Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 05 DELIBERATIONS CM 04.12.2023 PUBLICATION
Conseil Municipal - 2023 05 AVIS REUNION CM 04.12.2023
Procès Verbal - 2023 04 PV CM 09.10.2023 VALIDATION PAR CM DU 04.1
Déliberation - 2023 02 LISTE DELIBERATIONS CM 12.04.2023 PUBLICAT
Déliberation - 2025 05 LISTE DELIBERATIONS CM 22.09.2025 PUBLICAT
Déliberation - 2024 05 LISTE DELIBERATIONS CM 18.11.2024 PUBLICAT
Déliberation - 2023 03 LISTE DELIBERATIONS CM 09.05.2023 PUBLICAT
Déliberation - 2024 06 DELIBERATIONS CM 09.12.2024 PUBLICATION
Déliberation - 2023 01 LISTE DELIBERATIONS CM 20.02.2023 PUBLICAT
Déliberation - 2023 04 LISTE DELIBERATIONS CM 09.10.2023 PUBLICAT
Déliberation - 2023 05 Liste Deliberations cm 04.12.2023 PUBLICATION
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune d'Esserts-Blay.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 05 Liste Deliberations cm 04.12.2023 PUBLICATION)
Thèmes du document : Travail et emploi, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
Page 1 sur 2
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE
D ' ESSERTS - BLAY
( SAVOIE )
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Le quatre décembre deux mille vingt-trois à dix-neuf heures, le conseil municipal régulièrement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, en mairie, sous la présidence de M. Raphaël THEVENON, maire.
Présents : M. Jean-Paul BOCHET adjoint, Mme Sylviane TRAVERSIER adjointe, Mme Marguerite RUFFIER, adjointe, M. Bernard PÉRONNIER adjoint, M. Christophe COMBREAS, M. David TARTARAT-BARDET, M. Maurice MERCIER, Mme Marie-Christine FECHOZ, Mme Marie- Ange RODRIGO, M. Pierre MEINDER, M. Philippe SAGANEITI, M. David LASSIAZ, Mme Denise GAUDICHON, conseillers municipaux, formant la majorité des membres en exercice.
Absents : M. Christophe MERCIER, conseiller municipal
Secrétaire : M. Bernard PÉRONNIER
Nombre de membres en exercice
Nombre de membres présents
Nombre de membres absents excusés
Nombre de membres absents non excusés
Pouvoirs de vote
Nombre de membres votants
Date de la convocation
Date d’affichage de la convocation
15
14
0
1
0
14
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Les délibérations suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été prises à l’unanimité des membres présents :
DÉLIBÉRATION 2023-037 – Produits irrécouvrables : créances éteintes (montant 514.12 € suite à une procédure de surendettement et décision d’effacement de dette pour un débiteur unique)
DÉLIBÉRATION 2023-038- Convention-cadre d’adhésion au service intérim du Centre de gestion de la Savoie
DÉLIBÉRATION 2023-039 – Création d’un emploi d’adjoint administratif à temps complet pour assurer les missions d’assistant de gestion administrative
DÉLIBÉRATION 2023-040 – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – modification de l’intitulé de l’emploi du groupe 1 des adjoints administratifs (« assistant de gestion administrative » au lieu d’« agent chargé de l’accueil du public et de missions diverses ») Page 2 sur 2
DÉLIBÉRATION 2023-041 – Modalités de recrutement sur le poste d’agent technique polyvalent pour assurer les missions du service technique (grade d’agent de maitrise, catégorie C, à temps complet, emploi pouvant être pourvu par un agent contractuel recruté par voie de contrat à durée déterminée pour une durée de deux ans)
DÉLIBÉRATION 2023-042 - Convention d’adhésion à la mission de secrétariat de mairie itinérant proposée par le Centre de gestion de la Savoie
DÉLIBÉRATION 2023-043 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
DÉLIBÉRATION 2023-044 – Renouvellement de l’organisation du temps scolaire sur quatre jours
DÉLIBÉRATION 2023-045 - Désignation d’un correspondant commune incendie et secours
DÉLIBÉRATION 2023-046 – Renouvellement du droit de pêche sur le ruisseau de la Chenalette accordé à l’association agréée de pêche et de protection des milieux aquatiques (A.A.P.P.M.A.)
DÉLIBÉRATION 2023-047 – Convention de déneigement avec l’entreprise TRAVERSIER BOIS (Marc TRAVERSIER) pour la saison 2023-2024
DÉLIBÉRATION 2023-048 – ONF-Proposition d’état d’assiette des coupes de bois pour la campagne 2024
DÉLIBÉRATION 2023-049 – SISARC - Motion sur le transfert des digues de l’Etat au SISARC
Le secrétaire de séance,
Bernard PÉRONNIER
Le maire,
Raphaël THEVENON
Affiché à la mairie le 12 décembre 2023
Publié sur le site internet de la commune www.esserts-blay.fr, le 12 décembre 2023