Procès Verbal - 9021ab

Documents similaires

Procès Verbal - 9021ab e33106074701402eb078d7310de77762

Compte-Rendu - 9021ab 934c4cb9c6214de5bf00cc8018ff5bdc

Procès Verbal - 9021ab 60792f5cb94b448e807b6ad66579bd66

Déliberation - 9021ab c80778b09b5b40c18e2522d374976ee4

Déliberation - 9021ab a37c5dee62124eb69fcc6a5a439106f0

Déliberation - 9021ab 90ede3092e9e4958a311cf12aeb4da09

Procès Verbal - 9021ab d0e50f53746e4421ac2a8f209c053e14

Procès Verbal - 9021ab 06799ed4d72c4fdb8627ede167a9fd31

Procès Verbal - 9021ab d02706d2db7a487c9c3cc573d48a795e

Procès Verbal - 9021ab 4e090154cfde4345867c17f81e400c6e

Procès Verbal - 9021ab Document publié le Jeudi 24 juillet 2014 par la commune de Belpech. Lien du pdf (Procès Verbal - 9021ab)Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Ruralité, PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 24 JUILLET 2014

Le 24 juillet 2014 le Conseil Municipal de la commune de Belpech s’est réuni sous la Présidence de Monsieur VIDAL Pierre, Maire.

Etaient présents : VIDAL Pierre, MAURETTE Sylviane, VILESPY Estelle, BLANC- MONTERO Nicole, CROS Christine, FOURES Jean Robert, BELONDRADE Sandrine, ROUZES Régine, ARMENGAUD Pierre

Formant la majorité des membres en exercice.

Absent excusés : REMOLA Christophe (a donné pouvoir à Sylviane MAURETTE), FELIU Joseph, BENAZETH Céline, FONTES Frédéric, BOURGEAIS Bruno.

Monsieur MARIO Jean Christophe ayant du s’absenter pendant une demi heure pour des raisons professionnelles n’a pas pris part à certaines délibérations.

Madame VILESPY Estelle a été élue secrétaire de séance

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal l’accord de rajouter à l’ordre du jour le point suivant :

SYADEN : régularisation convention opérations antérieures à la création du SYADEN Accepté par le Conseil Municipal à l’unanimité

Ordre du jour conformément aux articles L.2121-25 et R.2121-11du CGCT

 Convention pour l’utilisation de la fourrière intercommunale de Castelnaudary.  Renouvellement adhésion CAUE

 Infrastructures publiques de charge pour véhicule électrique

 Opération façade

 Augmentation du temps de travail de d’adjoint administratif chargé des associations.  Cantine scolaire

 Bilan 2013/2014

 Demande participation des communes ayant des enfants fréquentant ce service  Prix du repas 2014/2015

 Mise en place de 2 services pour l’année 2014/2015

 Ecole

 Bilan 2013/2014

 Demande participation des communes ayant des enfants fréquentant l’école  Achat matériel

 Eclairage public Las Pauzos – remplacement des éclairages boule

 Travaux rue Tournefeuille

 CCPLM avis sur l’adhésion des communes de BREZILHAC, FENOUILLET DU RAZES, FERRAN et HOUNOUX.

Monsieur le Maire soumet à l’approbation du conseil municipal les comptes rendus des séances du 20 et du 30 juin 2014.

Observation de Pierre Armengaud :

Concernant la fibre optique : beaucoup plus de renseignements sur le compte rendu que la réponse donnée en conseil municipal

Achat des débroussailleuses : est-ce que le prestataire local a été contacté ? réponse : Non Les comptes rendus ont été approuvés à l’unanimité.  régularisation convention opérations antérieures à la création du SYADEN

Afin de clôturer les opérations antérieures à la création du SYADEN, les communes avaient signé une convention d’exécution financière relative aux travaux sur les ouvrages de distribution publique d’électricité programmés avant le 1er janvier 2011.

Les trésoreries demandent que soient également inclus dans cette convention les emprunts qui avaient été contractés par le Syndicat d’Electrification Belpech Fanjeaux, et pour lesquels nous recevons annuellement un titre de recette et ce jusqu’à échéance de ces prêts. Somme que nous inscrivons chaque année au budget.

Monsieur le Maire est autorisé à l’unanimité des membres présents à signer l’avenant à la convention.

 Convention pour l’utilisation de la fourrière intercommunale de Castelnaudary.

La commune avait une convention pour l’utilisation de la fourrière animale de Castelnaudary.

Suite au renouvellement des conseils municipaux et communautaires cette convention doit être renouvelée.

Participation annuelle de la commune pour 2015 : 0,60 €/habitant

+ si des animaux sont pris en charge : forfait d’entretien de 2 €/jour/animal.

Mêmes conditions qu’auparavant.

Adopté à l’unanimité. Monsieur le Maire est autorisé à signer la convention

 Renouvellement adhésion CAUE

Le conseil municipal donne son accord au renouvellement de la Charte Qualité du CAUE pour l’année 2014. La cotisation est de 0,20 €/habitant.

 Infrastructures publiques de charge pour véhicule électrique

A l’occasion d’une enquête réalisée par le SYADEN, au mois de mars 2014, la commune avait émis le souhait d’accueillir une borne de charge pour véhicules électriques et hybrides. Suite à cette enquête, le SYADEN demande une délibération de principe précisant le nombre de bornes, l’implantation, la gratuité du stationnement et le financement.

Il existe deux types de bornes :

borne normale 6 500 €

borne accélérée 13 000 €

Financement :

ADEME 50 %

SYADEN 20 %

FEDER 10 %

Reste à la charge de la commune 20 % soit pour une borne accélérée 2 600 € Régine ROUZES demande s’il y a des véhicules électriques sur la commune. Pas d’élément de réponse.

Sylviane MAURETTE précise qu’il y a de plus en plus de véhicules de ce type et qu’il serait opportun de rentrer dans le système.

RENAULT installe des bornes dans ses concessions, sous certaines conditions.

Estelle VILESPY souligne que pour encourager le développement de ces véhicules, il est important que les collectivités participent à la densification de réseau de bornes et que soninstallation au cœur du village pourrait inciter les conducteurs à faire une halte pour recharger le véhicule et consommer au village, ces bornes étant référencées sur les GPS.

Jean Christophe MARIO propose de faire en même temps l’aire de covoiturage.

Pierre ARMENGAUD pose la question de l’entretien d’une telle borne. A son avis il faut contacter RENAULT et faire un partenariat en achetant un véhicule électrique.

Estelle VILESPY répond que RENAULT a déjà été contacté pour étudier un partenariat concernant l’installation d’une borne, projet moins coûteux pour la commune dans un premier temps que l’achat d’un véhicule électrique. RENAULT sera donc bien entendu recontacté maintenant que le dossier avance.

Toutes les possibilités devront être étudiées.

Monsieur le Maire demande l’avis du conseil municipal sur la proposition du SYADEN.

Contre : 2 (Pierre ARMENGAUD et Régine ROUZES)

Abstention : 0

Pour : 8 + 1 pouvoir = 9

 Opération façade

Demande de Mme MANUEL Eléa pour la peinture de la façade de l’immeuble dont elle est propriétaire 6 rue Malbrouguet :

– peinture 11 € le m² limité à 100 m² soit 1 100 €

Accord à l’unanimité

Monsieur le Maire précise qu’il souhaite que le règlement soit revu et étendu aux hameaux de la commune.

 Augmentation du temps de travail de d’adjoint administratif chargé des associations.

Estelle VILESPY présente la nouvelle organisation du secrétariat et la proposition de l’augmentation du temps de travail d’Anne ROLDAN, qui déchargera ses collègues en participant à l’accueil du public (physique et téléphonique) et contribuera à améliorer la communication municipale (recensement et diffusion des informations)

Cette proposition est justifiée par l’augmentation constante de la charge de travail administratif et par les efforts importants réalisés en matière de communication et d’accompagnement des associations.

Le temps de travail de Mme ROLDAN passerait de 9 h semaine à 14 heures à compter du 1er septembre 2014

Régine ROUZES demande le coût qu’engendrerait une augmentation de 5 heures par semaine.

Réponse donnée par Estelle VILESPY : 4 000 €.

Monsieur le Maire soumet cette proposition au vote du conseil municipal.

Contre : 0

Abstention : 2 (Pierre ARMENGAUD et Régine ROUZES)

Pour : 9

Adopté à la majorité des membres présents.  Cantine scolaire

 Bilan 2013/2014

Le nombre de repas servis en 2013-2014 est de : 15 048 (14 610 repas pour la cantine et 438 repas pour l’ALSH)

Le montant total des dépenses s’élève à 96 395,12 €, soit 6,41 €/repas

 Pour la partie cantine :

Montant total des dépenses : 90 672,49 €

Le prix de revient du repas est donc pour l’année scolaire 2013-2014 de 6,21 €. Le montant des recettes s’élève à 36 525,00 €.

La participation de la commune est de 54 147,49 € soit 3,71 € par repas.

Pierre ARMENGAUD fait remarquer que le prix du repas est très compétitif.

Il est également précisé que les produits frais sont achetés dans la mesure du possible chez les commerçants locaux. Pour les fruits, mutualisation des livraisons avec la Maison de Retraite, ce qui permet d’avoir des fruits de saison.

Le montant demandé aux communes sera donc de 3,71 €/repas.

Le nombre de repas pris par les enfants domiciliés hors Belpech est de 3 539 repas

Accepté à l’unanimité

Pour information

 Pour la partie ALSH :

Montant total des dépenses : 5 722,63 €

Le prix de revient du repas est donc pour l’année scolaire 2013-2014 de 13,07 €. Le montant des recettes s’élève à 1 357,80 €.

La participation de la commune est de 4 364,83 € soit 9,97 € par repas.

Voir comment limiter la consommation électrique notamment en réduisant l’éclairage nocturne.

 Prix du repas 2014/2015

Monsieur le Maire propose de maintenir le prix du repas à 2,50 €

Adopté à la majorité 1 abstention (Sylviane MAURETTE)

 Mise en place de 2 services pour l’année 2014/2015

Lors du dernier conseil municipal il avait été émis le souhait de mettre en place 2 services à la cantine afin d’améliorer les problèmes de discipline. Les responsables des parents d’élèves étaient d’accord sur le principe et cela ne pose pas de problème au niveau de l’organisation de l’ALAE.

Actuellement 102 enfants sont inscrits pour la prochaine rentrée. Toutes les inscriptions ne sont pas encore arrivées. Le groupe maternelle CP représente un trentaine d’enfants.

Jean Christophe MARIO rejoint la remarque faite par Christophe REMOLA et Régine ROUZES lors du dernier conseil à savoir qu’il est dommage d’avoir une telle structure et de faire 2 services car les enfants qui sont partis de chez eux depuis 8 heures le matin ont faim à midi. Sandrine BELONDRADE propose de ne faire qu’un seul groupe à la rentrée et s’il n’y a pas d’amélioration d’envisager le changement aux vacances de Toussaint par exemple.

Cette proposition est retenue.

Sylviane MAURETTE informe que certains enseignants souhaiteraient manger à la cantine. Si cela est possible par rapport à la législation le conseil municipal est d’accord à l’unanimité. Le prix de repas est fixé à 6,40 €.

Jean Christophe MARIO demande à Monsieur le Maire l’autorisation de s’absenter pour des raisons professionnelles. Il ne prend pas part aux délibérations qui suivent.

 Bilan fonctionnement école 2013-2014

Après vérification des stocks de fuel, le bilan de fonctionnement de l’école pour l’année scolaire 2013-2014 fait apparaitre un montant de dépenses de 102 751,80 € pour 157 enfants scolarisés soit un montant de 654,47 € par enfant.

La participation demandée aux communes pour les frais de fonctionnement de l’école est donc de 654,47 €.

Adopté à l’unanimité.

La directrice de l’école demande au Conseil Municipal s’il serait possible de consacrer 1 200 € du budget fournitures scolaires à l’achat d’un vidéo projecteur et d’un ordinateur portable afin d’équiper une classe.

Le conseil municipal émet un accord de principe, Régine ROUZES contactera M. FOURNIER qui avait équipé l’école dans le cadre de « l’école numérique rurale » et Estelle VILESPY verra d’autres fournisseurs.

Sylviane MAURETTE demande l’accord d’installer des stores aux deux classes maternelles. Une première ébauche est présentée, avec des documents pris sur catalogue.

Christine CROS et Régine ROUZES communiquent des noms d’entreprises locales qui pourraient assurer cette prestation.

Un accord de principe est donné.

 Eclairage public Las Pauzos – remplacement des éclairages boule

Le SYADEN a retenu le projet présenté en 2013 et a accordé une subvention de 13 072 € sur un projet de 21 787 € H.T.

Monsieur le Maire donne lecture du descriptif.

Le conseil municipal à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à lancer la consultation d’entreprises.

Envoyer le dossier de consultation à :

 DANDINE Salles Sur l’Hers

 ROBERT Pomas

 EGEA

 CENTENERO

Pour 2015 présenter une demande de subvention au SYADEN pour l’Avenue Charles de Gaulle.

Jean Christophe MARIO est de retour et prend part aux délibérations suivantes.  Travaux rue Tournefeuille

Afin de préparer le dossier de subvention Monsieur le Maire a fait appel à l’ATD (agence technique Départementale).

Une convention pour mission d’assistance à maitrise d’ouvrage est proposée au Conseil Municipal pour un montant de 1 200 € H.T.

Le conseil municipal accepte cette convention à l’unanimité et autorise Monsieur le Maire à la signer.

 CCPLM avis sur l’adhésion des communes de BREZILHAC, FENOUILLET DU RAZES, FERRAN et HOUNOUX.

Monsieur le Maire informe que la Communauté de Communes Piège Lauragais Malepère a accepté l’adhésion de 4 nouvelles communes et demande au Conseil Municipal de se prononcer sur ces nouvelles adhésions.

Adopté à l’unanimité.

QUESTIONS et INFORMATIONS DIVERSES

Marquage au sol :

Consultations d’entreprises afin d’obtenir des devis qui seront présentés au prochain conseil municipal

« Plage » Hers :

Lors des dernières crues de l’Hers la plate forme a été endommagée et est dangereuse, des morceaux de ferrailles sont saillants.

La DDTM et le Syndicat de l’Hers ont été consultés et les responsables se sont rendus sur le terrain. Nous sommes en attente du compte rendu de cette visite afin de connaître les solutions envisagées pour concilier sécurité et préservation du site.

Affaire moustiques chemin de la plage :

Dans un premier temps une vérification de l’installation d’assainissement individuel va être effectuée par le service de SPANC afin de savoir si les rejets sont corrects. Dans un deuxième temps et suivant le résultat du contrôle, il faudra envisager un busage afin d’écouler les eaux pluviales.

Poubelles Hameau de Marty

Voir un endroit pour positionner un container à ordures Route de Mazères.

Eau Peyrotte

Suite aux observations de Pierre ARMENGAUD concernant l’eau trouble à Peyrotte, Monsieur le Maire précise qu’il s’est rendu, dès le lendemain, accompagné de Frédéric FONTES et Christophe REMOLA chez M. et Mme TARDIEU Christophe, que les responsables de VEOLIA se sont déplacés et ont fait effectuer les travaux afin de remédier au problème. A ce jour les travaux sont effectués. Pétanque Résidence du Garnagues

Monsieur le Maire informe que quelques résidents de la Résidence du Garnagues se sont rendus au boulodrome pour une après midi récréative. Il y a eu un échange avec des jeunes qui étaient présents. Bonne initiative, participation des résidents à la vie du village.

Radar rue du Calvaire

Ce radar ne fonctionne pas et de plus il faut le déplacer car il empiète sur le domaine privé. L’entreprise va être contactée.

« Vixiège » passerelle :

Il semblerait que l’implantation de la passerelle sur le lit de la Vixiège a entrainé lors des crues la formation d’un creux sous le café.

Une visite a été faite avec une représentante de la DDTM. Monsieur le Maire précise que dans le dossier initial figure un courrier de la DDTM préconisant ce type de passerelle. Le point sera fait à réception du compte rendu de la visite.

Rencontre avec les Chambres des Métiers, de Commerce et d’industrie et GAL

Lors de ces rencontres un point a été fait sur les services apportés aux différents corps de métiers.

Les responsables sont en attente des nouvelles aides européennes

Une réunion d’information avec les artisans, commerçants et porteurs de projets sera organisée en octobre.

GAL rencontre avec Mme GLAIN : résultat satisfaisant, enveloppe des aides employée à 99 % ce qui est remarquable.

Trésorerie :

Monsieur le Maire fait part d’un courrier du Directeur des Finances Publiques qui l’informe de la suppression de la permanence du trésor public à Belpech à compter du 1er octobre 2014. Suite à ce courrier il a rencontré M. TABURET accompagné de Sylviane MAURETTE, Christophe REMOLA et Estelle VILESPY et lui a fait part de son mécontentement. M. TABURET lui a assuré qu’il prenait en compte ses doléances.

Portage des repas :

En septembre refaire un point sur les repas – visite des bénéficiaires.

Salle des associations route de Plaigne toiture

Jean Christophe MARIO indique qu’il y a des gouttières importantes à la toiture de la salle route de Plaigne et qu’il est urgent de les réparer.

A voir avec Gilles Ancely.

Jean Christophe MARIO demande qu’un courrier soit envoyé à M. SAFFON propriétaire du champ avenue du Pont de l’Hers (station service) afin qu’il procède au débroussaillement de son terrain. (Très dangereux avec la proximité des cuves de fuel d’ALVEA).

Travaux salle polyvalente

Un courrier a été envoyé à toutes les associations avec les plans de la salle afin qu’elles formulent leurs souhaits.

Un calendrier de prévision d’utilisation de salle leur a été également demandé, ainsi qu’un dossier de demande de subvention pour 2015.Le 21 aout à 20 h 30 réunion avec les associations afin de préparer le forum. Les associations seront sollicitées pour animer leur stand.

Ancienne école Labastide

Une expertise a été effectuée en attente du rapport

Maison médicale :

2ème rencontre avec les professionnels de santé. Rencontre avec l’architecte pour effectuer les dernières retouches.

A la rentrée, nouvelle réunion avec les professionnels de santé pour validation du projet. La recherche de subventions reste en cours pour le financement de ce projet.

Saisonniers :

Pierre ARMENGAUD demande s’il y aura d’autres saisonniers en août (3 en juillet) Pierre VIDAL donne les noms des saisonniers embauchés sur la période de juillet et aout : BOUSQUET Julien, REMOLA Laureline, RENAUD Damien, RIEUX Alexandre.

Doléances :

Pierre ARMENGAUD dit qu’il n’a pas été répondu à des mails concernant l’épicerie.

Pierre VIDAL précise qu’il n’a reçu qu’un seul mail concernant l’épicerie et qu’une réponse, a été donnée. L’intéressé a même remercié le maire pour son écoute.

Concernant l’épicerie 2 projets sérieux sont en cours.

Chantiers d’insertion

Pierre ARMENGAUD précise que la commune de Belpech ne s’est pas positionnée pour des chantiers pouvant être effectués dans le cadre des « chantiers d’insertion ».

Pierre VIDAL précise que la commune ne pouvait pas se positionner car elle n’était pas encore membre de la Communauté de Communes. C’était avant 2013.

Jumelage

Bruno BOURGEAIS a demandé à Monsieur le Maire de distribuer un courrier concernant le jumelage. Ce courrier est distribué afin que chacun puisse en prendre connaissance.

L’ordre du jour étant épuisé et n’ayant plus de question Monsieur le Maire a levé la séance à 1 heure.