Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 24 01 2023 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - CM 24 10 2023 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - CM 29 01 2026 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - CM 21 12 2023 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - CM 27 06 2023 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - CM 26 04 2023 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - CM 25 09 2023 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - CM 29 03 2023 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - CM 31 05 2023 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - CM 30 01 2024 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - CM 24 01 2023 Liste DES Deliberations Examinees
Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune de Fontaine-le-Comte.
Lien du pdf (Déliberation - CM 24 01 2023 Liste DES Deliberations Examinees)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
CONSEIL MUNICIPAL Ville de
FONTAINE
LE COMTE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES
Conseil municipal du 24 janvier 2023
EE HE
Appel nominal Mme la Maire
Désignation d'un secrétaire de séance Mme la Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du Mme la Maire 15/12/2022
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL (article L. 2122-22 du CGCT) Rapporteur
N° 01- Information au Conseil municipal - Marché public portant prestations Mme la Maire d'assurances
FINANCES Rapporteur
N° 02 — Autorisation de crédits budgétaires en investissement Mme la Maire
N° 03 - Demande de subvention au titre de la DETR 2023 et DSIL 2023 pour Mme MESSENT la réfection partielle des faux plafonds et le remplacement des luminaires au groupe scolaire
N° 04 - Demande de subvention au titre de la DETR 2023 et DSIL 2023 pour Mme MESSENT le remplacement des menuiseries extérieures de la mairie
N° 05 - Demande de subvention au titre de la DETR 2023 et DSIL 2023 pour Mme MESSENT la réalisation d'un nouveau local chaufferie au groupe scolaire
N° 06 - Adhésion à l'association Plante & Cité Mme la Maire
RSSOURCES HUMAINES Rapporteur
N° 07— Autorisation de signature de la convention d'adhésion à la démarche Mme la Maire d'intervention sur la qualité de vie au travail par le Centre de Gestion de la Vienne
N° 08 — Autorisation de signature de l'avenant à la convention de réalisation Mme la Maire des dossiers CNRACL
CADRE DE VIE, PATRIMOINE BÂTI ET NON BÂTI, AMÉNAGEMENT URBAIN Rapporteur
N° 09 — Désaffectation et déclassement de la parcelle AO0089 située Rue Mme MESSENT de l'Abbaye
DÉSIGNATION – APPROBATION Rapporteur
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées INTERCOMMUNALITÉ Rapporteur
N° 10 — Avis relatif à la modification des statuts de Grand Poitiers Mme la Maire
Communauté urbaine (GPCu)
QUESTIONS DIVERSES
À savoir :
Les délibérations sont à votre disposition sur le site Internet de la collectivité, rubrique « Attractive », « Publications communales », « Le registre numérique des actes administratifs ».
Conformément à l'article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, le procès- verbal de chaque séance est arrêté au commencement de la séance suivante.