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Arrêté - 2023584 demenagement 23 rue de la foulerie 12.01.2024
Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2023584 demenagement 23 rue de la foulerie 12.01.2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE ARRETE N° 2023 - 584
HONFLEUR SUR LA CIRCULATION & LE STATIONNEMENT
Déménagement
Rue de la Foulerie n°23
TETRIS Déménagement
Vendredi 12 Janvier 2024
Services Techniques
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-6, et L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules-en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU la demande de la Madame MARCHAL Nathalie, pour le compte de la Société Tetris
Déménagement — 10, rue de Penthièvre — 75008 Paris, afin d’effectuer un déménagement, Rue de la Foulerie au n°23, Vendredi 12 Janvier 2024, de 13h30 à 17h30,
ARRÊTONS :
ARTICLE 1 : La Société TETRIS Déménagement est autorisée à effectuer un déménagement, Rue de la FOULERIE au n°23, VENDREDI 12 JANVIER 2024, de 13h30 à 17h30.
ARTICLE 2 : La circulation sera perturbée mais pas interdite, Rue de la Foulerie aux abords du n° 23, à la date citée dans l’article 1, afin que la Société intervenante effectue le
déménagement.
ARTICLE 3 : Une pré-signalisation et une signalisation réglementaire, avec affichage du présent Arrêté, seront posés par la Société intervenante.
ARTICLE 4: Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Messieurs les Responsables des Services Techniques Municipaux, du Centre de Secours et de la Police Municipale et à la Société intervenante chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 14 Décembre 2023
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjoint à la Circulation, LDE >
Jérôme HAMEL ÉD
Ai 1
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
T 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr