Compte-Rendu - 01 CRCM 20200120

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Compte-Rendu - 01 CRCM 20200120 Document publié le Lundi 20 janvier 2020 par la commune de Parcé-sur-Sarthe. Lien du pdf (Compte-Rendu - 01 CRCM 20200120)Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Aménagement du territoire, 1

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 20 janvier 2020 __________________________________________________________________________________________

L’an deux mil vingt, le vingt janvier à 20 heures 00, le Conseil Municipal de Parcé-sur-Sarthe s’est réuni à la Mairie sous la présidence de M. Michel GENDRY, Maire.

Etaient présents : M Vincent HUET, Mmes Catherine GUITTET, Emma VÉRON, MM. Fabien CONILLEAU, Clarisse LEJARD, M. Frédéric LUISETTI, Mme Laure VAIDIE, MM. Joseph CHENNI, Mme Isabelle CHIARAMONTI-MONNET, M. Paul FERREIRA.

Etaient absents excusés : Mme Valérie DABOUINEAU (procuration M. GENDRY), M. Tony LÉVÈQUE (procuration C. GUITTET), Mmes Gwénaëlle FROISSARD (procuration C. LEJARD), Anaïs FOUSSIER (procuration E. VÉRON).

Secrétaire de séance : Mme Emma VÉRON.

D200120-01 : ÉLABORATION DU PLAN LOCAL DE L’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLH) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SABLÉ-SUR-SARTHE : AVIS SUR LE PROJET ARRETE EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que, par délibération du 18 décembre 2015, la communauté de communes de Sablé-sur-Sarthe a prescrit l’élaboration du PLUI en poursuivant les objectifs suivants :

- Construire et exprimer le projet de territoire de la Communauté de communes en se dotant d’un outil qui permette d’en assurer l’attractivité économique et résidentielle,

- Conforter le tissu économique du territoire notamment à travers le dynamisme des filières agro- alimentaires, agricoles, industrielles, artisanales et commerciales,

- Diversifier l’activité économique à travers les activités tertiaires et grâce au développement des communications numériques,

- Conforter et diversifier les activités touristiques et culturelles du territoire, - Renforcer l’attractivité du territoire en confortant notamment la ville centre dans son rôle de pôle du Sud Sarthe conformément au projet de SCOT Vallée de la Sarthe,

- Décliner des objectifs de production de logements et diversifier l’offre en favorisant la densification des zones urbaines des centres villes et des centres bourgs et en encourageant la reconquête des logements vacants,

- Permettre un développement maîtrisé et cohérent des communes afin de lutter contre l’étalement urbain et réduire la consommation de foncier et ainsi préserver les espaces agricoles et naturels. La cohérence sera notamment recherchée par rapport aux proximités avec les pôles d’emplois et l’offre de transport collectif,

- Proposer une nouvelle offre de mobilité plus durable pour le territoire

- Préserver et valoriser le patrimoine architectural du territoire

- Prendre en considération les implications du changement climatique et diminuer les émissions de gaz à effet de serres tout cela en lien avec le Plan Climat Energie du Pays Vallée de la Sarthe - Conserver, restaurer et protéger les milieux naturels, les continuités écologiques et les paysages du territoire.

La coopération, la cohésion et la solidarité, exprimés au travers de l’armature territoriale constituent les fondations sur lesquelles est construit le PADD, porté par une ambition forte : un territoire innovant et engagé dans la lutte contre le dérèglement climatique tout en valorisant la qualité de son cadre de vie.

Cette ambition s’articule autour de 5 axes :

- Préparer l’avenir du territoire et conforter son positionnement stratégique - Renforcer et développer l’activité économique et l’emploi

- Accueillir la population

- Organiser les espaces de connexion et les mobilités

- Préserver et valoriser les richesses environnementales, paysagères et patrimoniales2

Ces orientations ont été débattues en conseil communautaire du 20 décembre 2018 ainsi que lors du conseil municipal du 11 février 2019.

L’ensemble des communes a été associé à la procédure d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal notamment lors de 14 ateliers thématiques, de 2 conférences des maires, de 10 comités de pilotage, de 3 réunions publiques, de 2 séminaires élus, de 2 temps d’échanges/séminaires avec la population ou bien encore d’une balade communautaire.

Par délibération en date du 19 décembre 2019, le conseil communautaire a tiré le bilan de la concertation en application de l’article L.103-6 du code de l’urbanisme et a arrêté le projet de PLUi en application de l’article L.153-14 du Code de l’Urbanisme.

Conformément à l’article L. 153-15 du code de l’urbanisme, le conseil municipal est invité à émettre un avis sur les Orientations d’Aménagement de Programmation (OAP) et sur les dispositions du règlement concernant la commune. Ainsi, la commune a reçu le dossier de PLUIH sous format dématérialisé.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’émettre un avis sur ce rapport.

Le Conseil Municipal,

Vu le code de l'urbanisme et notamment ses articles L.101-2, L.103-2 à L.103-6, L.104-1 à L.104-3, L.151-1 et suivants, L.153-1 et suivants et R.151-1 et suivants, R.152-1 et suivants, R.153-3 et suivants, Vu le débat sur les Orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables ayant eu lieu au sein du conseil Municipal le 11 février 2019,

Vu les délibérations communautaires du 19 décembre 2019 portant bilan de la concertation et arrêt du PLUih, Vu le projet de PLUIh arrêté au conseil communautaire du 19 décembre 2019,

Etant entendu l’exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, le conseil municipal, à la majorité moins une voix contre :

- Décide d’émettre un avis favorable sur les Orientations d’Aménagement et de Programmation et les dispositions du règlement du projet de PLUIh de la communauté de communes de Sablé-sur-Sarthe arrêté en date du 19 décembre 2019 qui concernent la commune avec la demande que la réserve suivante soit inscrite au dossier d’enquête publique :

 Que la parcelle ZH 20 située rue de la Libération soit inscrite en zone Uhp en lieu et place de la zone Ua

D200120-02 : OUVERTURE DE CRÉDITS A L’INVESTISSEMENT 2020 : BUDGET COMMUNAL

Conformément à l’article L.1612-1 du Code général des collectivités territoriales, Monsieur le Maire propose au Conseil municipal l’ouverture de crédits d’investissement sur l’année 2020 à hauteur de 25% des crédits d’investissement ouverts en 2019, soit :

Pour le budget communal : 543 255 € et ce dans le but d’engager les premières dépenses nécessaires avant le vote du budget.

- chapitre 20 : immobilisations incorporelles (frais d’études, concessions) - chapitre 21 : immobilisations corporelles (terrains, matériels, mobiliers) - chapitre 23 : immobilisations en cours (bâtiments, voirie)

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’émettre un avis sur ce rapport.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité autorise l’ouverture de crédits à l’investissement pour le budget « Commune » 2020.

D200120-03 : DETR - DSIL 2020 : DEMANDE DE FINANCEMENT DE L’ETAT

Dans le cadre des travaux envisagés dans la salle Jean-Yves Dalivoust, M. le Maire sollicite l’avis du Conseil municipal sur le projet qui ferait l’objet d’un dépôt de dossier de subvention, notamment la Dotation d’Equipement des territoires Ruraux (DETR) / Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – opération « équipements sportifs » pour l’année 2020 :3

Projet d’extension d’une salle de tennis de table et rénovation de ses annexes existantes : - Montant estimatif des travaux : 470 760 € HT

- Autres charges non subventionnables : Maîtrise d’œuvre : 39 960 € HT Missions annexes : 9 600 € HT

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à la majorité moins une abstention : - Autorise M. le Maire à déposer le projet précité, décide de solliciter le concours de l’Etat sur la base du montant estimatif des travaux ci-dessus ;

- Se prononce favorablement sur l’inscription du projet au budget primitif 2020 ; - Se prononce favorablement sur l’inscription du projet en section d’investissement ; - Se prononce favorablement sur le dépôt de la demande de subventions pour l’année 2020 dans le cadre des financements de l’Etat (DETR/DSIL) ;

- Atteste de la compétence de la collectivité à réaliser les travaux.

D200120-04 : PROGRAMME DE RÉNOVATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 2020 : DEMANDE DE FINANCEMENT AU DÉPARTEMENT

Dans le cadre des travaux envisagés dans la salle Jean-Yves Dalivoust, M. le Maire sollicite l’avis du Conseil municipal sur le projet qui ferait l’objet d’un dépôt de dossier de subvention dans les services départementaux, notamment au titre du programme « Rénovation des équipements sportifs » pour l’année 2020 :

Projet d’extension d’une salle de tennis de table et rénovation de ses annexes existantes : - Montant estimatif des travaux : 470 760 € HT

- Autres charges non subventionnables : Maîtrise d’œuvre : 39 960 € HT Missions annexes : 9 600 € HT

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à la majorité moins une abstention : - Autorise M. le Maire à déposer le projet précité, décide de solliciter le concours du Département sur la base du montant estimatif des travaux ci-dessus ;

- Se prononce favorablement sur l’inscription du projet au budget primitif 2020 ; - Se prononce favorablement sur l’inscription du projet en section d’investissement ; - Se prononce favorablement sur le dépôt de la demande de subventions pour l’année 2020 dans le cadre du programme « Rénovation des équipements sportifs » ;

- Atteste de la compétence de la collectivité à réaliser les travaux.

D200120-05 : COMPTE DE GESTION – ASSAINISSEMENT 2019

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal pour approbation le compte de gestion 2019 du budget annexe Assainissement établi par le receveur municipal.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :

1) Après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2019, les décisions modificatives, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer ;

2) Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2019 ;

3) Après s’être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2019, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

Considérant qu’il n’y a rien à signaler,

1°) statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier au 31 décembre 2019, 2°) statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2019 en ce qui concerne les différents secteurs budgétaires du budget annexe,

3°) statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;4

Déclare que le compte de gestion 2019 du budget annexe d’Assainissement dressé par le Receveur, visé et certifié conforme par l’Ordonnateur, n’appelle ni observations ni réserves de sa part.

D200120-06 : COMPTE ADMINISTRATIF - ASSAINISSEMENT 2019

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les compte administratif 2019 du budget annexe d’assainissement. Il informe que celui-ci est en tous points conformes au compte de gestion 2019 établi par le receveur municipal.

a) Résultat de clôture

Le résumé du compte administratif du budget annexe d’assainissement se présente dans le tableau ci-après :

LIBELLE

EXPLOITATION INVESTISSEMENT ENSEMBLE Dépenses ou

déficit

Recettes ou

excédents

Dépenses

ou déficit

Recettes ou

excédents

Dépenses

ou déficit

Recettes ou

excédents

Résultats reportés 59 615,22 76 869,79 136 485,01 Opérations de

l’exercice 316 019,78 165 407,44 144 885,32 390 403,59 460 905,10 555 811,03 TOTAUX 316 019,78 225 022,66 144 885,32 467 273,38 460 905,10 692 296,04 Résultats de

clôture 90 997,12 322 388,06 231 390,94

Restes à réaliser / / 209 227,20 143 028,27 209 227,20 143 028,27

TOTAUX CUMULES 209 227,20 465 416,33 209 227,20 374 419,21

RESULTATS

DEFINITIFS 90 997,12 256 189,13 165 192,01

b) Proposition d’affectation du résultat :

Etant donné que la commune a voté le transfert partiel des résultats à la communauté de communes de Sablé, et que les chiffres sont encore à affiner, l’affectation du résultat sera délibérée ultérieurement.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal (moins Monsieur le Maire qui s’est retiré de la salle pour le vote) adopte à l’unanimité le compte administratif 2019 du budget assainissement.

D200120-07 : RESTAURATION DU MUR DU PARKING RUE DE GAULLE : DEMANDE DE SUBVENTION PCC

Dans le cadre des travaux envisagés sur le mur du parking rue Charles de Gaulle, M. le Maire sollicite l’avis du Conseil municipal sur le projet qui ferait l’objet d’un dépôt de dossier de subvention auprès des services régionaux-Petites cités de Caractère pour l’année 2020 :

- Montant estimatif des travaux : (à définir) € HT

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

- Autorise M. le Maire à déposer le projet précité, décide de solliciter le concours de la Région sur la base du montant estimatif des travaux ci-dessus ;

- Se prononce favorablement sur l’inscription du projet au budget primitif 2020 ; - Se prononce favorablement sur l’inscription du projet en section d’investissement ; - Se prononce favorablement sur le dépôt de la demande de subventions pour l’année 2020 auprès des Petites cités de Caractère ;

- Atteste de la compétence de la collectivité à réaliser les travaux.

D200120-08 : VENTE DE MATÉRIEL RÉFORMÉ ET SORTIE D’ACTIF

A la suite de la mise en fonctionnement du nouveau restaurant scolaire et de la désaffectation des anciens locaux, M. le Maire sollicite l’avis du Conseil municipal sur le projet de vente du matériel de restauration réformé.5

La liste des biens à mettre en vente est jointe à la délibération et soumise à l’approbation du Conseil : elle comporte la description du bien, son état, son prix minimal et sa mise à prix.

Lot Description du bien Année d’achat Prix d’achat en € HT 1 Friteuse électrique FRANSTAL 2008 1 775,35

2 Cuisinière électrique 4 plaques rondes FRANSTAL 2008 1 344,20 3 Etuve électrique chauffe plat AMBASSADE 2005 1 150,00 4 2 fours 710 AIR’T 10 niveaux 2008 2 789,80 l’un 5 Desserte inox

6 Meuble bas inox

La vente se réalisera sur cette base, en l’état et sans garantie.

J’ai l’honneur de vous demander de bien vouloir :

1- Approuver la liste des biens, pour les soumettre à la vente, dans un 1er temps auprès des associations parcéennes, voire, dans un 2ème temps, par voie de courtage d’enchères en ligne, et enfin sur une plateforme de vente en ligne

2- Autoriser M. le Maire ou son représentant, à conclure la vente de chaque bien au prix de la meilleure enchère, et à signer les actes de vente correspondants

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, sur le rapport de M. le Maire, à l’unanimité : VU le Code Général des Collectivités Territoriales, article L.2121-1 et suivants, article L.2122-21 et article L.2122-22-10,

Considérant :

- La volonté de la commune de favoriser le réemploi des matériels usagés dont elle n’a plus l’utilité, et la démarche de développement durable associée,

- La possibilité de recourir à des ventes auprès des associations locales, puis par courtage d’enchères, ou de vente en ligne,

- La nécessité d’autoriser, après accord du Conseil Municipal, le don ou la destruction des matériels qui ne trouveraient pas preneur par ce dispositif,

1. approuve la liste des biens figurant au rapport, pour les soumettre à la vente exposée ci-dessus, 2. autorise M. le Maire ou son représentant, à conclure la vente de chaque bien au prix de la meilleure enchère, et à signer les actes de vente correspondants,

3. précise que les recettes seront imputées au chapitre 77 (produits exceptionnels), et article 7788 (produits exceptionnels divers) du budget,

4. précise enfin que les biens seront sortis de l’actif

INFORMATIONS DIVERSES :

- Remarques évoquées lors des rapports du Conseil municipal :

• Rapport n°1 : concernant le PLUI, après la présente délibération, une enquête publique sera diligentée afin de recueillir les requêtes des propriétaires et des parcéens, et ce avant délibération définitive du conseil communautaire ;

• Rapports 3 et 4 : concernant les futurs travaux de la salle Jean-Yves Dalivoust, le conseil se positionne sur un bâtiment passif

- Information sur les Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A.), conformément au 15°) de l’article L.2122-22 du C.G.C.T. relatif aux délégations du Conseil municipal au Maire.

- Budget pédagogique par élève de l’école publique : afin d’apporter une lisibilité pour la direction de l’école publique, le conseil municipal décide d’accorder un budget annuel pédagogique à hauteur de 50€ par élève scolarisé au 1er janvier de l’année budgétaire concernée ;

- Travaux : port aux Vaches : un drain devrait être posé vers la rivière

Prochaine réunion du Conseil Municipal : lundi 02 mars 2020 à 20h00.6

LES MEMBRES PRÉSENTS : Conseil Municipal du 09 janvier 2020

Michel GENDRY

Vincent HUET

Catherine GUITTET

Emma VÉRON

Fabien CONILLEAU

Clarisse LEJARD

Valérie DABOUINEAU (procuration M. GENDRY)

Tony LÉVÈQUE (procuration à C. GUITTET)

Frédéric LUISETTI

Gwénaëlle FROISSARD (procuration à C. LEJARD)

Anaïs FOUSSIER (procuration à E. VÉRON)

Laure VAIDIE

Joseph CHENNI

Isabelle CHIARAMONTI-MONNET

Paul FERREIRA