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Conseil Municipal - cm octobre 2021 min
Compte-Rendu - compte rendu CM du 16 décembre 2019
Compte-Rendu - cr 19 juin 2
Conseil Municipal - cm decembre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Coulanges-la-Vineuse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm decembre)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine,
Mairie
Bu
COULANCGES-LA-VINEUSE Département
de
l'Yonne
Coulanges-la-Vineuse Le
11/12/2025
Madame
le
Maire,
Odile
MALTOFF
Aux
Conseillers
Municipaux
Chers
Collègues,
Vous
êtes
conviés
à la prochaine
réunion
du
conseil
municipal
:
Jeudi
18
Décembre
2025
À
19h00
à
la
Mairie
Ordre
du
jour
e
PERSONNEL
:
- _
CDG
89
: convention
unique
e
TRAVAUX
:
-__
Réhabilitation
atelier
: Planning
d'intervention
-
Projet
Médiathèque
/ Périscolaire
: proposition
de
partenariat
avec
Terragilis
et
le
CAUE
+
Communauté
d'Agglomération
d'Auxerre
:
-__
Vote
du
PLUIHM
e
BUDGET :
-
Décisions
modificatives
-__Restes
à
réaliser
+
DIVERS :
de
vous
prie
d'agréer,
Chers
Collègues,
l'expression
de
mes
meilleurs
sentiments. Mairie
M
COULANGES-LA-VINEUSE
;
a
:
Département
de
l'Yonne
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
18
décembre
à
19
heures
00
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
MALTOFF
Odile,
Maire.
Étaient
présents
:Mme
MALTOFF
Odile
;
M.
POISSON
Jean-
Baptiste
;
Mme
GAUTHIER
Liliane
;
M.
GUIBERT
Jean-Paul
;
M.
MOUSSU
Noel:
M.
MOUY
Christophe
;
Mme
CHAMFORT
Aurélie
;Mme
LIPS
Elisabeth
Absents_excusés:
Mme
LEPROUST
Marie-Ange
;
M.
Damien
DUFOUR
;
M.
DUCHEMIN
Philippe
;M.
CARBONNEAUX,
Mme
Magali
BERNARD
Pouvoirs
: M.
CARBONNEAUX
Jacques
donne
pouvoir
à Mme
MALTOFF
Odile
; Mme
Magali
BERNARD
donne
pouvoir
à M.
POISSON
Jean-Baptiste
Secrétaire
: M.
MOUY
Christophe
LES
Le
compte-rendu
de
Conseil
Municipal
du
13
novembre
2025
est
lu
par
Mme
le
Maire
et
approuvé.
Vote
10
pour
|
PERSONNEL
)
1)
CDG
89
: Convention
unique
Mme
le
Maire
informe
les
conseillers
que
le
centre
de
gestion
du
département
de
l'Yonne
met
en
place
une
convention
unique
qui
autorise
le
maire
à
signer
des
missions
complémentaires
proposées
par
le
CDG
sans
devoir
passer
devant
le
conseil
municipal.
Pour
rappel,
ci-dessous
la
liste
des
prestations
faites
pas
le CDG
relevant
de
la cotisation
obligatoire :
+
L'organisation
des
concours
catégorie
À,
B,
C
°
La
publicité
des
listes
d'aptitude
+
La
publicité
des
créations
et vacances
d'emplois
e
L'assistance
juridique,
y compris
le référent
déontologue
+
Le
secrétariat
des
réunions
des
instances
paritaires
(Comité
Social
Territorial,
Formation
spécialisée,
Commissions
Administratives
Paritaires,
Conseil
de
discipline)
e
_Le secrétariat
du
Conseil
Médical
+
L'assistance
à la fiabilisation
des
comptes
de
droits
en
matière
de
retraite
e
Latenue
des
dossiers
individuels
des
agents
+ __
L'accompagnement
individuel
de
la
mobilité
des
agents
hors
de
leur
collectivité
ou
établissement
d'origine
+
L'assistance
au
recrutement
et
l'accompagnement
des
agents
dans
leur
projet
professionnel
+
La
prise
en
charge
des
fonctionnaires
momentanément
privés
d'emploi
+
Le
remboursement
des
charges
salariales
afférentes
à
l’utilisation
du
crédit
temps
syndical
pour
les
collectivités
en
relevant
Prestations
relevant
de
la
cotisation
additionnelle
: Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
e
_Le
conseil
juridique
statutaire
personnalisé
°
Le
conseil
personnalisé
et
l'accompagnement
pour
la gestion
des
carrières
et des
retraités
e
Le
conseil
personnalisé
et
l'accompagnement
en
matière
de
paie
e
Le
conseil
personnalisé
et
la gestion
des
agents
contractuels
de
droit
public
°
L'aide
juridique
et technique
en
matière
de
santé
et sécurité
au
travail
°
La
mise
à disposition
d'un
ACFI
e
La
mise
à disposition
d'outils
en
matière
de
risques
psychosociaux
e
La
visite
de
diagnostic
des
archives
des
collectivités
+
La
détermination
des
prestations
chômage
°
L'aide
au
recrutement
et
au
maintien
dans
l'emploi
des
personnes
en
situation
de
handicap
°
L'accompagnement
sur
site
des
secrétaires
généraux
de
mairie
nouvellement
recrutés
e
La
réalisation
d’un
état
des
lieux
des
besoins
de
la collectivité
e
L'accompagnement
psychologique
et
social
des
agents
Le
fait
de
signer
cette
convention
n’oblige
pas
à
avoir
recours
directement
au
CDG
pour
ces
missions
complémentaires.
Cela
reste
au
choix
de
l’autorité
territoriale
si
le
besoin
s’en
fait
ressentir.
Le
fait
de
prendre
cette
délibération allège
juste
la
procédure.
Vote
pour
10
TRAVAUX
)
2)
Réhabilitation
atelier
: Planning
Mme
le
Maire
informe
les
conseillers
qu’une
réunion
a été
effectuée,
avec
l’ensemble
des
entreprises
à la
date
du
8
décembre
2025.
Le
planning
suivant
a été
fixé
:
-
12/01/2026
:Réalisation
d’un
PV
de
constat
avant
travaux
par
un
huissier
/ SCP
Eric
TEBOUL
-
15/01/2026
:
Intervention
de
l’entreprise
de
maçonnerie
/
EURL
DUMAIRE
-
16/02/2026
:Intervention
de
l'électricien
ainsi
que
de
l’intervenant
pour
l'alarme
/
EURL
Jeandeaux
Stéphane
et
JB
Systèmes
Sureté
-
16/02/2026
:
Intervention
du
serrurier
/
EURL
Serrurerie
Dubois
-
02/03/2026
:Intervention
de
la
société
Plaisance
pour
l'installation
des
cuves
de
récupération
d’eau
3)
Projet
Médiathèque
/
Périscolaire
:proposition
de
partenariat
avec
Terragilis
et
le
CAUE
Terragilis
est
une
association
interprofessionnelle
créée
en
avril
2021
avec
le
soutien
du
Pôle
énergie
Bourgogne-
Franche-Comté
et
de
l’Ademe
Bourgogne-Franche-Comté
qui
a pour
but
de
répondre
aux
enjeux
écologiques
de
notre
époque,
en
favorisant
la
qualité
et
la
durabilité
des
projets
d'aménagement,
de
construction
neuve
et
de
réhabilitation. Son
objectif
est
de
favoriser
la qualité
des
opérations
:
-
Par
la
prise
en
compte
optimale
et
globale
des
enjeux
environnementaux,
sociaux,
économiques
et
territoriaux
ainsi
que
la
valeur
d'usage
-
Par
l'accompagnement
des
acteurs
en
favorisant
les
échanges
et
l'apprentissage
collectif Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
l'est
proposé
d'effectuer
la
consultation
d'architectes,
pour
la
réalisation
de
l'APS,
avec
Terragilis
et
le
CAUE.
Ce
partenariat
serait
novateur
et
intéresserait
particulièrement
les financeurs
publics
car
cela
n’a jamais
été
effectué
dans
le département
de
l'Yonne.
H
est
donc
validé
par
le
conseil
municipal
de
demander
un
chiffrage
à Terragilis.
À
la
réception
de
ce
dernier,
le
conseil
optera,
ou
non,
pour
effectuer
ce
partenariat.
|
COMMUNAUTE
D’AGGELOMERATION
)
4)
Vote
du
PLUiHM
Par
délibération
du
20
novembre
dernier,
le
Conseil
Communautaire
de
l'Auxerrois
a
arrêté
son
projet
de
PEUIHM,
à
une
très
large
majorité
(0
vote
contre
et
4
abstentions).
Une
copie
de
la délibération
a été
affichée
sur
un
des
panneaux
administratifs,
pendant
une
durée
d'au
moins
1
mois. Les
communes
ont
3
mois,
depuis
le
20
novembre,
pour
donner
leur
avis
sur
ce
projet.
Présentation
du
dossier
Après
avoir
vu
la
présentation
du
PLUIHM,
le conseil
municipal
à 3
possibilités
:
e
avis
favorable,
+
avis
favorable
avec
remarque
=>
une
grande
attention
doit
être
portée
sur
la formulation
des
remarques :
une
formulation
ambigüe
pourrait
conduire
à une
requalification
de
l'avis
en
avis
défavorable
e
avis
défavorable
Pour
mémoire,
en
cas
d'avis
défavorable,
il serait
nécessaire
d'arrêter
de
nouveau
le
projet
en
conseil
communautaire. Une
fois
l'ensemble
des
avis
des
communes
recueilli,
la Communauté
d'Agglomération
consultera
les
Personnes
Publique
Associées
avant
une
mise
à enquête
publique
où
les
habitants
du
territoire
pourront
exprimer
leurs
avis
et observations. Mme
le
Maire
précise
que
ce
vote
est
important
pour
l’avenir
de
la
commune,
un
Pluihm
est
un
outil
évolutif,
et
qui
fera
sans
nul
doute
l’objet
de
modifications
au
fur
et à
mesure
du
temps.
Aujourd’hui,
26
des
29
communes
sont
couvertes
par
un
PLU
propre
à celles-ci,
les
3 dernières
dont
nous
faisons
partie,
sont
soumises
au
Règlement
National
d'Urbanisme.
La
Communauté
d'Agglomération
a lancé
l’élaboration
de
ce
document
unique
et
modernisé
afin
de
mieux
répondre
aux
enjeux
de
demain.
Il permet
de
coordonner
les
projets
de
chacun
dans
un
effort
cohérent
et
profitable
à
tous,
et
de
répondre
aux
évolutions
législatives.
Il permet
de
concilier
les
enjeux
de
développement
(habitat,
économie,
équipements
et
services,
agriculture,
mobilités...)
et
de
protection
(du
patrimoine,
de
l’environnement)
afin
fixer
les
grandes
orientations
stratégiques
qui
concernent
le territoire
et ses
habitants.
Vote
pour
10 Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
|
BUDGET
PRIMITIF
|]
5)
Décisions
modificatives
Afin
de
clôturer
le
budget
2025
et
de
terminer
les
écritures
comptables,
il y
a
lieu
de
procéder
aux
décisions
modificatives
suivantes
:
-
Augmenter
le
chapitre
012
de
6 000
€
ainsi
qu’augmenter
le
chapitre
66
de
6500
€
et
diminuer
je
chapitre
011
de
12
500
€
Vote
pour
10
6}
Restes
à réaliser
Pour
information,
Mme
le
Maire
explique
au
conseil
municipal
que
certains
travaux
qui
n’ont
pas
pu
être
réalisés
sur
l’année
2025,
mais
qui
étaient
prévus
au
budget,
seront
réalisés
début
2026,
de
janvier
à mars,
en
fonction
de
la
disponibilité
des
entreprises.
Les
travaux
concernés
sont,
en
dépenses
:
-
Éclairage
public,
Rue
de
Magny
et
Rue
de
la
Fontaine
d’Etable
attribuée
au
SDEY
pour
:12
771.65
€
- _
Éclairage
photovoltaïque
au
terrain
de
jeux
du
Magny
pour
:6
331.19
€
-
Réhabilitation
de
la
grange
pour
:66
300
€
En
recettes : -
Diverses
subventions
pour
la
réhabilitation
de
la grange
: 51
000
€
-
Subvention
pour
l'étude
avant
travaux
concernant
l'église
: 6275
€
7)
Subvention
supplémentaire
pour
une
association
Le
spectacle
de
Noël
destiné
aux
enfants
a eu
lieu
le
dimanche
14
décembre,
organisé
par
l'association
Un
grain
local,
comme
prévu
initialement,
la
commune
versera
un
surplus
de
subvention
afin
d'accompagner
cette
association
qui
accepte
de
prendre
en
charge
des
évènements
ne
produisant
pas
de
recettes.
Cette
subvention
est
de
300
€.
Vote
pour
10
|
DIVERS
}
- L'installation
de
décorations
des
sapins
a été
effectuée
par
des
conseillers
municipaux
accompagnés
de
nouvelles
bénévoles
et
des
agents
techniques.
Un
grand
merci
à tous
les
participants.
- la
rénovation
du
deuxième
vestiaires
du
foot
(salle
de
douches)
s'effectue
actuellement,
pendant
la
trève
hivernale. - L'éclairage
public
dans
le
haut
du
village
se
trouve
amputé
d’un
réverbère,
la
circulation
intense
des
camions
a
malheureusement
fait
des
dégâts,
bien
évidemment,
le
chauffeur
de
celui-ci
ne
s’est
pas
manifesté
auprès
de
la
mairie
pour
déclarer
le
sinistre.
Nous
devrons
donc
financer
le
changement
de
ce
réverbère
à
nos
frais. Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
- l'est
demandé
aux
associations
occupant
les
locaux
communaux
de
bien
vouloir
prêter
attention
à
la
température
des
salles
occupées,
de
ne
pas
surchauffer,
ainsi
que
de
veiller
à
l'extinction
du
chauffage
en
quittant
la
salle.
Ce
devrait
être
une
évidence
pour
tous,
il est
donc
toujours
utile
de
le
rappeler.
- Concernant
le
Sivom
AuxRieunes,
la
signature
de
la
CTG
à
eu
lieu
avec
les
représentantes
de
la
Caf
de
l'Yonne,
avec
Mmes
Lacroix,
Directrice,
et
Cogerino
Présidente
du
Conseil
d'Administration.
C'est
ainsi
l'aboutissement
du
travail
mené
par
les
salariés,
élus
et
partenaires
du
Sivom
concernant
le
projet
Enfance
Jeunesse
sur
le
territoire.
- Un
courrier
a été
envoyé
par
le
FRIEP
annonçant
les
différentes
dates
d’assemblées
générales
des
sections,
celles-ci
sont
:Coulanges
de
France
: jeudi
22/01/2026
à
18h,
Gym
: jeudi
29/01/2026
à
20h,
Football
club
FC67
:
vendredi
30/01/2026
à 20h,
FRJEP
:vendredi
20/02/2026
à 20h.
Toutes
ces
réunions
auront
lieu
dans
la
salle
de
la
maison
du
Pays
Coulangeois.
- l’assemblée
générale
de
la
bibliothèque
minicipale
aura
lieu
le
30/01/26
à 19h00
à
la
bibliothèque.
- La
dâte
retenue
pour
les
vœux
de
la
municipalité
est
le
vendredi
16
janvier
2026
à
19h00
à la
salle
des
fêtes
- Un
règlement
pour
la
gestion
du
cimetiète
a été
effectué.
Une
copie
sera
envoyée
à chaque
conseiller
pour
avis.
- Mme
le
Maire
informe
les
conseillers
que
l’EPF
a signé
l’acte
d’acquigisition
du
bâtiment
situé
34-36
rue
Marcel
hugot,
à
la
date
du
16
décembre,
et
que
ce
dernier
sera
mis
à
diposition
de
la
commune,
seulement
pour
l'entretien,
à
partir
du
8
janvier.
- Les
mâts
solaires
ont
été
posés
-
Travaux
effectués
par
les
agents
techniques
:
Nettoyage
des
rues
:rue
André
Vildieu
/ rue
Marcel
Hugot
/
rue
d’Aguesseau
/ rue
des
Dames
/
rue
Couplet
/
rue
Colas
/
rue
de
Villefranche
/ rue
Henry
/
rue
de
Savoisy
/
La
séance
est
levée
à 20h45. Mairie
us
COULANGES-LA-VINEUSE
Be
)
Département
de
l'Yonne
Le
Maire,
Odile
MALTOFF
Délibérations
prises
au
cours
du
Conseil
Municipal
ordinaire
du
18/12/2025
:
DÉE
n° 2025-050
: CDG
/ convention
unique
DÉL n° 2025-051
: Décision
modificative
DÉL n° 2025-0572
: Subvention
Un
grain
local
DÉL n° 2025-053
: Vote
PLUiHM
Prochain
conseil
municipal
Jeudi
15
janvier
2026
À
19h00
à
la
MAIRIE Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
Signatures
des
membres
du
Conseil
Municipal
Ordinaire
présents
à
la
séance
du
18/12/2025
Mme
MALTOFF
Odile :
M.
GUIBERT
Jean-Paul
:
Mme
GAUTHIER
Liliane :
M.
POISSON
Jean-Baptiste
:
M.
MOUSSU
Noël
:
M.
MOUY
Christophe
:
Mme
CHAMFORT
Aurélie
:
Mme
LIPS
Elisabeth: