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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pierrefeu-du-Var.
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Thèmes du document : Travail et emploi, Sport, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 03 OCTOBRE 2024
Ordre du jour 1
PIERREFEU-DU-VAR
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 03 OCTOBRE 2024, à 18 heures 00
ADMINISTRATION GENERALE
1. Information sur les décisions municipales
2. Approbation du rapport d'activité de la SPLM - Exercice 2023
3. Augmentation de capital de la SAGEM
4. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le contrat de bail pour installer, exploiter et maintenir une station radioélectrique sur la parcelle AL 112 appartenant au domaine privé de la commune
FINANCES
5. Décision modificative n°2 Budget ville
6. Décision modificative n°1 - Budget de l'eau
7. Décision modificative n°1 - Budget de l'assainissement
COMMANDE PUBLIQUE
8. Marché de prestation d’entretien courant de mise en propreté des locaux municipaux et de mise en place des consommables sanitaires / Autorisation de signature
RESSOURCES HUMAINES
9. Délibération portant autorisation à Monsieur Le Maire de procéder à la création d'emplois permanents à temps complets
10. Délibération portant attribution du bonus "ATTRACTIVITE" au personnel intervenant auprès des enfants de la crèche municipale
URBANISME / GESTION FONCIERE ET DOMANIALE
11. Autorisation donnée à Monsieur le Premier Adjoint, Jean-Bernard KISTON, de signer des actes authentiques en la forme administrative ou notariée lors de l'absence ou dans le cadre d''incompatibilité de signature de Monsieur le Maire ou du Maire-Adjoint délégué à l'Urbanisme. 12. Modification de la délibération n°092-06-2024 dans le cadre de la rectification d'une erreur matérielle.
13. Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'acquérir les parcelles cadastrées D215p2 et 215p3 d'une superficie d'environ 152m² appartenant à Monsieur et Madame VILLARD Grégory, sises "Hameau de la Tuilière" à Pierrefeu-du-Var.
14. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de défrichement concernant une partie de la propriété appartenant au domaine privé de la commune cadastrée AL112 située "Chemin de Belle Lame" à Pierrefeu-du-Var. CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 03 OCTOBRE 2024
Ordre du jour 2
SPORTS / ASSOCIATIONS
15. Demande de subvention à l'agence nationale du sport au titre du programme « RUGBY - HERITAGE 2023 »
16. Demande de subvention à la FFF : Travaux de changement du revêtement gazon synthétique au stade municipal Loulou Gaffre