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Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Saint-Denis-sur-Coise.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 6 vote BP lot Soleil Couchant 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
Département de la Loire
Commune de Saint-Denis-sur-Coise
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 avril 2025
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal : 15
En exercice : 14
Qui ont pris part à la délibération : 12 + 1 pouvoir
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Denis-sur-Coise dûment convoqué s'est réuni le jeudi
10 avril 2025 à 20h00, salle de la Mairie, sous la présidence de Daniel BONNIER, Maire.
Date de convocation : 28 mars 2025
Présents: Daniel BONNIER, Jean-Louis CASSE, Jocelyne REDON, Chantal BAILLY, Bernard CARTERON,
Bruno MAILLARD, Philippe JACOUD, Bernard BONNIER, Bernadette CHARRETIER, Nadine PICOT,
Monique JACOUD, Georges FAURE
Absent excusé : René CROZIER (pouvoir à Georges FAURE),
Absente : Séverine DE FONSECA
Secrétaire de séance : Bernadette CHARRETIER
D/2025-04-6
Objet : Vote du budget primitif du Lotissement du Soleil Couchant année 2025
M. le Maire présente pour chacune des deux sections du budget primitif du Lotissement du Soleil
Couchant 2025, les dépenses prévues à chaque article et les recettes prévisibles.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l'unanimité le budget primitif 2025 du
Lotissement du Soleil Couchant comme suit :
> Section de fonctionnement, équilibrée : 505 328.00 €
> Section d'investissement, équilibrée : 523 044.00 €
Ont signé au registre le Maire et le secrétaire de séance
Fait et délibéré, les jour, mois et an ci-dessus.
Le Maire Le secrétaire de séance
Daniel BONNIER
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AT Les
ET
Publié le : Lu Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
T4 A2 706 HA42-214202160-20280410-02028-04.6 DE Accusé certifié exécutoire
Réception par fe oréfet : 14/04/2028)