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unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 020 BUDGET PRIMITIF 2024 ZA LARNIE 2
Document publié le Jeudi 11 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 020 BUDGET PRIMITIF 2024 ZA LARNIE 2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
SumëneÀr+ense
#
COMMuNAUTÈ
- DELIBERÀÏIONS
Conseil communaufaire Séance du 11 avril 2024
L'an deux mille vingt-quafre, le onze avril à 19 heures, le Conseil communautaire de Sumène Artense communauté, s'est réuni à la salle socio culturelle de Saignes, sous la présidence de Monsieur Marc MAISONNEUVE, Président de Sumène Artense communaufé. Etaienf présents : Stéphane BRIANT (Àntignac), Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Alain VERGNE (Beaulieu), Gilles RIOS, Bernadette SIMON, Serge DELMAS (Champagnac), Martine MONCOURIER, (Champs sur Tarentaine-Marchal), Philippe DELCHET (La Monselie), Philippe V?ALLEIX (Lanobre), Jean Michel HOJAK (Le Monteill Christophe MORÀNGE (Madic), Éric MOULIER, Catherine BÀRRIER, Jean Philippe SERRE (Saignes), Alain COUDERT (Saint-Pierre), Bertrand FORESTIER (Sauvaf), Christiane SERRE (Trémouille), Arnaud MOREAU (Vebret), Cafherine MAISONNEUVE (Veyrières), Alain DELAGE, Clotilde JUILLARD, Céline BOSSARD, Bernard BOUVELOT, René BERGEAUD, Maire Ange FLEURET BRANDAO (Ydes) Ont donné pouvoir : Bernard LACOUR (Champs-sur-Tarentaine-Marchal) à Martine MONCOURIER (Champs-sur- Tarenfaine-Marchal), Thierry FONTY (Champs-sur-Tarentaine-Marchal) à Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Fabrice MEUNIER (Vebret) à Arnaud MOREAU (Vebret) Secrétaïre de séance : Eric MOULIER Nombre de membres aHérerds au Conseil communautaire : 34 / Nombre de membres en exercice : 32 Nombre de membres présents :25 / Nombre de votants : 28 Date de la conyocation : 5 avril 2024 20240411020DE BUDGET PRIMIÏIF ZA LARNIE 2024 Vu le code général des collecfivités terriforiales ; Vu le règlement budgétaire et financier de Sumène Artense communauté approuvé par délibération No2022l 129043DE du Conseil communautaire du 22 novembre 2022 ; Vu le rapporf détaillé de présentafion du budget primitif 2024, joinf au proiet de délibération ; Vu la maquef+e budgéfaire ; Monsieur le Président présente aux conseillers communautaires le budget primitif 2024 de la zone de Larnié qui s'équilibre en recettes et en dépenses comme suit : Section de fonctionnement : Section d'investissemenf :
40 056,87 € 20 056,87 €
I VOÏE f REPORÏS
DEPENSES
r Crédifs d'investissement volés au mre du présent budget l 20 000 (y compris le compte 1068)
r
l-
L
Restes à réaliser de l'exercice précédent (RÀR N-1)
0,00
i 001 Sokle d'exécution de la secfion d'investissement i (si solde négafif) reporlé
I 56,87
r
ï'
[;
ÇTAL DE LA SECTION D'lNVESTlSSEMENT
i20 056,87
RECETTES
r 20 056,87 t; ?0,00 t (si solde positif) 0,00 F 4
1 l l l l l l
SumëneÀrfense - C O M M LI N À U T É -
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Q
Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget 40 056,87 +
*
Restes à réaliser de l'exercïce précédent (RAR N-1)
0,00
f 002 Résultat de foncfionnement reporlé
r (si déficit) 0,00
l
r'
F
ïOÏkL DE Lk SECTION DE FON("TIONNEMENT
Q
4 l eEPORÏS
Q 140 056,87 I- Q r (si excédenf) 0,00 I; i40 056,87
l 1 l l l l 1
TOÏAL DU BUDGET ANNEXE ZÀ LÀRNIE 2024
Q
Q
l
Le Conseil, après en avoir délibéré et à l'unanimité soit 28 voix POUR vofe le budget primitif de la Zone d'Activités du de Larnié comme suit : Section de fonctionnement : Section d'investissement :
40 056,B7 € 20 056,87 €
Fait à CHAMPS SUR TARENTAINE-MARCHAL, le 11 avril 2024 Délibération rendue exéculoire -:-:';'.?.'.?'.'iï(s.= ;=: IE. i'.'af:zci'?;:'6 i(= -À1Vo'-S %o
-'s 'ï- %« % % 'ffi
Affichée ou notifiée le Document certifié conforme
Pour exfrait cerfifié conforme, Le Président Marc MÀISONI
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Le Président, Marc MAISONNEUVE '?ci présenle déHbérclioü peuf Wre robjei daun recoms ,oour excàs de pûuvoir clevanl le Trrbunal admrnrstralrf dcins Iln
aobjei « ,oublrci
délai de deux mois à c«smpler de SC! ,ouLilrcaiiûii el
lion en so+is-préFech:re.
i,7 '§, Cl
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SumëneÀrtense - C 0 M M U N A U T É -
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