEIT Laurent, HOFFMANN
Olivier, PORZIO Claude, RULLAN Nicole, TONARELLI Patrice, LASSOUTANIE Chantal, DELZERS
Catherine.
ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION :
BOURLIN Sébastien donne procuration à FABRE Gérard, ARTUPHEL Ollivier donne procuration à BREMOND Didier, AUDIBERT Eric donne procuration à GIULIANO Jérémy, GROS Michel donne procuration à LOUDES Serge, PAILLARD Carine donne procuration à PERO Franck.
ABSENTS :
CONSTANS Jean-Michel, PAUL Jacques, RAVANELLO Alain, SIMONETTI Pascal.
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Date de la convocation : 20 janvier 2023 Membres en exercice 31 L’an deux mille vingt-trois et le 27 janvier à 8H30 AGGLOMÉRATION
verte
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
LORS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 27 JANVIER 2023
Article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
COLLECTE DES EAUX USÉES DE LA COMMUNE DU PLAN-
D'AUPS-SAINTE- BAUME
E
TITRES VOTE
ACQUISITION DE LOCAUX SITUES A BRIGNOLES (83170), RUE | hs :
BC-2023-001 | CURNY, PLACE YVES TESTA - AUTORISATION DE SIGNATURE | | Pie DES ACTES ET DEMANDE DE SUBVENTION manne
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR/DSIL 2023,
8C-2023.002 | AUPRES DE LA CAF ET DU DEPARTEMENT DU VAR - PRIORITE | Adoptée à Ava N°1 POUR LA CONSTRUCTION D'UN MULTI-ACCUEIL DE JEUNES | l'unanimité ENFANTS SIS QUARTIER DE LA GARE A BRIGNOLES
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR/DSIL 2023 ET
8C-2023.003 | AUPRES DE LA REGION SUD - PRIORITE N°2 POUR LA CREATION | Adoptée à Ava ET L'AMENAGEMENT DES AIRES DE COVOITURAGE SUR LE | l'unanimité TERRITOIRE DE L'AGGLOMERATION PROVENCE VERTE
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR/DSIL 2023 ET
8C-2023.004 | DE LA REGION SUD - PRIORITE N°3 POUR LES TRAVAUX DE | Adoptée à RENOVATION DU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DE l'unanimité
CHATEAUVERT
AVENANT 1 AU MARCHE N°2020-11 ACCORD-CADRE A BONS
8C-2023.005 | DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN, LE DEPANNAGE ET| Adoptée à L'INSTALLATION DE SYSTEMES DE CLIMATISATION DANS LES | l'unanimité
BATIMENTS DE L'AGGLOMERATION PROVENCE VERTE
AVENANT 1 AU MARCHE N°2022-05- ACCORD-CADRE À BONS
8C-2023.006 | PE COMMANDE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE REPARATION | Adoptée à Ava ET DE CREATION PONCTUELLE DE LA VOIRIE ET DE SES| l'unanimité DEPENDANCES
ATTRIBUTION DU MARCHE M.2022-20- TRAVAUX DE| hs:
BC-2023-007 | REAMENAGEMENT PARTIEL DU CENTRE D'ART| | Poe CONTEMPORAIN DE CHATEAUVERT Jnanmne
8C-2023.008 | ADHESION A LA FEDERATION DES ECO-MUSEES ET MUSEES DE | Adoptée à Ava SOCIETE POUR L'ANNEE 2023 l'unanimité
aC-2023-009 | APHÉSION 2023 DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION AU | Adoptée à Ava COMITÉ NATIONAL FRANÇAIS DE L'ICOM l'unanimité
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'AGENCE DE L'EAU
CONCERNANT LA REALISATION DES TRAVAUX NECESSAIRES A | Les à
BC-2023-010 | LA REDUCTION DES EAUX CLAIRES PARASITES DU RESEAU DE init
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Date de la convocation : 20 janvier 2023 Membres en exercice 31 L’an deux mille vingt-trois et le 27 janvier à 8H30 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
ERESRS | LORS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 27 JANVIER 2023
Article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
MISE EN PLACE D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE ET DE PASSAGE
EN TREFONDS D'UNE CANALISATION D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF SUR LES PARCELLES CADASTREES SECTION A
BC-2023-011 | PARCELLES N°2737, N°2738, N°2739 ET N°2740 SITUEES LIEU-DIT " LA CROIX SAINT MARC ‘A PLAN D'AUPS SAINTE BAUME ENTRE
LA SOCIETE TEDESCO IMMOBILIER ET LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION PROVENCE VERTE
MISE EN PLACE D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE ET DE PASSAGE
EN TREFONDS D'UNE CANALISATION D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF SUR LES PARCELLES CADASTREES SECTION A
PARCELLES N°744, N°745 ET N°792 SITUEES LIEU-DIT ‘ LE PLAN Adoptée à À PLAN D'AUPS SAINTE BAUME ENTRE MONSIEUR THIERRY | l'unanimité MOURET, MADAME NATHALIE PAYOT, LA COMMUNE DE PLAN
D'AUPS SAINTE BAUME ET LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION PROVENCE VERTE
Adoptée à
l'unanimité
BC-2023-012
Mis à LA PUBLICATION le 31 JANVIER 2023
Toutes ces décisions adoptées lors de cette séance peuvent être consultées sur le site INTERNET
de la CA PROVENCE VERTE
https://www.caprovenceverte.fr/agglomeration/elus-et-instances/
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Date de la convocation : 20 janvier 2023 Membres en exercice 31 L’an deux mille vingt-trois et le 27 janvier à 8H30