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unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2023 8 5 Financement complementaire MAM La Petite Maison
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2023 8 5 Financement complementaire MAM La Petite Maison)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Mode, textile et habillement,
PAYS VANS
EN CÉVENNES
délibération :
D_2023 8 5
Nombre de délégués en exercice
:31
Présents : 23
Votants : 31
Objet : Financement
complémentaire MAM La Petite
Maison - DM Budget principal
475-00 N°05-2023 -
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 28/09/2023
COMMUNAUTE DE COMMUNES]
"PAYS DES VANS EN CEVENNES ID : 007-200039832-20230925-D 20238 .5B-DE
Canton : LES VANS
Préfecture de PRIVAS
L'an deux mille vingt trois, le lundi 25 septembre à 18 h 30, le Conseil Communautaire dûment
convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle polyvalente - Mairie de Beaulieu, sous la
présidence de Monsieur FOURNIER Joël, Le Président.
Date de convocation du : 19 Septembre 2023
Titulaires : Monsieur ARAKELIAN Jean-Jacques, Madame CHALVET Catherine, Monsieur
LAGANIER Jean-Marie, Monsieur BORIE Jean-François, Monsieur ROGIER Jean-Paul, Madame
BASTIDE Bérengère, Madame ESCHALIER Cathy, Monsieur FOURNIER Joël, Monsieur BRUYERE-
ISNARD Thierry, Monsieur ROCHE Bruno, Monsieur NOEL Daniel, Monsieur THIBON HUBERT,
Monsieur ALLAVENA Serge, Monsieur ROUVEYROL Bernard, Madame LASSALAZ Françoise,
Monsieur PELLET Fabien, Monsieur LEGRAS Emmanuel, Monsieur THIBON Pierre, Madame
RAYNARD Christiane, Monsieur GADILHE Sébastien, Madame RIEU-FROMENTIN Françoise,
Monsieur MANIFACIER Christian, Monsieur ROBERT Lionnel
Pouvoirs :
Madame DESCHANELS Georgette a donné pouvoir à Monsieur ARAKELIAN Jean-Jacques
Monsieur GARRIDO Jean-Manuel a donné pouvoir à Monsieur ROBERT Lionnel
Monsieur MANIFACIER Jean-Paul a donné pouvoir à Monsieur MANIFACIER Christian
Monsieur MICHEL Jean-Marc a donné pouvoir à Monsieur GADILHE Sébastien
Madame DOLADILLE Monique a donné pouvoir à Monsieur PELLET Fabien
Monsieur BALMELLE Robert a donné pouvoir à Monsieur ROUVEYROL Bernard
Monsieur BONNET Franck a donné pouvoir à Madame ESCHALIER Cathy
Madame FEUILLADE Delphine a donné pouvoir à Monsieur NOEL Daniel
Absent(s) :
Excusé(s) : Madame DESCHANELS Georgette, Monsieur GARRIDO Jean-Manuel, Monsieur
MANIFACIER Jean-Paul, Monsieur MICHEL Jean-Marc, Madame DOLADILLE Monique, Monsieur
BALMELLE Robert, Monsieur BONNET Franck, Madame FEUILLADE Delphine
Secrétaire de Séance : Monsieur Jean-François BORIE
Mme Christiane RAYNARD, en charge de l'action sociale, rappelle au Conseil que la subvention attribuée à la MAM La petite Maison était initialement d'un montant de 1100 €. Après des discussions, en bureau et avec la structure, il est proposé de faire évoluer cette subvention à 1500 €, tout en maintenant un soutien différencié des autres MAM, du fait de l'amplitude horaire d'ouverture de la structure.
Pour ce faire, il convient de prévoir une décision modificative :
Imputation Ouvert Réduit
Fonctionnement dépenses
Article 6288 Autres divers
Ch. 011 Charges à caractère général
Fonction 420 Services communs
Analytique 008 HCV Coordination enfance Jeunesse
400.00 €
Fonctionnement dépenses
Ch. 65 Autre charge de gestion courante
Article 65748 Participation aux associations en lien 400.00 € avec les compétences communautaires
Fonction 4228 Enfance Jeunesse
Analytique 008 008 05 Petite Enfance LAEP MAM REP
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents et représentés, Envoyé en préfecture le 27/09/2023
VALIDE l'augmentation de la subvention à la MAM La Petite Maison de 11004 © Pere 1e 28/09/2088 APPROUVE la décision modificative au budget principal 475-00, N° 05-2023, | ""°1e !e
DONNE MANDAT au Président à signer tout document afférent à la présente [:1P:007:200039832-20230925-D_2023_ 8 5B-DE
Pour : 31 Contre :0 Abstention : 0
Le Président, Joël FOURNIER
Emis le 25/09/2023, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le