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Procès Verbal - PV CM du 19 février
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Larra.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 19 février)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Démocratie,
Jen MAIRIE DE
LARRA
Place
Maurice
Pontich
31330
LARRA
Téi.
: 05
61
82
62
54
Fax
: 05
61
82
42
83
contact@larra.fr Wwww.larra.fr
ANNEE
2024
CONSEIL
MUNICIPAL N°2
SÉANCE
DU
LUNDI
19
FEVRIER
2024
à 18H30
Salle
du
Conseil
municipal
— Mairie
Procès-verbal
L’an
deux
mille
vingt-quatre
le
dix-neuf
février
à dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Larra
s’est
réuni
dans
la
salle
du
Conseil
municipal
de
la mairie
de
Larra,
sur convocation
régulière
en
date
du
15
février
2024
sous
la présidence
de
Jean-Louis
MOIGN,
Maire. Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Présents
(14)
: AUMARECHAL
Vincent,
BODOT
Bernard,
BOÏAGO
Marie-Claire,
DE
SEQUEIRA
Julie,
DESGARCEAUX
Nathalie,
FOUCAULT
Damien,
FRANCOIS
Claude,
HOLLEMAN
Arnold,
JUNCA-GUARDERES
Alexandre,
LAFITTE
Fabien,
MASON
Cathy,
MESSINA
Nathalie,
MODESTO
Jérôme,
MOIGN
Jean-Louis
Le
quorum
(10)
est
atteint.
Absents
ayant
donné
procuration
(3)
:
BONNIEL
Aude
a
donné
procuration
à
BOÏAGO
Marie-Claire,
CADAMURO
Joëlle
a
donné
procuration
à
DESGARCEAUX
Nathalie,
GOUMBALLA
Saloua
a donné
procuration
à MOIGN
Jean-Louis
Absents
excusés
(2)
: AMOUROUX
Céline,
DESNOS
Claudine,
Secrétaire
de
séance
: DE
SEQUEIRA
Julie
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
municipal
se
réunit
sur
convocation
régulière
transmise
par
voie
dématérialisée
le
09/11/2023.
Monsieur
le
Maire
procède
à
l'appel
et
constate
que
le quorum
est atteint.
La
séance
est ouverte
à
18H30.
Madame
DE
SEQUEIRA
est
nommée
secrétaire
de
séance. Monsieur
le Maire
demande
s'il y a des demandes
de modification
du procès-verbal
de
la séance
du
11
décembre
2023.
En
l'absence
de
questions,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
le procès-
verbal.Pour:
16
Contre :
--
Abstention :
--
Ne
prennent
pas
part
au
vote
: 1
(FOUCAULT
Damien)
Procès-verbal
adopté
Monsieur
le Maire
demande
s'il y a des demandes
de modification
du procès-verbal
de
la séance
du
5 février
2024.
En
l'absence
de
questions,
Monsieur
le Maire
met
aux
voix
le procès-verbal.
Pour:
15
Contre :
--
Abstention
: --
Ne
prennent
pas
part
au
vote
: 2
(BODOT
Bernard,
MESSINA
Nathalie)
Procès-verbal
adopté
DELIBERATIONS
FINANCES 2024-2-1
«OAP
_les
Jardins
d’Emmenot
»
-
Vente
des
parcelles
au
groupe
XF
INVESTMENT
Au
regard
du
discours
de politique
générale
du
Premier
ministre
ATTAL,
particulièrement
sur
la question
du
logement,
Monsieur
le
Maire
a
écrit
au préfet
de
la Haute-Garonne
puisque
le
projet
avance
au
ralenti.
En
effet,
la
commercialisation
ne progresse
pas
suffisamment.
Or
il
s'agit
d'une
clause
suspensive
dans
la promesse
de
vente.
Monsieur
le Préfet
a répondu
au
courrier
de
Monsieur
le Maire
et a confié
le dossier
à Madame
la sous-préfète
LESTARQUIT.
Madame
LESTARQUIT
a
répondu
que
le bailleur
certifiait
que
la commercialisation
suivait
son
cours.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le projet pourrait
se faire
en
2 phases.
La
première
comprend
les
trois
bâtiments
collectifs
et
les
14
maisons
de
village,
pour
335
000
€.
La
seconde
phase
comprend
les
14
villas,
pour
213
000€.
Le
total
correspond
bien
au
prix
de
vente
prévu
initialement. Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'il
y
a plusieurs
conditions.
D'abord,
il s'agit
d'obtenir
d'un
permis
modificatif pour
intégrer
la
division
en
deux
tranches.
Une
seconde
condition
consiste
en
l'engagement
du
conseil
municipal
de
répondre
favorablement
à
la
demande
d'agrément
LLS
(logement
locatif social)
si dans
les
18 mois
la commercialisation
de
14
villas
de
la tranche
2 est inférieure
à 30%.
Cependant,
il est dit que
cette
condition
viendrait
rompre
avec
l'objectif
de
mixité
sociale
mise
au
cœur
du projet.
Monsieur
le
Maire
dit
que
l'objet
de
la présente
délibération
est
de
se
prononcer
sur
cette
condition.
Madame
MASON
dit qu'accepter
la condition posée
par
XF
reviendrait
à dénaturer Pour:
6
(BOIAGO
Marie-Claire,
BONNIEL
Aude,
GOUMBALLA
Saloua,
HOLLEMAN
Arnold,
MODESTO
Jérôme,
MOIGN
Jean-Louis)
Contre
:
10
(AUMARECHAL
Vincent,
CADAMURO
Joëlle,
DE
SEQUEIRA
Julie,
DESGARCEAUX
Nathalie,
FOUCAULT
Damien,
FRANÇOIS
Claude,
JUNCA-
GUARDERES
Alexandre,
LAFITTE
Fabien,
MASON
Cathy,
MESSINA
Nathalie)
Abstentions
: 1 (BODOT
Bernard)
Délibération
rejetée
2024-2-2
Vente
de
la
parcelle
cadastrée
n° AA
328
Monsieur
le
Maire
dit
avoir
été
contacté
en
octobre
2022
par
un
bureau
d'étude
pour
la
construction
d'une
pharmacie.
La
commune
a
transmis
les
éléments
démographiques
pour
consolider
le projet.
Aujourd'hui,
le
dossier
est
réputé
suffisamment
solide
pour
pouvoir
être
déposé
auprès
de
l'Agence
régionale
de
santé.
Après
avis
favorable
de
l'ARS,
un
délai
de
recours
débutera.
En
l'absence
de
recours,
la
licence
pourra
être
attribuée
à
la
commune
de
Larra. Monsieur
le Maire
présente
la parcelle
concernée.
La pharmacie
sera
connexe
à la maison
de
santé.
L'ensemble
permet
de fermer
la place,
conformément
aux préconisations
du
CAUE.
Monsieur
le
Maire
dit
l'ABF
a
été
consulté.
Ce
dernier
demande
notamment
de
décaler
la
maison
de
santé
dans
l'alignement
de
l'église.
Délibération Monsieur
le Maire
expose
Afin
de
permettre
la réalisation
d’une
pharmacie
au
cœur
du
village,
la commune
souhaite
vendre
la parcelle
cadastrée
AA
328.
Le
Conseil
Municipal,
Considérant
que
la parcelle
cadastrée
N°
AA
328
appartient
au
domaine
privé
communal
Considérant
que
l’avis
des
Domaines
sur
la valeur
vénale
du
bien
a été
sollicité
Considérant
le projet
de
création
d’une
pharmacie
revêt
un
caractère
d’intérêt
général
et après
en
avoir
délibéré,
Article
1 : AUTORISE
la vente
de
la parcelle
cadastrée
AA
328,
située
5 rue
Emmenot,
à SCI
IMMO
SEL-ACTE
Article
2
: DIT
que
la surface
est
de
200
m?
Article
3
: FIXE
le prix
de
vente
à 75€
le mètre
carré,
soit
un
prix
de
vente
total
de
15
000
€
Article
4
: AUTORISE
Monsieur
le Maire
ou
ses
représentants,
selon
leur
délégation,
à signer
tous
les
actes
et documents
afférents
au
dossier.
Pour
:
17
Contre
: --
Abstention
: --
Délibération
adoptée
à l’unanimité AFFAIRES
SCOLAIRES
2024-2-3
Convention
de
partenariat
avec
la
Région
Occitanie
relative
_à
l’organisation
et à l’accompagnement
du
service
des
transports
scolaires
Monsieur
le
Maire
dit
qu'il
s'agit
de
délibérer
pour
conventionner
avec
la
Région
et
obtenir
une
participation
financière.
Délibération Monsieur
le Maire
expose
Depuis
le
1°
janvier
2022,
la
Région
Occitanie
organise
les
transports
scolaires
dans
le
département
de
la
Haute-Garonne.
Compte-tenu
des
effectifs
d’enfants
de
maternelle
prenant
le
bus
scolaire
pour
se
rendre
à
l’école
de
Larra,
un
agent
de
la
commune
accompagne
les
enfants
pendant
le trajet.
La
Région
s’engage
à
participer
au
coût
financier
de
l’accompagnateur
par
le
biais
d’une
convention. Il
convient
dès
lors
à
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
ladite
convention
avec
la
Région
Occitanie. Le
Conseil
municipal
Vu
le courrier
de
la Région
Occitanie
et
le projet
de
convention
Considérant
que
plus
de
quatre
enfants
de
maternelle
ont
recours
au
service
de
transport
Considérant
que
la
commune
doit
alors
mettre
en
place
un
accompagnement
des
enfants
de
maternelle
scolaire
la délibération
n°2022-6-9
du
20/06/2022
après
en
avoir
délibéré,
Article
1°
: AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
de partenariat
avec
la Région
Occitanie
relative
à
l’organisation
et
à
l’accompagnement
du
service
des
transports
scolaires
Pour
:
17
Contre
: --
Abstention
: --
Délibération
adoptée
à
l’unanimité le projet.
Elle
s'étonne
de
l'optimisme
du
bailleur
social sur
la capacité
des
ménages
concernés
à acquérir
un
logement
social.
Monsieur
le Maire
pense
qu'on peut
imaginer
que
5 des
14
villas
pourront
être
commercialisées
dans
les
18
mois.
Madame
MASON
demande
si l’on peut poser
comme
condition
le fait
que
la
commune
puisse
choisir
les
occupants
de
logements.
Monsieur
le
Maire
dit que
c'est
déjà
le cas par
le biais
des
commissions
d'attribution
des
logements.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
occupants
des
logements
locatifs
sociaux
peuvent
devenir
propriétaires
de
leur
logement
au
bout
de
5 ans.
Madame
MASON
demande
si dans
le
budget
la
commune
a
besoin
des produits
de
la
tranche
2.
Monsieur
le Maire
dit que
la commune
va
connaître
un
déficit sur
la section
d'investissement
important. Monsieur
BODOT
s'interroge
sur
la
part
de
logements
sociaux
sur
la
commune
et
si
la
commune
est
concernée
par
l'obligation
des
25%
de
logements
sociaux
posés
par
la
loi SRU.
Monsieur
le Maire
dit que
la loi SRU
ne s'impose
qu'aux
communes
de plus
de
3
500
habitants.
Néanmoins,
il
convient
de
ne
pas
prendre
trop
de
retard
pour
ne
pas
rendre
difficile
l'application
de
la loi SRU
lorsque
ce seuil
de population sera
franchi.
Monsieur
le Maire
souligne
la qualité
du projet,
notamment
au
regard
de
la qualité
du
bâti.
Monsieur
le
Maire
dit
que
la
commune,
aux
côtés
des
services
de
l'Etat,
suivra
de
près
la
commercialisation.
Pour
l'instant
il y
a
trois
options fermes
posées
sur
logements
de
la
1°"
tranche. Monsieur
le Maire
dit que
le risque
est minimisé
au
regard
du
délai
de
18
mois.
Monsieur
le
Maire
dit
que
le
projet
est
inchangé
quant
au
nombre
et
à
l'esthétique
des
logements.
Il est
dit
que
le projet
n'est pas
du
tout
similaire
à
celui
de
Merville.
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
le jardin
public
contribuera
à la qualité
du projet
et du
cadre
de
vie.
Madame
DE
SEQUEIRA
demande
s'il
est
possible
de
ne
voter
que
la
première
tranche.
Monsieur
le Maire
répond par
la négative.
Madame
MASON
rappelle
que
des
riverains
avaient
manifesté
leur
mécontentement
sur
le
projet.
Monsieur
le
Maire
répond
que
ces
riverains
ont
été
reçus
en
mairie
et
que
le projet
d'OAP
est
désormais
accepté par
ces
derniers.
Madame
MESSINA
dit que
la proposition
du
groupe
XF ficèle
la commune.
Monsieur
le Maire
acquiesce. Monsieur
le Maire
souligne
que
la
commune
doit
rembourser
432
000€
dans
le
cadre
du prêt
court
terme
souscrit
auprès
de
l'Agence
France
Locale.
La
commune
étudie
les
conditions
de
prorogation
de
ce prêt
avec
l'Agence
France
Locale.
Monsieur
le Maire
dit qu'il y a de
deux possibilités
:
-
Accepter
la condition
imposée
par
XF
-_
Souscrire
à un
nouvel
emprunt,
qui
impliquera
de payer
des
intérêts
supplémentaires. Monsieur
le
Maire
rappelle
de
plus
que
cette
recette
était
comptabilisée
pour
la
construction
du
Centre
de
loisirs.
Monsieur
le
Maire
dit
que
le
Groupe
XF
a engagé
trop
de
dépenses
pour
que
le
projet
s'écroule.
L'assemblée
tend
à s'accorder
refuser
le
projet
et
demander
la
prorogation
du
prêt
auprès
de
l’AFL. Monsieur
le
Maire
met
au
vote
la
délibération.
Délibération Monsieur
le Maire
expose
En
raison
des
difficultés
de
commercialisation
des
logements
dans
le
cadre
de
l'OAP
«
les
Jardins
d’Emmenot
»,
le
groupe
XF
INVESTMENT
propose
de
trancher
l’opération
:
-
1
tranche
:vente
d’environ
6
600
m?
pour
la
réalisation
des
trois
bâtiments
collectifs
et
des
14
maisons
de
village
(y
compris
voiries
et
stationnements
attenants),
pour
335
000
€
-
2°"
tranche
:
vente
d’environ
5 000
m?
pour
la
réalisation
des
14
villas
(y
compris
voiries
et
stationnements
attenants)
pour
213
465
€
La
proposition
est
conditionnée
à
l'acceptation
par
le
Conseil
municipal
de
la
demande
d'agrément
LLS
du
Conseil
départemental
de
la
Haute-Garonne
portant
sur
la
conversion
des
14
maisons
de
village
PSLA
en
LLS
en
cas
d'échec
d’obtention
des
conditions
de
pré-
commercialisation
d’ici
à
18
mois
(juin
2025).
Il
est
précisé
que
cette
modification
entrainera
le
dépôt
d’une
demande
de
permis
de
construire
modificatif Le
Conseil
Municipal,
Vu
la
délibération
n°2022-6-3
en
date
du
20/06/2022
Vu
la
délibération
n°2023-9-1
en
date
du
28/09/2023
Vu
le courrier
du
Groupe
XF
INVESTMENT
en
date
du
13/02/2024
Ouï
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
Article
1
:APPROUVE
la
création
de
deux
tranches,
telles
que
décrites
ci-dessous,
pour
l'OAP
«
les
Jardins
d'Emmenot
»
Article
2:
APPROUVE
la
condition
d’accepter
la
demande
d’agrément
LLS
du
Conseil
départemental
de
la
Haute-Garonne
portant
sur
la
conversion
des
14
maisons
de
village
PSLA
en
LLS
en
cas
d'échec
d’obtention
des
conditions
de
pré-commercialisation
d’ici
à
18
mois
(juin
2025).
Article
3
:AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
ses
représentants,
selon
leur
délégation,
à signer
tous
les
actes
et
documents
afférents
au
dossier. DIVERS
2024-2-4
Indemnité
pour
le gardiennage
de
l’église
Abroge
et remplace
la délibération
n°2022-6-9
du
20/06/2022
Délibération Vu
la circulaire
de
Monsieur
le Préfet
de
la Région
Occitanie,
Préfet
de
la
Haute-Garonne
en
date
du
17
mai
2022
relative
à l’indemnité
pour
le gardiennage
des
églises
communales
Vu
la délibération
n°2022-6-9
du
20/06/2022
Considérant
le
plafond
de
l’indemnité
fixé
à
503,42€
pour
un
gardien
résidant
dans
la
commune
et
à
126,91€
pour
un
gardien
ne
résidant
pas
dans
la commune
et
visitant
l’église
à
des
périodes
rapprochées
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
Article
1%
: DESIGNE
Madame
BATHIER
Joëlle
comme
gardienne
de
l’église
de
Larra
Article
2
: FIXE
l'indemnité
de
gardiennage
de
l’église
communale
à 240,00
€ annuel
Article
3
: DECIDE
de
reconduire
ce montant
tous
les ans
au bénéfice
de
Madame
BARTHIER,
sauf délibération
nouvelle
désignant
un
autre
gardien
ou
accordant
une
indemnité
d’un
montant
différent. Article
4:
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
mandater
ladite
somme
à
l’ordre
de
Madame
BARTHIER
Joëlle
domiciliée
à LARRA,
chaque
année
au
mois
de juin.
Pour:
17
Contre
: --
Abstention
: --
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
QUESTIONS
DIVERSES
+
Café
multiservices
Les
travaux
sont
en passe
d'être
terminés.
L'ouverture
devrait
avoir
lieu
en
mai
2024.
En
l'absence
de
question
supplémentaire,
la séance
est
levée
à
19H51.
Le
secrétaire
de
séance
Julie
DE
SEQUEIRA
_ Hip