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Déliberation - DCM 2024 20
Document publié le Mercredi 10 janvier 2024 par la commune de Batzendorf.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 20)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
République Française COMMUNE DE BATZENDORF
Département
du Bas-Rhin
Arrondissement
de Haguenau DELIBERATION
du conseil municipal
Conseillers élus : 15
Conseillers en fonction : 15 ,
Séance du 8 octobre 2024
Conseillers présents : 9
Conseillers absents : 6
L'an deux mille vingt-quatre le huit octobre à 20h, le conseil municipal
régulièrement convoqué le 1° octobre 2024, s'est réuni, dans la salle des séances de la mairie sous la présidence de Madame Isabelle DOLLINGER, Maire
et comme secrétaire de séance Madame Richarde BONATI-VELTEN.
Meinbres présents ayant pris à la délibération n°2024/20 :
Mme Isabelle DOLLINGER, Mme Marie-Laure PFEIL, M. Jean-Noël BURG, Mme Laurence BENDER,
Mme Richarde BONATI-VELTEN, M. Eric HIRSCH, M. Geoffrey LANG, Mme Tania LAZARUS, M. Mathieu TRAUTTMANN.
Membres absents à la délibération n°2024/20 :
Mime Nathalie ANTONI, M. Kévin DEBES, M. Sébastien FUCHS, Mme Emmanuelle MULLER WEIBEL, Mine Estelle OHLMANN, M. Jean-Marie STEINMETZ.
Délibération 2024/20
objet : Adoption du procès-verbal du 24 juin 2024
Après rappel des décisions prises lors de la dernière séance du conseil municipal, le Maire soumet à l’approbation des élus le procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 qui leur a été
communiqué.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 juin 2024.
Le Maire: TN La secrétaire He séance :
Q
Isabelle DOLLIN ER N Richarde BONATI-VELTEN
Certifié Exécutoire par le Maire,
compte tenu de la réceptio
Sous-Préfecture le RL
et de la publication lel.k.OCT..2024..