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Déliberation - 6ef751c5f053165698914d31654fd394
Procès Verbal - 213c19491f5200075df2268f7184cd7d
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Procès Verbal - a5e5946fb4c329542b64ec60885e7069
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mont Lozère et Goulet.
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Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Eau et assainissement,
République
Française
Département
de
la
Lozère
COMMUNE
DE
MONT
LOZERE
ET GOULET
Mont
Lozère
et
Goulet
Ce
e°®
Liste
des
Délibération
du
Conseil
Municipal
Séance
du
27
mars
2025
Membres
en
exercice
: 21
Membres
Présents
: 20
Pouvoirs
: 1
Délibération
n°
- Objet
Approuvée
/ Rejetée
Délibération
n° 2025-18
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
12
février
2025
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n° 2025-19
Communication
des
décisions
prises
par
le maire
en
vertu
de
la
délégation
donnée
Approuvée
à l’unanimité
Membres
en
exercice
: 21
Membres
Présents
: 17
Pouvoirs
: 1
Délibération
n° 2025-20
Allotissement
des
terres
à vocation
agricole
où
pastorale
de
la
section
de
Belvezet,la
Vialle
et
la
Vialette
Approuvée
à l’unanimité
(3
élus
intéressés
n’ont
pas
pris
part
à la
délibération
)
Membres
en
exercice
: 21
Membres
Présents
: 18
Pouvoirs
: 1
Délibération n°
2025-21
Allotissement
des
terres
à vocation
agricole
ou
pastorale
de
la
section
du
Bleymard
Approuvée
à l’unanimité
(2
élus
intéressés
n’ont
pas
pris
part
à la
délibération
)
Membres
en
exercice
: 21
Membres
Présents
: 20
Pouvoirs
: 1
Délibération
n° 2025-22
Allotissement
des
terres
à vocation
agricole
où
pastorale
section
St Jean
du
Bleymard
Approuvée
à l’unanimité
Membres
en
exercice
: 21
Membres
Présents
: 18
Pouvoirs
: 1
Délibération
n° 2025-23
Allotissement
des
terres
à vocation
agricole
ou
pastorale
commune
Mont
Lozère
et
Goulet
Approuvée
à
l’unanimité
(2
élus
intéressés
n’ont
pas
pris
part
à la délibération
}
Membres
en
exercice
: 21
Membres
Présents
: 20
Pouvoirs
: 1
Délibération
n° 2025-24
Modification
de
la délibération
d’allotissement
terres
à vocation
agricole
où
pastorale
des
sections
du
Mas
Approuvée
à l’unanimité Délibération
n° 2025-25
Convention
de
passage
en
terrain
privé
(parcelle
027
C979)
pour
création
des
réseaux
d’eau
usée
en
vue
de
raccorder
deux
terrains
constructibles
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n° 2025-26
Location
d’un
gîte
au
Village
de
Vacances
pour
relogement
momentané
(du
30
mars
au
lieu
du
1%
avril
prévu
dans
la
délibération
n°2025-13)
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n° 2025-27
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et
sans
maître
COMPTE BASSET
Jeanne
Marie-B00213
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n° 2025-28
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
AMOUROUX
Jean
Baptiste
-A00081
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n° 2025-29
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
BICAN
ÉLIE-B00255
Approuvée
à
lunanimité
Délibération
n° 2025-30
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
BLANC
Joseph
jean-B00340
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n° 2025-31
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
BLANC
Celestin-B00257
Approuvée
à l’unanimité
Délibération n° 2025-32 Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
BRESSON
Auguste-B00301
Approuvée
à l'unanimité
Délibération n°
2025-33
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
BOISSIER
jean-B00270
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n° 2025-34
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
BUISSON
Edouard
Joseph-B00035
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°
2025-35
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
BROSSE
Jean
Baptiste-B00306
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n° 2025-36
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE DIET
Julien
François-D00106
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n° 2025-37
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
LANOE
Gaston
Paul
Léon-L00057
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n° 2025-38
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et
sans
maître
COMPTE
GALLY
Cyprien-G00074
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n° 2025-39
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
GAUZY
Gabriel-G00082
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n° 2025-40
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
MAURIN
Maria
Baptistine-M00203
Approuvée
à lunanimité
Délibération
n°
2025-41
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
PEYTAVIN
Émilie-PO0221
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°
2025-42
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
PEYTAVIN
Célestin-PO0217
Approuvée
à l'unanimité Délibération
n° 2025-43
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE-PANSIER
Junie
Marie
Irma-P00196
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n° 2025-44
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
PEYTAVIN
Urbain-P00236
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n° 2025-45
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
POUGET
Jean
Pierre-P00261
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n° 2025-46
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
POUDEVIGNE
Jean
Baptiste-PO0255
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n° 2025-47
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
TALAGRAND
Marie
Louise
ép
ALBONY-TO0021
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n° 2025-48
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
TALAGRAND
Augustin
Guillaume-T00001
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n° 2025-49
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
QUET
Alfred
et
BERBON
Auguste-Q00021
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n° 2025-50
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
SAINT
JEAN
Justin
-S00960
Approuvée
à
Funanimité
Délibération
n° 2025-51
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE
TEISSIER
Théodore
Eugène
Claude-T00096
Approuvée
à
lunanimité
Délibération
n° 2025-52
Acquisition
de
plein
droit
des
biens
vacants
et sans
maître
COMPTE DIET
Jean
Antoine
-D00101
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n° 2025-53
Création
d’un
emploi
au
camping
de
Chasseradès
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°
2025-54
Création
d’un
emploi
au
camping
du
Bleymard
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n° 2025-55
Création
d’un
emploi
de
Technicien
Principal
de
1%
classe
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n° 2025-56
Création
d’un
emploi
saisonnier
au
camping
du
Bleymard
et de
Chasseradès
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n° 2025-57
Création
d’un
poste
d'agent
de
développement
au
Village
de
Vacances
Approuvée
à l'unanimité
Délibération n°
2025-58
Création
d'emplois
saisonniers
(animateurs,
maître-nageur,
agents
techniques}
Approuvée
à l’unanimité
Délibération n°
2025-59
Création
d’un
emploi
d’attaché
Approuvée
à l’unanimité