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Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Chens-sur-Léman.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 12 mars 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 MARS 2024
L'ordonnance n° 2021 - 1310 du 7 octobre 2021 supprime le compte rendu sommaire des séances du
conseil municipal.
Conformément à l'article L 2121 - 25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le
conseil municipal est affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune dans les 7
jours suivant la séance du conseil municipal.
DÉCISION DU
N° d’ordre OBJET DES DÉLIBÉRATIONS CONSEIL MUNICIPAL
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2024 - 28 Autorisation à signer la convention de mise à disposition du stand de tir Approuvée
de Douvaine
la secrétaire, Françoise ZANNI