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Déliberation - DCM 2024 06
Document publié le Mardi 2 janvier 2024 par la commune de Batzendorf.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
République Française COMMUNE DE B ATZENDORF
Département
du Bas-Rhin
Arrondissement DELIBERATION
de Haguenau
Conseillers élus : 15 du conseil municipal
Conseillers en fonction : 15
Conseillers présents : 13 Séance du 20 février 2024
Conseillers absents : 2
L'an deux mille vingt-quatre et le vingt février à 20 heures le conseil municipal
régulièrement convoqué le 13 février 2024, s'est réuni, dans la salle des séances de la mairie
sous la présidence de Madame Isabelle DOLLINGER, Maire
et comme secrétaire de séance Madame Emmanuelle MULLER WEIBEL
Membres présents ayant pris part à la délibération n°2024/06 :
Madame Isabelle DOLLINGER, Madame Marie-Laure PFEIL, Monsieur Jean-Noël BURG,
Madame Laurence BENDER, Madame Richarde BONATI-VELTEN, Monsieur Kévin DEBES, Monsieur Eric HIRSCH,
Monsieur Geoffrey LANG, Madame Tania LAZARUS, Madame Emmanuelle MULLER WEIBEL,
Madame Estelle OHLMANN, Monsieur Jean-Marie STEINMETZ, Monsieur Mathieu TRAUTTMANN. Membres absents à la délibération n°2024/06 :
Madame Nathalie ANTONI, Monsieur Sébastien FUCHS.
Délibération n°2024/06
objet : Participation à des sorties de découverte des élèves de l'Ecole des Prés Verts
durant l'année scolaire 2023-2024
Le Maire soumet au Conseil municipal plusieurs demandes du Directeur de l’Ecole des Prés Verts de Batzendorf sollicitant une participation financière de la Commune à différentes sorties de découverte programmées au cours de l’année scolaire 2023-2024 à savoir :
- séjour en classe verte à la Maison des Aliziers à la Hoube de 4 jours au mois de mars
pour les élèves du CP-CEI1 monolingue ;
- stage équestre au Haras des Bussières de Bischwiller de 4 jours au mois de juin
pour les élèves des classes de PS-MS bilingue et GS-CP bilingue ;
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité,
& décide d'attribuer à la coopérative scolaire pour ces sorties de découverte une subvention de 6 € par élève participant et par jour, que les enfants soient domiciliés à Batzendorf ou hors commune ; & autorise le Maire à mandater la subvention au vue d'une attestation comprenant l’état nominatif des élèves participants et la période de présence ;
& prévoit la dépense correspondante au budget primitif 2024.
Le Maire : La secrétaire de séance :
Emmänuelle MULLER WEIBEL
Certifié Exécutoire par le Maire,
compte tenu de la réception en
Sous-Préfecture le …2.4.FEV.2074.
et de la publication le 2.3.FEV..2024.
Le Maire,
Isabelle DOLLINGE