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Procès Verbal - Proces verbal seance du 14 mars 2023
Procès Verbal - proces verbal du 14 mars 2023
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Wasnes-au-Bac.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du 14 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
PROCES
VERBAL
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
14
mars
2023
à
18
h
30
Date
de
Convocation
: 7
Mars
2023
Présidence
: AVE
Annie
Secrétaire
de
séance
: CORNET
Laurence
Nombre
d’élus
en
exercice
: 13
Nombre
d’élus
présents
: 10/13
AVE
Annie,
RICHE
Sylvain,
VOORSPOELS
Didier,
DESSERY
Gérard,
TOTH
Dominique,
CORNET
Laurence,
GELDHOF
Thérèse,
BETRENCOURT
Marie,
MARTIN
Joël,
BETRENCOURT
Patricia
Nombre
d’absents
excusés
: 1/3
CANDELIER
Julien.
Nombre
d’absents
non
excusés
: 2/3
CHŒUR
Valérie,
POTEAU
Ludovic.
Votants
: 10/13
[
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
|
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
24 février
2023.
Compte
de
gestion
2022.
Compte
administratif
2022.
Affectation
des
résultats
2022.
Divers.
SKK S
La
séance
est
déclarée
ouverte
à
18
h
35
avec
10
membres
présents.
Le
Conseil
Municipal
a
adopté
à
l’unanimité
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
24
février
2023.
Sauf
à
ajouter
la
demande
de
retrait
de
délégation
de
Laurence
CORNET
(oubli).
DELIBERATIONS
ADOPTEES
4
Approbation
du
compte
de
gestion
Rapporteur
: Annie
AVE
2023
02
01
2022
dressé
par
les
comptables.
VOTES
Pour
: 10
Contre
: 00
Abstention
: 00
Ne
participe
pas
au
vote
: 00
Le
Conseil
Municipal
s'est
fait
présenter
le
budget
primitif
de
l'exercice
2022
et
les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l’état
de
l’actif,
l’état
du
Passif,
l’état
des
restes
à
recouvrer
et
l’état
des
restes
à payer. Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2021
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu’il
a procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu’il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures, Considérant
:
Commune
de
Wasnes
au
Bac
— PV
Conseil
Municipal
du
14.03.2023 1°
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1°
janvier
2022
au
31
décembre
2022,
y compris
celles
relatives
à
la
journée
complémentaire
;
2°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l’exercice
2022
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes
:
3
* Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives
;
-
Déclare
que
le
Compte
de
Gestion
dressé,
pour
l'exercice
2022
par
les
Receveurs,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
;
-
Demande
à la
juridiction
financière,
pour
les
motifs
précédemment
énoncés,
d'exiger
:
Néant.
2023
02
02
Compte
administratif
2022
Rapporteur
: RICHE
Sylvain
VOTES
| Pour
:9
Contre
: 00
Abstention
: 00
Ne
participe
pas
au
vote
: 1
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la
présidence
de
M.
RICHE
Sylvain
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
l'exercice
2022
dressé
par
Mme
AVE
Annie,
Maire,
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif,
le
budget
supplémentaire
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré
;
1°
lui
donne
acte
de
la
présentation
faite
du
Compte
administratif,
lequel
peut
de
résumer
ainsi
:COMPTE
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENTS
ENSEMBLE
LIBELLE
Dépenses
Recettes
Dépenses
ou
Recettes
Dépenses
Recettes
ou
Déficit
ou
Déficit
ou
ou
Déficit
ou
(4)
Excédents
(4)
Excédents
(4)
Excédents
(4)
{4)
(4)
Résultats
171
312,86
90.99
171
403,85
reportés
Opérations
de
316
411,93
368
249,83
149
102,28
121
942,49
465
514,21
490
192,32
l'exercice
TOTAUX
316
411,93
539
562,69
149
102,28
122
033,48
465
514,21
661
596,17
Résultats
de
clôture
223
150,76
27
068,80
Reste
à réaliser
20
887,56
26
572,56
20
887,56
26
572,56
TOTAUX
CUMULES
223
150,76
486
401,77
688
168,73
RESULTATS
223
150,76
47
956,36
26
572,56
201
766,96
DEFINITIFS 2°
Constate,
aussi
bien
pour
la
comptabilité
principale
que
pour
chacune
des
comptabilités
annexes,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l’exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d’entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes
;
3°
Reconnaît
la
sincérité
des
restes
à
réaliser
;
4° Arrête
les
résultats
définitifs
tels que
résumés
dans
le tableau
récapitulatif
ci-dessus
;
Commune
de
Wasnes
au
Bac
— PV
Conseil
Municipal
du
14.03.2023 2023
02
03
Affectation
des
résultats
2022
Rapporteur
:Annie
AVE
VOTES
Pour
:10
Contre
:00
Abstention
:00
Ne
participe
pas
au
vote
:00
Vu
l'instruction
M14,
Vu
les
budgets
de
l’exercice
2022,
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
sur
les
résultats
définitifs
de
l'exercice
2022,
DECIDE
L'affectation
des
Résultats
comptables
du
Compte
Administratif
comme
suit :
1 —
DETERMINATION
DU
RESULTAT
D’INVESTISSEMENT
DE
L’EXERCICE
2022
Total
des
charges
: 149
102,28€
Total
des
produits
: 121
942,49
€
Résultat
: - 27
159,79
€
Résultat
antérieur
: 90,99
€
Résultat
Cumulé
: - 27
068,80
€
Dépenses
engagées
non
mandatées
: 20
887,56
€
Recettes
justifiées
non
réalisées
:
26
572,56 €
Résultat
avec
Report
—
21
383,80
€
2 —
DETERMINATION
DU
RESULTAT
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
2022.
Total
des
dépenses
: 316
411,93
€
Total
des
recettes:
368
249,83
€
Résultat
……........
+51
837,90
€
3 — AFFECTATION
DU
RESULTAT
D'EXPLOITATION
DE
L’'EXERCICE
2022
Résultats
(Excédent) :
51
837,90
€
Résultat
antérieur
(Excédent)
: 171
312,86
€
RESULTAT
A
AFFECTER
:
223
150,76
€
AFFECTATION
:
Les
résultats
définitifs
dégagés
ci-dessus
seront
repris
au
Budget
Primitif
2023
soit
-
Report
à nouveau
Compte
002
:
201
766,96
€
-
Compte
1068:
21
383,80
€
[
AUTRES
DECISIONS
ADOPTEES
ET
INFORMATIONS
PANNEAUX
DE
SIGNALISATION
:
Remplacement
des
panneaux
de
la
rue
Jean
Moulin
endommagés
lors
d’un
accident
de
circulation.
Pose
d’un
panneau
lumineux
de
priorité
à droite
pour
sécuriser
le croisement
rue
du
docteur
Calmette
et
la
rue
des
Vertes
Rues.
Commune
de
Wasnes
au
Bac
— PV
Conseil
Municipal
du
14.03.2023 4
Les
services
du
Département
ne
se
sont
pas
montrés
favorables
pour
la
mise
en
place
d’un
« Cédez
le
passage
» ,
nous
restons
donc
sous
le
régime
d’une
priorité
à droite
concernant
ce
croisement
SACEM
:
Contrairement
à ce
qui
avait
été
annoncé,
la
commune
ne
peut
souscrire
auprès
de
la
SACEM
pour
l’ensemble
des
associations.
COURSES
CYCLISTES
:
. 4
jours
de
Dunkerque
:
La
course
traversera
le village,
le vendredi
19
mai
2023.
I
manque
4
signaleurs,
madame
le
Maire
demande
aux
personnes
intéressées
de
se
faire
connaître.
. Course
de
Marquette :
Une
course
traversera
le
village,
le
samedi
27
mai
2023
empruntant
les
rues
Calmette,
Rôtisseurs
et
de
Marquette. CHEMINEMENT
:
Les
travaux
sont
en
cours
de
réalisation.
LES
MARAIS :
. Les
Buttories :
Les
propriétaires
sont
en
cours
de
démontage
des
clôtures
en
bois,
installées
sans
autorisation.
. Les
parties
du
bois,
les
Coques
:
La
mairie
est
en
contact
avec
la
DDTM
pour
les
problèmes
d'implantation
de
caravanes.
Ces
services
vont
s'occuper
du
sujet.
PLAN
DE
SAUVERGARDE
:
il sera
revu
en
mai
après
le vote
du
budget.
«
GUSTINE
»
:
Madame
le
Maire
demande
aux
conseillers
présents,
s’ils
ont
des
idées
d'articles
et
sollicite
des
volontaires
pour
la
rédaction.
JOURNEE
«
PETITES
ECOLES
»
:
Cette
année,
elle
se
déroulera
à Wasnes,
le
mardi
11
avril
2023
au
stade.
La
commune
va
offrir
une
boisson
et
un
goûter
à
chaque
enfant.
PROCHAINES
REUNIONS
:
Commission
de
finances
: vendredi
31
mars
2023
à
18
h
30
Conseil
Municipal
pour
vote
du
budget
: 7
avril
2023
à
17
h
30
La
séance
est
levée
à 20
h
20.
Commune
de
Wasnes
au
Bac
— PV
Conseil
Municipal
du
14.03.2023