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Document publié le Mardi 20 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20260126 Bureau DELIB P10 DIR COM)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
+ x éd METZ MÉTROPOLE
À à Han eue sage EUROMÉTROPOLE DE METZ
k x ME MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 = 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 « F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 4 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 54 présents : 40 excusé(s): 10 L 2 55
Date de convocation : 20 janvier 2026 Vote(s) pour: 42 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 26 janvier 2026,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, 1er Vice-Président de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Damien PARMENTIER.
Point n°2026-01-26-BD-10 :
Affectation de l'Autorisation de Programme 25QVTCO2 relative à l'adaptation du dépôt de bus Joba pour l'accueil des bus hydrogènes et électriques.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU la délibération du Conseil Métropolitain du 15 décembre 2025 ayant fixé le montant de
l'AP 25QVTCO2 relative à l'adaptation du dépôt de bus Joba pour l'accueil des bus hydrogènes et électriques, à hauteur de 4 800 000 €,
CONSIDERANT qu'au regard de l'avancement de l'opération il est nécessaire d’affecter la totalité de l’Autorisation de programme 25QVTCO2 relative à l'adaptation du dépôt de bus Joba pour l'accueil des bus hydrogènes et électriques, à hauteur de 4 800 000 €, CONSIDERANT les affectations déjà décidées par le Bureau pour un montant cumulé de 4 000 000 €,
DECIDE d'affecter le solde de l'AP 25QVTCO2 relative à l'adaptation du dépôt de bus Joba pour l'accueil des bus hydrogènes et électriques, à hauteur de 800 000 €, sur le chapitre 21.
Metz, le 27 janvier 2026
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire Générale
Marjorie MAFFERT-PELLAT iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20260126-2026-01-BD10-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Decument principal :
Historique :
2026-01-BD10
lundi 26 janvier 2026
DE
Affectation de l'Autorisation de Programme
25QVTCO02 relative à l'adaptation du dépôt de bus
.Joba pour l'accueil des bus hydrogènes et
électriques.
7.1 - Decisions budgetaires
Catherine DELLES
29/01/2026
057-200039865-20260126-2026-01-BD10-DE
99_DE-10.pdf
29/01/26 13:47
28/01/26 13:48
29/01/26 14:59
29/04/26 14:59
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
29/01/26 15:02
29/01/26 15:08
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu