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Procès Verbal - Conseil municipal 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Gor.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil municipal 9 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DES LANDES __________
MAIRIE
DE
SAINT-GOR
40120 __________
Téléphone : 05.58.45.64.55
E.Mail : mairie.saint-gor@wanadoo.fr
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 JUIN 2023
L’an Deux Mil Vingt Trois, et le Neuf Juin à 18h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Guillaume DEPOUMPS, Maire Etaient présents : Messieurs DEPOUMPS Guillaume, CARTERY Loïc, GOUTAILLE Patrick, BERNADET Mathieu,
Mesdames MAILLÉ Martine, HUET Marion, SAUTEDÉ Yolande.
Excusés : DESCAT Sandrine, GALIBERT Fabrice, UDAQUIOLA Yves
Date de la convocation : 05/06/2023
Secrétaire de séance : GOUTAILLE Patrick
ORDRE DU JOUR :
- Désignation des délégués et suppléants pour les Elections Sénatoriales
- Questions diverses
DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS POUR LES ELECTIONS
SENATORIALES
Le Conseil Municipal procède aux opérations de désignation des délégués et suppléants pour les Elections Sénatoriales.
Le Bureau de vote est composé de Guillaume DEPOUMPS, président et de Yolande SAUTEDÉ et de Martine MAILLÉ, les 2 conseillers municipaux les plus âgées et de Marion HUET et Loïc CARTERY, les 2 conseillers municipaux les plus jeunes. Mr GOUTAILLE Patrick est désigné comme secrétaire. Doivent être désignés 1 délégué Titulaire et 3 délégués Suppléants.
- Délégué Titulaire : candidat : DEPOUMPS Guillaume, élu au 1er tour (avec 7 voix) - 1er délégué Suppléant : candidate : MAILLÉ Martine, élue au 1er tour (avec 7 voix) - 2ème délégué Suppléant : candidate : HUET Marion, élue au 1er tour (avec 7 voix) - 3ème délégué Suppléant : candidat : CARTERY Loïc, élu au 1er tour (avec 7 voix)
QUESTIONS DIVERSES
▪ Modification de la délibération pour la pompe à chaleur du logement n°2 du Presbytère ABROGE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 2023-028 DU 03/04/2023
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que, suite à la délibération prise le 03/04/2023 (délibération n° 2023-028), des modifications sont à apporter par rapport aux devis initiaux, à savoir qu’il y a maintenant un devis pour le matériel et un devis pour l’installation.
Après délibération, le Conseil Municipal :
- DECIDE d’abroger la délibération n° 2023-028 prise le 03/04/2023,
- DECIDE d’accepter le devis de la Sté SIDV de Mont-de-Marsan de 5 129,17 €HT (6 155,00 €TTC) pour la fourniture de la pompe à chaleur du logement n°2 du Presbytère,
- DECIDE d’accepter le devis de la Sté Climath’Services de Morcenx de 1 468,86 €HT (1 762,63 €TTC) pour l’installation de la pompe à chaleur.
- Soit un total de dépenses de 6 598,03 €HT (7 917,63 €TTC) qui sera mandaté à l’article 231/904 en section d’Investissement.
▪ Pont de Bernoge
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la proposition de la CCLA pour la réfection du Pont de Bernoge. La commune accepte de laisser à la CCLA la part communale des indemnités d'immobilisation lié au projet du photovoltaïque soit un montant de 100 000 €. Cette somme servira à la CCLA pour la rénovation du pont de Bernoge qui présente une fragilité de la structure qu'il faut traiter assez rapidement.
▪ Pénalités pour le plâtrier pour les travaux de la Mairie
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Sté M2 Plâtrerie de Mont-de-Marsan qui exécute les travaux comptabilise 9 jours d’absence aux réunions de chantier et 23 jours de pénalités de retard par rapport au calendrier des travaux.
A voir avec Mr ESCOUBET Architecte pour lui compter ces pénalités.