Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 12 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 12 novembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 10 decembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 06 mai 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 12 aout 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 14 janvier 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 11 fevrier 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 05 juin 2026
Déliberation - Liste des deliberations en date du 25 fevrier 2026
Déliberation - D2024 89 Delib.Voie verte route dhermance 3e tranc
Déliberation - Liste des deliberations du 13 fevrier 2024
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Chens-sur-Léman.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 13 fevrier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Bois et produits du bois,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 FÉVRIER 2024
L'ordonnance n° 2021 - 1310 du 7 octobre 2021 supprime le compte rendu sommaire des séances du
conseil municipal.
Conformément à l'article L 2121 - 25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le
conseil municipal est affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune dans les 7
jours suivant la séance du conseil municipal.
DÉCISION DU
N° d’ordre OBJET DES DÉLIBÉRATIONS CONSEIL MUNICIPAL
2024-13 |Attribution d'une subvention au FC Léman Presuq'île Approuvée
2024 - 14 Marché de fourniture et livraison des repas au restaurant scolaire - Approuvée Avenant n°3
2024 - 15 Convention de droit d'usage dans le cadre de la construction du réseau de Approuvée desserte en fibre optique très haut débit de la Haute-Savoie
2024 - 16 ÉSnEnton entre le préfet et la commune de Chens sur Léman pour la Apnoue télétransmission des actes au contrôle de légalité
2024-17 [Modification du règlement du restaurant scolaire 2024 - 2025 Approuvée
2024-18 [Modification du règlement de la garderie périscolaire 2024 - 2025 Approuvée
Convention pluriannuelle d'objectifs entre les communes de Chens sur ,
2024 - 19 Léman, Messery, l'association C mes loisirs et la FOL Approuvée
2024 - 20 Autorisation à signer la convention de mise à disposition du stand de tir Approuvée de Douvaine
Affichée en mairie le 20 février 2024
Publiée le 20 février 2024
Le maire, Pascale MORIAUD la secrétaire, Brigitte STUBERT
a AY
A pl EC 5 LS j}