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Conseil Municipal - CM 26 septembre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Persan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL Conformément aux dispositions de l’article L 2121-17 du Code général des collectivités territoriales,
le Conseil Municipal se réunira en séance publique le
JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024 à 19h30
à la salle Marcel-Cachin
afin de délibérer sur les questions figurant à l’ordre du jour suivant :
1. Désignation du secrétaire de séance ;
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal
du 4 juillet 2024 ;
RESSOURCES HUMAINES
3. Modification du tableau des emplois :
création et suppression de postes ;
4. Création d’emplois non permanents pour accroissement
temporaire d’activité ;
5. Convention de participation 2024-2029 à la Protection Sociale
Complémentaire (PSC) : risque prévoyance ;
MARCHÉS PUBLICS
6. Adhésion au groupement de commandes pour la reliure
des actes administratifs et/ou de l’État civil ;
FINANCES
7. Garantie d’emprunt au profit du CDC, pour la réhabilitation
des 1 058 logements de la résidence Le Village ;
8. Budget Principal Ville : Décision Modificative n° 1 ;
9. Budget Annexe Assainissement : Décision Modificative n° 1 ;
PÔLE DES SOLIDARITÉS
10. Gestion en flux contingents de logements locatifs sociaux :
convention bilatérale entre la Ville de Persan et lesbailleurs ;
ÉDUCATION
11. Création d’une commission d’attribution de subvention
aux projets spécifiques des écoles ;
12. Fixation des modalités d’attribution des crédits
et des subventions aux écoles primaires publiques
(maternelles et élémentaires) ;
PETITE ENFANCE
13. Création d’un Point Conseil Petite Enfance ;
14. Création d’une commission d’attribution des places
en établissements Accueil du Jeunes Enfants (EAJE)
et des Toute Petite Section (TPS) ;
JEUNESSE, SPORT ET ASSOCIATIONS
15. Mise à disposition des infrastructures sportives
aux agents municipaux ;
16. Convention partenariale relative
à la Coopérative Jeunesse de Services ;
17. Modification du règlement de fonctionnement
du Marché de Noël 2024 ;
18. Convention partenariale tripartite relative
à la réalisation d’un chantier éducatif jeune ;
POLITIQUE DE LA VILLE
19. Demande de subvention dans le cadre du dispositif
Ville Vie Vacances - période Toussaint/Noël 2024 ;
CULTURE
20. Règlement intérieur de la Ludo-Médiathèque ;
SERVICES TECHNIQUES - URBANISME
21. Avenant n° 2 a la convention de veille foncière
conclu entre la commune et l’établissement public foncier
d’Île de France ;
22. Convention de transfert de maitrise d’ouvrage
pour la réalisation du parking du collège ;
23. Convention de groupement de commande
avec le SIAPBE et la Communauté de Communes Thelloise
et désignation des membres de sa CAO
pour la réalisation de contrôles d’installations
d’assainissements non domestiques ;
24. Convention de reversement de la redevance
d’assainissement collectif d’eaux usées
à la zone d’activité des Trente à Champagne-sur-Oise ;
25. Cession de la parcelle sis 5 rue Pierre-Brossolette
cadastrée AN 337 ;
26. Acquisition VEFA (Vente en l’État de Futur Achèvement)
de locaux sis 7 rue Pierre- Brossolette,
pour le futur poste de la Police municipale ;
EXERCICE DES COMPÉTENCES DÉLÉGUÉES
27. Présentation des décisions du Maire.