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Déliberation - DCM 2024 06
Déliberation - DCM 2024 16
Document publié le Samedi 6 janvier 2024 par la commune de Batzendorf.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
République Française COMMUNE DE BATZENDORF
Département
du Bas-Rhin
Arrondissement
de Haguenau DELIBERATION
du conseil municipal
Conseillers élus : 15
Conseillers en fonction : 15 , .
Séance du 24 juin 2024
Conseillers présents : 10
Conseillers absents : 5
L'an deux mille vingt-quatre le vingt-quatre juin à 19h30, le conseil municipal
régulièrement convoqué le 18 juin 2024, s'est réuni, dans la salle des séances de la mairie sous la présidence de Madame Isabelle DOLLINGER, Maire
et comme secrétaire de séance Madame Emmanuelle MULLER WEIBEL.
Membres présents ayant pris à la délibération n°2024/16 :
Mme Isabelle DOLLINGER, Mme Marie-Laure PFEIL, M. Jean-Noël BURG, Mme Nathalie ANTON,
Mime Laurence BENDER, M. Kévin DEBES, M. Geoffrey LANG, Mme Emmanuelle MULLER WEIBEL,
M. Jean-Marie STEINMETZ, M. Mathieu TRAUTTMANN.
Membres absents à la délibération n°2024/16 : Mme Richarde BONATI-VELTEN, M. Sébastien F UCHS, M. Eric HIRSCH, Mme Tania LAZARUS, Mme Estelle OHLMANN.
Délibération 2024/16
objet : Revalorisation du prix aux lauréats du Brevet des Collèges
Le Maire rappelle qu’il est de tradition pour la Commune de récompenser les lauréats du Brevet des Collèges ainsi que les titulaires du Certificat de Formation Générale à l'issue de leur parcours scolaire obligatoire en leur octroyant un montant de 20 €. Il propose au Conseil de municipal de revaloriser ce prix à 30 €.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
& décide d'attribuer à l'issue de chaque année scolaire aux lauréats du Brevet des Collèges et aux titulaires du Certificat de Formation Générale un montant de 30 € qui leur sera versé sur
un compte bancaire ou postal ;
& impute cette dépense à l'article 65132.
La secrétaire de séance :
| | } a
Emmanuelle MULLER WEIBEL Isabelle DOLLINGE
Certifié Exécutoire par le Maire,
compte tenu de la réception en
Sous-Préfecture le .2.7.JUIN DE.
et de la publication le ..2.8..UN.202k
Le Maire,