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Compte-Rendu - CR CM 07.01
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune d'Albiez-le-Jeune.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 07.01)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
SAMEDI
7 JANVIER
2017
L’an
deux
mille
dix-sept,
le
sept
du
mois
de
janvier
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
séance
publique
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Michel
REYNAUD),
Maire. PRESENTS:
MM
REYNAUD
Jean-Michel,
SALLIÈRE
Robert,
WAX
Nicolas,
CHAPPEL
Michel,
OLIVIERI
Jérôme
PERNET
Florian,
DUSSUD
Alain,
GORRE
Alfred.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
PERNET
Florian
ORDRE
DU
JOUR
1.
Modification
du
tableau
du
conseil
Municipal,
délibération
sur
le maintien
du
poste
de
1°
adjoint,
élection
le cas
échéant
d’un
nouvel
adjoint.
Après
avoir
fait
l’appel
des
membres
du
Conseil
Municipal,
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint
et ouvre
la séance
à
19 heures.
M.
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
si
le
compte-rendu
de
la
séance
précédente
du
21
décembre
2016
suscite
des
remarques.
Le
compte
rendu
est approuvé
à l’unanimité.
M.
le
Maire
expose
le
fait
que
M.
GUY
Philippe
démissionne
de
son
mandat
d’adjoint
au
Maire
et
de
conseiller.
1.
Modification
du
tableau
du
conseil
Municipal,
délibération
sur
le maintien
du
poste
de
1°
adjoint,
élection
le cas
échéant
d’un
nouvel
adjoint.
e
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
e
Vu
la délibération
du
21
février
2015
relative
à l’élection
des
Adjoints
au
Maire
fixant
leur
nombre
à deux
;
e
Vu
l’arrêté
municipal
portant
délégation
de
fonction
du
Maire
à M.
Philippe
GUY,
ler
adjoint.
e
Vu
la copie
de
la lettre
de
M.
le Préfet
acceptant
la démission
de
M.
Philippe
GUY
des
fonctions
d’adjoint
au
maire
et de
conseiller
reçue
le 21
décembre
2016 ;
e
Monsieur
le Maire
propose
à l’assemblée
de
procéder
au
remplacement
de
M.
Philippe
GUY,
par
Pélection
d’un
nouvel
adjoint
au
Maire.
DEMANDE
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
délibérer
:
1 - sur
le maintien
du
nombre
d’adjoints
conformément
à la délibération
du
21
février
2015 ;
2 - sur
le rang
qu’occupera
le nouvel
adjoint,
à savoir
:
-
il prendra
rang
après
tous
les
autres
;
1/3 -
toutefois,
le
conseil
municipal
peut
décider
qu'il
occupera,
dans
l'ordre
du
tableau,
le
même
rang
que
l'élu
dont
le
poste
est
devenu
vacant
(art.L2122-10
du
CGCT)
3-
pour
désigner
un
nouvel
adjoint
au
maire
au
scrutin
secret
et
à la
majorité
absolue.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
par
8 voix
POUR
et
0 voix
CONTRE
:
-
de
maintenir
le
nombre
d’adjoints
au
Maire
à
deux
;
-
que
le
nouvel
adjoint
élu
occupera,
dans
l'ordre
du
tableau,
le
même
rang
que
l'élu
dont
le
poste
est
devenu
vacant
(art.L2122-10
du
CGCT)
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l’élection
des
adjoints
intervient
par
scrutins
successifs,
individuels
et
secrets
dans
les
mêmes
conditions
que
pour
celle
du
Maire
(art.
L.
2122-4,
L.
2122-7
et
L.
2122-7-1
du
CGCT).
Il
est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
M.
Florian
Pernet
a été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT). Le
conseil
municipal
a ensuite
désigné
deux
assesseurs
;il
s’agit
de
MM.
Michel
CHAPPEL
et
Robert
SALLIERE. Après
un
appel
à candidature,
il
est
procédé
au
déroulement
du
vote.
ler
tour
du
scrutin
Sous
la présidence
de
M.
Jean-Michel
REYNAUD,
Maire,
le conseil
municipal
a été
invité
à procéder
à
l'élection
du
nouvel
adjoint.
a) Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
b) Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 8
c) Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.L66
du
code
électoral)
0
d) Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-c)
: 8
e) Majorité
absolue
: 5
NOM
et PRENOM
DES
CANDIDATS
PERNET
Florian
OLIVIERI
Jérôme
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
PERNET
Florian
: ÿ — cing
voix
OLIVIERI
Jérôme:
3 —
trois
voix
Monsieur
Florian
PERNET
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a été
proclamé
1°
Adjoint,
et
a été
immédiatement
installé.
2
Questions
diverses
M.
Le
Maire
indique :
- qu’il
est
nécessaire
de
modifier
les
dates
d’emploi
de
l’agent
recenseur
prises
par
délibération
du
21
décembre
2016.
Il
était
indiqué
les
dates
d’emploi
du
5 janvier
2017
au
18
février
2017
qui
correspondent
à
la
période
du
recensement. Or
l'agent
recenseur
doit
encore
travailler
les
19
et 20
février
2017
pour
la finalisation
des
résultats.
Il convient
donc
d’établir
un
contrat
pour
cet agent
du
5 janvier
2017
au
20
février
2017.
- que
la
base
de
rémunération
est
indice
347
majoré
325
et
non
297
majoré
308.
2/3 Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
décide
à
l’unanimité
-
de
fixer
la
période
d’emploi
de
l’agent
recenseur
du
5 janvier
au
20
février
2017
-
qu’il
sera
rémunéré
sur
la
base
le indice
347
majoré
325.
La
candidature
retenue
pour
le poste
d'agent
recenseur
est celle
de
Mme.
Annie
Bernard.
M.
Le
Maire
présente
une
proposition
de
M.
Denis
Chappellaz
en
vue
de
procéder
à
une
assistance
financière
qui
permettrait
d'anticiper
les
changements
induits
par
la
loi
NOTRe
et
par
la
fusion
des
Communautés
de
Communes
de
l'Arvan
et
de
Cœur
de
Maurienne.
En
effet,
dans
les
prochains
mois,
de
nombreuses
modifications
vont
intervenir
et
il
serait
judicieux
que
la
commune
soit
assistée
pour
que
la
transition
se
passe
du
mieux
possible.
La
proposition
étant jugée
trop
onéreuse
par
l'ensemble
du
Conseil
Municipal,
il
est
établi
que
la
Commune
va
demander
un
devis
à
l'ASADAC
pour
réaliser
une
tâche
similaire. Monsieur
Alfred
Gorré
quitte
la séance
à 20
h 36
Monsieur
le
Maire
donne
lecture,
à
titre
d’information,
d’une
liste
d’actions
pouvant
être
entreprises
en
2017.
Cela
concerne
les
aménagements
de
sites
remarquables,
les
travaux
de
réhabilitation
ou
de
réfection
de
bâtiments
communaux,
les
animations
estivales,
la gestion
du
patrimoine
foncier
et bâti
communal
et les
projets
d'aménagements
touristiques.
Les
discussions
portent
sur
les
priorités
à donner
selon
les
chantiers.
Monsieur
Jérôme
Olivieri
quitte
la séance
à 21
h 06
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21h40.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Florian
PERNET
Jean-Michel
REYNAUD,