Compte-Rendu - CR CM 07.10.2021 internet

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Compte-Rendu - CR CM 07.10.2021 internet Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Quiers-sur-Bézonde. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 07.10.2021 internet)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Banque, Commune de Quiers-sur-Bezonde

Conseil municipal du 07.10.2021 1

L’an deux mil vingt et un, le sept octobre à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal de Quiers-sur-Bezonde, légalement convoqués le 1 er septembre, se sont réunis à la mairie en présence de Monsieur le Maire.

Affichage extérieur : 1er octobre 2021

Sont présents : Jobet Yohan, Chavaneau Philippe, Roux Michel, Archenault Pascale, Asselin Christian, Asselin Marie-Claude, Toussaint Arnaud, Lebrun Patrick, Bazin Dominique, Garré Bernard, Gouvernayre Magali, Rivert Julie, Montagut Bérengère, Alexandrescu Raluca, Nicole Berthelot.

Absent :

Secrétaire : Magali Gouvernayre

Ordre du jour

• Finances : régies de recettes et d’avance (annulation, création)

• Finances : subvention « Quiers en Fête »

• Acquisition parcelles : définition des modalités EPFLI

• Questions diverses

Conseil municipal du 07.10.2021 Commune de

QUIERS-SUR-BEZONDE Commune de Quiers-sur-Bezonde

Conseil municipal du 07.10.2021 2

REGIE de RECETTES (création, suppression)

Monsieur le Maire informe le conseil qu’il souhaite :

• Supprimer la régie « DIVERS » qui recevait les recettes des manifestations et des emplacements marchés

• Créer une nouvelle régie qui s’appellerait Régie de recettes « MANIFESTATIONS » qui recevra uniquement les recettes liées à des manifestations telles que concert, théâtre, soirée cabaret, soirée dansante, conférence avec ou sans atelier.

Après avoir entendu cette information, le conseil municipal approuve cette décision et dit que Monsieur le Maire au vu de ses délégations

• Rédigera la décision de supprimer la régie Divers,

• Demandera la destruction de tous les tickets régie divers détenus par la mairie et actera la nouvelle régie de recette « Manifestations »

TARIFS REGIE DE RECETTES MANIFESTATIONS

Afin de lancer la REGIE MANIFESTATIONS il y a lieu de prendre une délibération pour définir les tarifs de toutes les manifestations.

Les tarifs sont définis par animation et seront revalorisés chaque année si besoin. A l’intérieur de chaque catégorie, il y a des sous-catégories. Une couleur par animation avec des dégradés de couleur en fonction des âges.

Considérant le changement de trésorerie à compter du 1 e janvier 2022, il sera indiqué sur les tickets la mention Trésor Public.

Ceux mis en production en 2022 seront intitulés Trésorerie de Montargis .

CONCERT (bleu) Tarif plein 18 ans

et plus

Tarif réduit Enfant de 12 à 17

ans

Tarif moins de 12

ans

Catégorie A 20.00 15.00 10.00

Catégorie B 15.00 10.00 5.00

Catégorie C 8.00 5.00 Gratuit

Catégorie D 5.00 Gratuit Gratuit

THEATRE (jaune) Tarif plein 18 ans

et plus

Tarif réduit Enfant de 12 à

17 ans

Tarif moins de 12

ans

Catégorie A 15.00 10.00 5.00

Catégorie B 10.00 8.00 5.00

Catégorie C 8.00 5.00 Gratuit

Catégorie D 5.00 Gratuit Gratuit

SOIREE CABARET (rouge) Tarif plein 18 ans et

plus

Tarif réduit Enfant de 12 à 17

ans

Tarif moins de 12 ans

Catégorie A 25.00 20.00 15.00

Catégorie B 20.00 15.00 10.00

Catégorie C 15.00 10.00 5.00

REPAS DANSANT violet Tarif plein 18 ans et

plus

Tarif réduit Enfant de 12 à 17

ans

Tarif moins de 12 ans

Catégorie A 25.00 20.00 15.00

Catégorie B 20.00 15.00 10.00

Catégorie C 15.00 10.00 5.00

CONFERENCE avec ou Tarif plein 18 ans et Tarif réduit Enfant de 12 à 17 Tarif moins de 12 ansCommune de Quiers-sur-Bezonde

Conseil municipal du 07.10.2021 3

ateliers(vert) plus ans

Catégorie A 20.00 15.00 10.00

Catégorie B 15.00 10.00 5.00

Catégorie C 10.00 5.00 Gratuit

Catégorie D 5.00 Gratuit Gratuit

Après avoir entendu ces informations les membres du conseil municipal approuvent les tarifs tels qu’ils sont définis ci-dessous.

Autorise Monsieur le Maire à mettre en production les tickets qui seront déposés à la Trésorerie de Beaune la Rolande par le Régisseur ;

Les tarifs pleins seront tirés à 100 exemplaires chacun

Les tarifs 12/17 ans seront tirés à 20 exemplaires chacun

Les tarifs moins de 12 ans seront tirés à 20 exemplaires chacun

Les tickets dits gratuits feront aussi l’objet d’un tirage.

REGIE D’AVANCE

Monsieur le Maire informe le conseil qu’il va mettre en place une régie d’avance pour permettre de payer certaines dépenses en direct :

• Carburant : 60622

• Alimentation : 60623

• Produits de traitement 60624

• Fournitures d’entretien 60631

• Petites fournitures 60632

• Vêtements de travail : 60636

• Fournitures administratives 6064

• Fournitures animations 6232

• Frais de péage 6256 et 6532

La régie sera dotée uniquement d’une carte bancaire et se verra attribuée la somme de 1220.00 €. Chaque mois ou plus si besoin un état des dépenses sera établi et intégré en comptabilité par un mandat global.

Par conséquent à compter de cette délibération, la commune sera munie de 3 régies de recettes :

• Marchés (marchés, foires, expositions...)

• Livre Au fil du sentier de la Rose

• Manifestations.

Et d’une régie d’avance

FINANCES : SUBVENTION QUIERS EN FETE

DM N° 1/2021

L’association Quiers en fête a vu le jour le 7 septembre 2021, l’objectif de cette nouvelle association implantée sur la commune est de proposer des animations festives et de travailler en étroite collaboration avec la commission animations.

Pour permettre à l’association de se lancer, il est proposé de lui verser une subvention de 3000.00 €.

Après avoir entendu ces informations, les membres du conseil municipal décident de verser la somme de 3000.00 € à l’association Quiers en Fêtes, somme qui sera imputée sur le compte 6574 et prélevée sur le compte 022 dépenses imprévues.

COMPTE 6574 + 3000.00 € COMP TE 022 -3000.00 €Commune de Quiers-sur-Bezonde

Conseil municipal du 07.10.2021 4

LOTISSEMENT ROUTE DE PARIS

Monsieur le Maire donne des informations sur la procédure en cours. Une rencontre va être organisée avec l’EPFLI Cœur de France (Etablissement foncier Local interdépartemental), la CCCFG et la commune pour définir les rôles de chacun et donner aux deux entités les modalités à mettre en place.

RAPPORT DES COMMISSIONS ET DES STRUCTURES INTERCOMMUNALES

Projet travaux salle des fêtes : visite de Mr le Sous-préfet (DETR)

Parking école mairie , plateau + busages route de Boiscommun : appel d’offres est en cours.

La Poste audit adressage : rencontre le 19 novembre.

Fibre : nouvelle armoire croisement rte de Lorris rte Auvilliers.

CCCFG mobilité voie douce : reprise de l’ancienne ligne SNCF entre Quiers et Chalette pour créer une voie douce. L’agglo Montargoise souhaite créer une voie douce entre Saint Maurice et Montargis en passant par le Canal, par conséquent l’aménagement se fera de Quiers à Montargis en longeant une partie du canal. La partie de la ligne (Saint Maurice sur Fessard - Chalette) restera de compétence SNCF.

COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE :

Panneaux photovoltaïques aux ateliers, devis en cours

Ruches : sentier des Abeilles, deux ruches vont être installées au printemps dans le bois de la Poudrie. Un apiculteur installera les ruches.

Travaux Jobert EPAGE : prélèvements sondages en cours, en premier il sera curé le bras de la Bezonde au fait du pont de l’église pour permettre la pose de la passerelle. Planning travaux du 24 octobre au 23 décembre.

Schémas directeurs eau potable, assainissement, eaux pluviales : en cours

COMMISSION FLEURISSEMENT

Arf assises 2021 : les conférences concernaient surtout les effets du COVID sur le travail des agents.

OYAS : 60 à 70 d’économie. Renouvellement opération en 2022

Vigne : toujours en attente des travaux qui devraient être faits avant l’hiver pour que la terre soit prête pour le printemps 2022.

Label rouge : Mme Robert Directrice d’Excellence végétale prévoit de venir avec France 3 lors du passage du jury en juin 2022.

COMMISSION VOIRIE – BATIMENT :

Cession maison 34 rue de l’Aunoy : enchères du 14 au 20 novembre 2021 Voirie rue des Erables , et patte d’oie Menards : les travaux d’enrobé commencent le 26 octobre prochain -entreprise Vauvelle-.

Motte Jevassy : le ralentisseur a été retiré.

Broyage : dans une dizaine jours.

Ateliers : projet édification auvent, mezzanine, devis en cours.

Vidéo : contrôle du bon fonctionnement une fois par jour par le secrétariat, le Week end géré par les élus. Chaque mois, il sera fait un état des incivilités et selon les cas des plaintes seront déposées.

COMMISSION ANIMATIONSCommune de Quiers-sur-Bezonde

Conseil municipal du 07.10.2021 5

Conseil de jeunes : entre 9 et 11 jeunes.

Environ 50 électeurs

18 octobre début de la campagne électorale

19 novembre élections

1er conseil 26 novembre

Animations 2022 :

• 8 janvier : vœux à la population

• 5 mars : repas des anciens

• Mars : animation création de pièges à frelons

• 2 avril : soirée cabaret

• 4 5 juin QPA attention Bellegarde fait aussi une animation,

• 14 juillet QEF et commune

• Fin aout : itinérant

• 3 septembre : QPA JAT

Souhait de disposer de panneaux d’affichage aux points stratégiques (PAV, Multisports) Mangeoire à écureuil à installer dans l’enceinte de l’école et sur d’autres sites. (Élus, enfants, institutrices, agents)

COMMISSION CADRE DE VIE

Clocher : l’Erea doit nous envoyer des photos, prochaine étape échafaudage après les vacances scolaires.

Cimetière : sablage pilasses et mise en peinture du portail.

Ronds-points (entretien) : nouveau planning, quelques plantations, arrêt des entretiens fin novembre et reprise en janvier.

22 octobre rencontre avec le Conseil Départemental, la DRD et le bureau d’études INCA : Etude de faisabilité de chemins piétonniers aux bords des routes départementales (44- 744-975), problématique des déchets à l’arrière des ronds-points.

Illuminations reçues : en attente devis montage

Balisage chemin de randonnée en cours.

23 septembre : Club des entreprises : Jean Marc Sylvestre, journaliste, a animé la soirée ainsi que plusieurs entrepreneurs de la région. Des ateliers sont programmés en décembre.

COMMISSION COMMUNICATION

Tripli finalisé, à distribuer

Gazette : Les élus et habitants sont invités à donner des idées, écrire des articles. 11 novembre à Bellegarde, Quiers achète deux gerbes.

Prochaine réunion 4 novembre 2021 19h00 Mairie

Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance est levée à 20h40.