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Ordre du Jour - Ordre du Jour 5
Déliberation - 2021 050
Document publié le Lundi 20 décembre 2021 par la commune de Coux.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 050)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 21/12/2021
Reçu en préfecture le 21/12/2021
N° 2021/050 Affiché le Ses
ID : 007-210700720-20211220-2021 050-DE
RÉPUBLIQUE FRAN CAISE |
LIBERTE — EÉGALITE - FRATERNITE
Département : ARDECHE - Arrondissement : PRIVAS — Commune : COUX
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers en exercice : 19 Séance du lundi 20 décembre 2021
Par suite d’une convocation en date du 14 décembre 2021, les membres composant le conseil municipal de la commune de COUX se sont réunis à la mairie de COUX le lundi 20 décembre 2021 à 19h30 sous la présidence de M. JEANNE Jean-Pierre, Maire de COUX.
Etaient présents :
| M. ALLIER Jérôme Mme CHIVELAS Brigitte
| M. AUBERT Michel Mme CLOEZ Sonia
M. CROS Samuel Mme GIGON Christine
M. DEDIDIER Sylvain Mme LEVEQUE Marie-José
M. LECOMTE Marc Mme NURY Cassandra
M. LEFEBVRE Jacques Mme ROSE-LEVEQUE Christelle
M. THÉRY J acques Mme VALLIER France Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Absents ayant donné procuration
Mme GAGNARD Céline a donné procuration à Mme GIGON Christine
M. FLECHON Vincent a donné procuration à M. THÉRY Jacques
M. HERNANDEZ Guy a donné procuration à M. LEFEBVRE Jacques
M. VOLLE Stéphane a donné procuration à M. CROS Samuel
Absent
Le président ayant ouvert la séance, il a été procédé, en conformité de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d’un secrétaire pris au sein du conseil.
Mme GIGON Christine a été élue secrétaire de séance.
DELIBERATION N° 02-20/12/2021
APPROBATION COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2021
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire propose l’adoption du compte rendu de la séance du 25 octobre 2021. Il rappelle que le compte rendu a été affiché et publié sur le site internet de la commune vendredi 29 octobre 2021.
Chaque élu en a été destinataire par mail du vendredi 29 octobre 2021.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :
> approuve le compte rendu de la séance du conseil municipal en date du 25 octobre
2021.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Jean-Pierre JEANNE.
nl
Envoyé en préfecture le 21/12/2021
Reçu en préfecture le 21/12/2021
Affiché le mÉnait
ID : 007-210700720-20211220-2021_050-DE