Déliberation - delib 078 mise a jour du tableau des effectifs et des emplois de la ville

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Déliberation - delib 078 mise a jour du tableau des effectifs et des emplois de la ville Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune d'Aubervilliers. Lien du pdf (Déliberation - delib 078 mise a jour du tableau des effectifs et des emplois de la ville)Thèmes du document : Santé, Culture et patrimoine, Institutions publiques, DEPARTEMENT

DE LA

SEINE-SAINT-DENIS

Nombre de Membres composant :

Le Conseil Municipal :

En exercice :

Présents :

53

53

37

REPUBLIQUE FRANCAISE

Liberté-Egalité-Fraternité

-------------------------------

------------------------------

N°078

REGISTRE

DES DELIBERATIONS

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 19 JUIN 2025

L'AN deux mille vingt-cinq, le 19 juin, le conseil municipal d'Aubervilliers, convoqué le 13 juin 2025, s'est réuni Hôtel de Ville - Salle du Conseil municipal à sous la présidence de Madame Karine FRANCLET , Maire.

Etaient présents : FRANCLET Karine, SACK Pierre, LENZI Ling, HADJI-GAVRIL Michel, BAZIZ Yasmina, MONTEIRO Miguel, REMY Marie-Pascale, BIDAL Damien, DAUVERGNE Véronique, MARTIN Samuel, BOUZIDI Zakia, MESSEZ Marie- Françoise , DANDRIEUX Dominique , SACKHO Kourtoum, DESIR Sandrine, LOE Patricia, GODIN Guillaume, OZHAN Mizgin, Adjoints au Maire

AUGY Thierry, DESCAMPS Alain, SCHROEDER Cédric, LE ROY Franck, VACHER Annie, GILLY Jean-Paul, FAUCHEUX Gilbert, HE Dominique, CAMBIANICA Robin, GONCALVES PEIXOTO Maria Elisabete, HOCINE Massinissa, CHIKHDENE Zayen, KARROUMI Sofienne, BELAIR Katalyne, NAULEAU Pierre-Yves, DAGUET Anthony, NEDELEC Soizig, COHEN-HADRIA Yonel, DJEBBARI Nabila, Conseillers Municipaux et Conseillers Municipaux délégués.

Etaient absents : GUERRIEN Marc, NIFEUR Nadège, BOUCHA Safia.

Excusés :

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1/9Représentés par :

Monsieur José LESERRE Monsieur Michel HADJI-GAVRIL

Monsieur Jérôme LEGENDRE Madame Ling LENZI

Monsieur Philippe ALLAIN Monsieur Samuel MARTIN

Madame Solène DA SILVA Madame Annie VACHER

Madame Sandrine GRYNBERG DIAZ Madame Katalyne BELAIR

Monsieur Lewis CHARTIER Monsieur Dominique DANDRIEUX

Madame Margaux HOUIS Madame Véronique DAUVERGNE

Madame Marie-Amélie ANQUETIL Madame Marie-Pascale REMY

Madame Maryse EMEL Madame Soizig NEDELEC

Monsieur Jean-Jacques KARMAN Monsieur Anthony DAGUET

Madame Fatima YAOU Monsieur Sofienne KARROUMI

Monsieur Zishan BUTT Madame Nabila DJEBBARI

Madame Evelyne YONNET-SALVATOR Monsieur Pierre-Yves NAULEAU

Secrétaire de séance : Samuel MARTIN

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2/9Séance du Conseil Municipal du 19/06/25

Direction des Ressources Humaines et Relations Humaines/Service Analyse et pilotage de la masse salariale

N°078

OBJET : Mise à jour du tableau des effectifs et des emplois de la Ville

LE CONSEIL,

Après avoir entendu l'exposé de Madame Karine FRANCLET,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121- 29, L.21222-21, L.2313-1, R.2313-3 ;

Vu le Code général de la propriété des personnes publiques et notamment ses articles L.2124-32, L. 2222-11, R. 2124-65 et R. 2124-67 ;

Vu le Code général de la fonction publique et notamment ses articles L.313-1 et L. 721-1 ;

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ;

Vu la loi n°2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et à la citoyenneté, notamment ses articles 162 et 167 ;

Vu le décret n°88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale ;

Vu le décret 2019-11912 du 19 décembre 2019 portant diverses dispositions relatives aux agents contractuels de la fonction publique territoriale ouverts aux agents contractuels ;

Vu le budget prévisionnel 2025 du budget principal de la Ville d’Aubervilliers ;

Vu l’avis des comités sociaux du 21 mars et du 3 juin 2025 ;

Considérant que conformément à l’article L.313-1 du Code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité sont créés ou supprimés par l’organe délibérant de la collectivité ;

Considérant qu’il convient d’ajuster le tableau des effectifs en fonction des emplois et postes nécessaires au fonctionnement des différents services de la Commune ;

Considérant la volonté de la commune d’actualiser son tableau des effectifs afin de faire correspondre celui-ci avec les emplois existants et occupés par les agents ;

Adoption à l'unanimité par 35 pour , 11 se sont abstenus( Sandrine GRYNBERG

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3/9DIAZ, Maryse EMEL, Sofienne KARROUMI, Katalyne BELAIR, Jean-Jacques KARMAN, Pierre-Yves NAULEAU , Fatima YAOU , Evelyne YONNET-SALVATOR, Anthony DAGUET, Soizig NEDELEC, Yonel COHEN-HADRIA) , 4 ne prennent pas part au vote( Maria Elisabete GONCALVES PEIXOTO, Massinissa HOCINE, Zishan BUTT, Nabila DJEBBARI)

DELIBERE :

DECIDE de créer au tableau des emplois afin de répondre aux nouveau besoins de la collectivité :

- Un emploi permanent à temps complet de chargé de projet CPS ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps non complet de chargé de mission addiction ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi permanent à temps complet d’infirmière en soins généraux et santé sexuelle ouvert au cadre d’emploi des infirmiers territoriaux,

- Un emploi à temps complet de médecin territoriaux,

- Un emploi permanent à temps complet d’agent technique ouvert au cadre d’emploi des agents de maîtrise,

- Un emploi à temps complet d’assistante de direction à la Direction de la Commande publique ouvert au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux,

- Deux emplois permanents à temps complet de gestionnaires comptable s d’exécution des marchés ouvert au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux et des adjoints administratifs,

- Deux emplois à temps complet de gestionnaires achats ouverts au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux et des adjoints administratifs,

- Un emploi à temps complet de responsable adjoint du service achats ouvert au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux,

- Un emploi à temps complet de référent magasin ouvert au cadre d’emploi des agents de maîtrise et des adjoints techniques,

- Dix emplois d’agent instructeur à temps complet ouverts au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux,

- Un emploi à temps complet de Responsable adjoint du service Seniors ouvert au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux,

- Un emploi à temps complet de Coordonnateur Accompagnement Logistique et Technique ouvert au cadre d’emploi des Techniciens territoriaux,

- Un emploi à temps complet d’agent d’accompagnement et logistique ouvert au

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4/9cadre d’emploi des adjoints techniques,

- Un emploi à temps complet de coordinateur évènementiel ouvert au cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux,

- Un emploi de responsable administratif et financier ouvert au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux et des adjoints administratifs,

- Un emploi de gestionnaire des achats et relations prestataires ouvert au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux,

- Deux emplois à temps complet d’agent polyvalent restauration et gardiennage ouvert au cadre d’emploi des adjoints techniques,

- Neuf emplois à temps complet d’agents de restauration ouvert au cadre d’emploi des adjoints techniques,

- Cinq emplois à temps complet d’agents d’agent d’entretien ouvert au cadre d’emploi des adjoints techniques,

- Un emploi à temps complet de gardiennage ouvert au cadre d’emploi des adjoints techniques,

- Un emploi à temps complet de chef de la police municipale ouvert au cadre d’emploi des chefs de service de police municipale,

- Un emploi à temps complet de Responsable du service Commerce/ manager de centre-ville ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet de chargé de mission développement commercial ouvert au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux,

- Un emploi à temps complet de Responsable du service aménagement et observatoire ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet de responsable pôle santé ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Deux emplois à temps complet de gestionnaire santé ouverts au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux et des adjoints administratifs,

- Un emploi de chargé du suivi des instances et du dialogue social au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux,

- Un emploi à temps complet de directeur de projet sur l’absentéisme au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet de gestionnaire budget au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux,

- Un emploi à temps complet de responsable programmation et partenariats

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5/9ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet de chargé de mission culture et territoire ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet de chargé de mission culturelle ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet de responsable Créa visuelle ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet de Graphiste ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet de coordonnateur communication ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet de chargé de relations médias ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet de rédacteur ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet de média Planner ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet de chargé de projet événementiel ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet d’agent de réception ouvert au cadre d’emploi des adjoints techniques.

DECIDE de supprimer les emplois suivant au tableau des emplois :

- Deux emplois à temps complet de gestionnaires d’exécution comptable des marchés au cadre d’emploi des adjoints administratifs,

- Un emploi à temps complet d’assistante de direction de la Direction de la commande publique au cadre d’emploi des adjoints administratifs,

- Trois emplois à temps complet de gestionnaires achats au cadre d’emploi des adjoints administratifs,

- Dix emplois à temps complet d’agents instructeurs au cadre d’emploi des adjoints administratifs,

- Un emploi à temps complet de comptable au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux,

- Un emploi d’assistante de direction au Service Accompagnement et

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6/9Animations Séniors,

- Un emploi à temps complet de chargé de mission attributions commerciales et marchés forains au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux,

- Un emploi à temps complet de Manager de centre-ville au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet de correspondant CNAS au cadre d’emploi des adjoints administratifs territoriaux,

- Un emploi à temps complet de chargé de mission SIRH au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet de responsable du pôle logistique et qualité au cadre d’emploi des techniciens,

- Un emploi à temps complet de Responsable spectacle vivant ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet de Responsable arts visuels et patrimoine ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet de Référent aux Relations Internationales ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet de responsable billetterie et développement des publics ouvert au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux,

- Un emploi à temps complet de responsable communication et relations avec le public ouvert au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux,

- Un emploi de chef du pôle image ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet de responsable du pôle communication institutionnelle ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet de responsable des relations presse ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi de pigiste,

- Un emploi à temps complet de média planner 360°ouvert au cadre d’emploi des attachés territoriaux,

- Un emploi à temps complet d’assistante évènementiel au cadre d’emploi des adjoints techniques,

- Un emploi de conseiller en économie sociale et familiale au cadre d’emploi

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7/9des assistants socio-éducatifs,

- Quatre emplois d’assistantes sociaux au cadre d’emploi des assistants socio- éducatifs,

- Un emploi de conseiller technique au cadre d’emploi des conseillers socio- éducatifs,

- Un emploi de conseiller en économie sociale et familiale,

- Un emploi de kinésithérapeute,

- Un emploi d’assistant médical au cadre d’emploi des adjoints administratifs territoriaux.

DECIDE d’ouvrir les emplois suivants :

- Deux emplois permanents à temps complet de médiateur France service au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux,

- Un emploi de technicien pôle sécurité au cadre d’emploi des agents de maîtrise,

- Les emplois à temps complet d’agent instructeurs au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux,

- Un emploi à temps complet de responsable du service qualité de vie au travail et santé au cadre d’emploi des ingénieurs territoriaux,

- Un emploi à temps complet de gestionnaire des assurances au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux.

DECIDE d’ajuster le tableau des effectifs afin de prendre en compte les nouveaux besoins et crée:

- 1 poste à temps complet au grade d’adjoint administratif territorial, - 3 postes d’adjoint administratif principal de 1ère classe,

- 3 postes à temps complet de rédacteur territorial,

- 1 poste à temps complet de technicien,

- 1 poste à temps complet d’agent de maîtrise,

- 1 poste à temps complet de chef de la police municipale,

- 1 poste à temps complet d’ingénieur principal,

- 1 poste à temps complet d’ingénieur,

- 22 postes à temps complet d’adjoint technique territorial,

- 1 poste à temps complet d’attaché principal,

- 7 postes à temps complet d’attaché territoriaux,

- 1 poste à temps non complet d’attaché territorial.

DECIDE de supprimer au tableau des effectifs :

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8/9- 3 poste à temps complet au grade d’adjoint technique territorial,

- 2 poste à temps complet au grade d’adjoint animation principal de 1ère classe, - 1 poste à temps complet d’auxiliaire de soins principal de 1ère classe, - 1 poste à temps complet d’adjoint administratif territorial.

DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de ces agents seront inscrits au chapitre 012 du budget de l’exercice en cours.

AUTORISE Madame le Maire à signer tout document relatif à la présente délibération.

DIT que le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution de la présente délibération.

DIT que la présente délibération sera transmise au représentant de l’État dans le Département, au titre du contrôle de légalité.

DIT que cette délibération peut faire l’objet d’un recours soit gracieux auprès du Maire d’Aubervilliers, dans les deux mois après la date de l’adoption de la présente délibération, soit contentieux auprès du Tribunal Administratif de Montreuil, au moyen de la plateforme Télérecours (https://www.telerecours.fr/), dans un délai de deux mois après l’adoption de la présente délibération ou dans un délai de deux mois après le refus du recours gracieux que ce refus ait été explicite ou soit né du silence gardé par la Ville pendant un délai de deux mois.

Reçue en préfecture le : 25/06/25

Accusé en préfecture :

93-219300019-20250625-lmc140276-DE-1-1

Publiée le : 26/06/25

Certifiée exécutoire : 26/06/25

Le Maire,

Karine FRANCLET

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9/9Secteur / Catégorie / Cadre Emploi Budgétés dont TNC Pourvus dont TNC Vacants dont TNC

Total général 1789 113 1669 109 120 4

Secteur administratif 458 2 433 1 25 1

Administrateur 3 2 1

Adjoint administratif territorial 76 74 2

Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe 44 44

Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe 113 110 3

Attaché 122 2 109 1 13 1

Attaché principal 23 20 3

Attaché hors classe 8 8

Rédacteur 36 33 3

Rédacteur principal de 2ème classe 23 23

Rédacteur principal de 1ère classe 9 9

Administrateur général 1 1

Secteur animation 328 103 311 99 17 4

Adjoint territorial d'animation 252 103 236 99 16 4

Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe 22 22

Adjoint territorial d'animation principal de 1ère classe 28 28

Animateur 19 17 2

Animateur principal de 2ème classe 4 4

Animateur principal de 1ère classe 3 3

Secteur emplois fonctionnels 5 5

Directeur général des services des communes de 80 à 150.000 hab. 1 1

Directeur général adjoint des services des communes de 40 à 150.000 hab. 4 4

Secteur médico-social 83 6 74 6 9

Psychologue de classe normale 6 5 6 5

Psychologue hors classe 3 3

Sage-femme de classe normale 3 1 3 1

Auxiliaire de soins principal de 2ème classe 2 2

Auxiliaire de soins principal de 1ère classe 3 3

Infirmier de classe supérieure 1 1

Infirmier en soins généraux 7 6 1

Infirmier en soins généraux hors classe 5 5

Puéricultrice hors classe 1 1

Auxiliaire de puériculture de classe normale 37 29 8

Auxiliaire de puériculture de classe supérieure 13 13

Aide-soignant de classe supérieure 2 2

Secteur médico-technique 4 2 4 2

Pédicures-pod,ergothérapeutes,psychomotricien,orthoptiste,tech.labo.,manip. h cl 1 1

Pédicures-pod,ergothérapeutes,psychomotricien,orthoptiste,tech.labo.,manip.,prép 3 2 3 2

Patrimoine et bibliothèques 3 3

Attaché territorial de conservation (patrimoine) 1 1

Assistant de conservation principal de 1ère classe 1 1

Bibliothécaire territorial principal 1 1

Secteur police municipale 49 44 5

Brigadier-chef principal 30 27 3

Chef de police municipale 1 1

Gardien-brigadier 17 16 1

Chef de service de police municipale 1 1

AUTRES EMPLOIS 13 11 2

Dentiste 1 1

Médecin 10 9 1

Pigiste 2 1 1

Secteur social 203 172 31

Agent social 3 3

Agent social principal de 2ème classe 14 14

Agent social principal de 1ère classe 14 13 1

Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles 94 78 16

Agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles 11 11

Assistant socio-éducatif 29 27 2

Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle 11 10 1

Educateur territorial de jeunes enfants 20 9 11

Educateur territorial de jeunes enfants de classe exceptionnelle 5 5

Conseiller supérieur socio-éducatif 2 2

Secteur sportif 23 18 5

Opérateur A.P.S. qualifié 1 1

Opérateur A.P.S. principal 1 1

Educateur territorial des A.P.S 15 10 5

Educateur territorial des A.P.S principal de 2ème classe 1 1

Educateur territorial des A.P.S principal de 1ère classe 4 4

Conseiller territorial A.P.S. principal 1 1

Secteur technique 620 594 1 26 -1

Adjoint technique territorial 236 219 17

Adjoint technique territorial principal de 2ème classe 76 76

TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA COMMUNE D'AUBERVILLIERS MAJ au 19052025Adjoint technique territorial principal de 1ère classe 192 192 1 -1

Agent de maîtrise 21 18 3

Agent de maîtrise principal 46 44 2

Ingénieur 11 10 1

Ingénieur principal 13 12 1

Ingénieur en chef 3 3

Ingénieur en chef hors classe 1 1

Ingénieur général 1 1

Technicien 8 7 1

Technicien principal de 2ème classe 6 5 1

Technicien principal de 1ère classe 6 6